Gestion des déchets
Centre hospitalier Sambre Avesnois
Gestion des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Déchets hôpital services
- • Entreprise Adaptée Defabnord
- • Environnement Services
- • EURO Chimie Industrie
- • Sita Nord Est
- • Sita Rekem
- • Boîtiers › Cartons
- • Fûts en métal › Fûts de déchets
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-07 | Avis de marché |
| 2015-05-29 | Informations complémentaires |
| 2015-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Courrier électronique: cuisset.justine@ch-sambre-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163899
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Déchets ménagers; Déchets cartons.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lot décomposé en 2 sous-lots.
Numéro du lot: 2
Brève description: Déchets de verre alimentaire.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchets dispositifs médicaux périmés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Gestion des effluents de laboratoire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Déchets anatomiques.
Numéro du lot: 8
Brève description: Déchets électroniques, électriques et électroménagers.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de fûts et bonbonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Lot décomposé en 3 sous-lots.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de cartons plastifiés DASRI fermeture hermétique 50 L.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: 2 options prévues (voir règlement de consultation).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 05-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 boulevard Pasteur, 59607 Maubeuge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cuisset Justine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Point de contact: M. Parisi
Téléphone: +33 327694763 📞
Courrier électronique: parisi.gaetano@ch-sambre-avesnois.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05-2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 091-163899 (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Marché décomposé en 10 lots distincts.marché d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de douze mois pour chaque reconduction.2 options sont prévues dans le cadre de ce marché (voir règlement de consultation).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Courrier électronique: cuisset.justine@ch-sambre-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163899
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Une visite des lieux peut être programmée (avant le 12.6.2015). Pour cela, il convient de prendre contact avec M. Noiret au +33 327693274.
Concernant les lots 9 et 10 (fourniture de consommables de déchets), des échantillons sont à faire parvenir au centre hospitalier avant le 17.6.2015 à 16:00
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Déchets ménagers; Déchets cartons.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lot décomposé en 2 sous-lots.
Numéro du lot: 2
Brève description: Déchets de verre alimentaire.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Dib, ferrailles, gravats; piles et accus; consommables d'éclairage; déchets industriels spécifiques.
Informations complémentaires sur les lots: Lot décomposé en 4 sous-lots.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Dasri; déchets chimico-toxiques; déchets agents transmissibles non conventionnels; déchets verres médicamenteux après utilisation; déchets médicaments périmés non utilisés; déchets amalgames dentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Lot décomposé en 6 sous-lots.
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchets dispositifs médicaux périmés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Gestion des effluents de laboratoire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Déchets anatomiques.
Numéro du lot: 8
Brève description: Déchets électroniques, électriques et électroménagers.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de fûts et bonbonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Lot décomposé en 3 sous-lots.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de cartons plastifiés DASRI fermeture hermétique 50 L.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché décomposé en 10 lots distincts.
marché d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de douze mois pour chaque reconduction.
2 options sont prévues dans le cadre de ce marché (voir règlement de consultation).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 05-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 boulevard Pasteur, 59607 Maubeuge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé sur les fonds propres du centre hospitalier.
Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement.
Délai global de paiement de 50 jours.
Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cuisset Justine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Point de contact: M. Parisi
Téléphone: +33 327694763 📞
Courrier électronique: parisi.gaetano@ch-sambre-avesnois.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05-2015
Informations complémentaires
Une visite des lieux peut être programmée (avant le 12.6.2015). Pour cela, il convient de prendre contact avec M. Noiret au +33 327693274.
Concernant les lots 9 et 10 (fourniture de consommables de déchets), des échantillons sont à faire parvenir au centre hospitalier avant le 17.6.2015 à 16:00
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet);
— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment où le pouvoir adjudicateur a informé les candidats évincés de l'attribution du contrat par la publication au JOUE d'un avis d'attribution conforme au modèle européen;
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— recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Informations complémentaires (2015-05-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190910
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163899
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2015/S 105-190910 (2015-05-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190910
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163899
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2015/S 105-190910 (2015-05-29)
Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308655
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 8: prix (50)
2. Pour les lots 1 à 8: traçabilité proposée (bon d'enlèvement et bon d'élimination) et protocoles de gestion de chaque type de déchets (25)
3. Pour les lots 1 à 8: délais d'intervention (25)
4. Pour les lots 9 et 10: prix (50)
5. Pour les lots 9 et 10: valeur technique par rapport aux échantillons et à leurs fiches techniques (40)
6. Pour les lots 9 et 10: délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Environnement Services
Adresse postale: Lieu-dit «Sous le Mont»
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: SITA Nord Est
Adresse postale: 1 rue Malfidano — bâtiment 1894
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Déchets Hôpital Services
Adresse postale: ZI n° 4 — rue du Président Lécuyer
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
6️⃣
Nom: Sita rekem
Adresse postale: 18 route du Bassin n° 6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
7️⃣
8️⃣
Nom: Entreprise Adaptée Defabnord
Adresse postale: 70 rue de Brodford
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
9️⃣
Nom: Euro Chimie Industrie
Adresse postale: 1 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Péronne-en-Mélantois
Code postal: 59273
1️⃣0️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cédex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 169-308655 (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308655
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-71203, mise en ligne le 11.5.2015.
Références de publication rectificative.
Annonce n° 15-81687, mise en ligne le 29.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 8: prix (50)
2. Pour les lots 1 à 8: traçabilité proposée (bon d'enlèvement et bon d'élimination) et protocoles de gestion de chaque type de déchets (25)
3. Pour les lots 1 à 8: délais d'intervention (25)
4. Pour les lots 9 et 10: prix (50)
5. Pour les lots 9 et 10: valeur technique par rapport aux échantillons et à leurs fiches techniques (40)
6. Pour les lots 9 et 10: délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Environnement Services
Adresse postale: Lieu-dit «Sous le Mont»
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: SITA Nord Est
Adresse postale: 1 rue Malfidano — bâtiment 1894
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Déchets Hôpital Services
Adresse postale: ZI n° 4 — rue du Président Lécuyer
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
6️⃣
Nom: Sita rekem
Adresse postale: 18 route du Bassin n° 6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
7️⃣
8️⃣
Nom: Entreprise Adaptée Defabnord
Adresse postale: 70 rue de Brodford
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
9️⃣
Nom: Euro Chimie Industrie
Adresse postale: 1 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Péronne-en-Mélantois
Code postal: 59273
1️⃣0️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cédex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet),
— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment où le pouvoir adjudicateur a informé les candidats évincés de l'attribution du contrat par la publication au JOUE d'un avis d'attribution conforme au modèle européen,
Afficher plus
— recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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