Gestion des collections archéologiques du musée départemental Arles antique

Musée départemental Arles antique

Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire la réalisation de campagnes de prestation en gestion des collections archéologiques pour le musée départemental Arles antique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-25 Avis de marché
2015-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques et archives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques et archives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles antique
Adresse postale: Musée départemental Arles antique, presqu'île du Cirque Romain, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13635
Commune postale: Arles Cedex 20
Contact
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 📅
Date limite de soumission: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-225700
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
La procédure relève de l'article 30 du Cmp Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde clairement identifiée sur papier ou sur support électronique. Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois et prendra effet à compter de la date de sa notification. Le délai d'exécution des prestations prévues au cahier des charges court à partir de la date indiquée sur l'ordre de service notifié au titulaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire la réalisation de campagnes de prestation en gestion des collections archéologiques pour le musée départemental Arles antique.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MAPADCMDAA25062015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles antique, 13200 Arles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir une lettre de candidature/habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1. Il devra joindre également, une déclaration du candidat sur formulaire Dc2 ainsi que tous renseignements relatifs aux moyens et aux références du candidat.
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Situation économique et financière:
Le formulaire Dc2 ainsi que tous renseignements relatifs aux moyens et aux références du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Le formulaire Dc2 ainsi que tous renseignements relatifs aux moyens et aux références du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget départemental conformémment à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'interêts moratoires (décret 2013-269 du 29.3.2013). Le taux des interêts moratoires est égal au taux d'interêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les interêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise ou association unique, ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Caudron Carine
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Musée départemental Arles antique
Adresse postale: Presqu'Île du Cirque Romain
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13625
URL des documents: https://marches.cg13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11563&orgAcronyme=cg13 🌏
: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPADCMDAA25062015
Informations complémentaires
La procédure relève de l'article 30 du Cmp
Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde clairement identifiée sur papier ou sur support électronique.
Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation.
Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois et prendra effet à compter de la date de sa notification. Le délai d'exécution des prestations prévues au cahier des charges court à partir de la date indiquée sur l'ordre de service notifié au titulaire.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL — Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 123-225700 (2015-06-25)
Avis d'attribution de marché (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: Musée départemental Arles Antique Presqu'Île du Cirque Romain, 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-450168
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-225700
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-98174, mise en ligne le 26.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Isabelle Boiché Conservation

Informations complémentaires
Organe de révision
CCIRAL — Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires générales
Source: OJS 2015/S 247-450168 (2015-12-17)