Gestion du patrimoine arboré des espaces publics métropolitains taille, abattage et essouchage

Grenoble Alpes Métropole

Le présent marché concerne la taille et l'abattage des arbres situés sur les espaces publics gérés par la métropole. Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-21 Avis de marché
2016-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: helene.maitia@lametro.fr 📧
Téléphone: +33 456585282 📞
Fax: +33 476594008 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455073
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots conformément au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit de marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum par lot pour toute la durée du marché.
Brève description:
Le présent marché concerne la taille et l'abattage des arbres situés sur les espaces publics gérés par la métropole. Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fontanil Cornillon, Mont Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Veurey-Voroize
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 15 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fontaine, Seyssinet Pariset, Seyssins
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 63 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 213 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Grenoble, Saint-Martin d'Hères
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 159 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 528 000 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Domène, Gières, Murianette, Venon
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 12 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 36 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Corenc, La Tronche, Meylan, Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 27 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Échirolles
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 78 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 264 000 EUR HT.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Bresson, Brié-Angonnes, Eybens, Herbeys, Poisat
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 24 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 75 000 EUR HT.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Notre Dame-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Pierre de Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizille
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 15 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 48 000 EUR HT.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Champ-Sur-Drac, Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Vif
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 9 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 27 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Champagnier, Claix, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Pont-de-Claix, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières et Risset
Brève description:
Montant minimum pour la totalité du marché: 24 000 EUR HT: Montant maximum pour la totalité du marché: 81 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15CP120S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (Dc2 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les principales prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Inscription au budget de la collectivité Art. 86 à 111 du code des marchés publics. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (35)
3. Valeur environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dgastm-dacp
Hélène Maitia
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Point de contact: DGASTM-Espaces naturels
M. Jean Lemaire
Téléphone: +33 476595682 📞
Courrier électronique: jean.lemaire@lametro.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CP120S
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire).
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Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots conformément au règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Marché renouvelable
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Source: OJS 2015/S 249-455073 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-151135
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-455073
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués par la CAO en date du 8.3.2016, ils ont fait l'objet d'une décision de bureau en date du 18.3.2016 autorisant leur signature, ont été signés le 11.4.2016 et notifiés le 22.4.2016. Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-185139, mise en ligne le 22.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-08 📅
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Duc & Préneuf
Adresse postale: Moninsable 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

3️⃣
Nom: Pothier Elagage
Adresse postale: 190 avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaux-en-Velin
Code postal: 69120

4️⃣
Nom: Office national des Forêts
Adresse postale: 9 quai Créqui
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38026

5️⃣
Nom: Pothier Élagage

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Vers l'arbre Barthélémy et paysage
Adresse postale: 64 rue des Forges
Commune postale: Vizille
Code postal: 38220

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: La Cime Élagage
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Saint Michel les portes
Code postal: 38650
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
11
5
7
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2016/S 085-151135 (2016-04-26)
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