Fournitures scolaires, matériel éducatif, de motricité, jeux et jouets pédagogiques livres scolaires et non scolaires
Ville de l'Haÿ-les-Roses
Il s'agit de fournitures pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.
Il est donc impératif que les articles et produits proposés soient adaptés aux besoins exprimés par le service destinataire et conformes aux normes en vigueur.
Le délai de réception des offres était de 2015-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-03 | Avis de marché |
| 2015-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 87 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080752
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, matériel éducatif, de motricité, jeux et jouets pédagogiques
Brève description:
Quantité ou étendue: Minimum fixé à 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres scolaires et non scolaires
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-50-AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'Haÿ-les-Roses, 94240 L'Haÿ-les-Roses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jeanbrun Vincent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service affaires scolaires et périscolaires
Point de contact: Mme Campeau Marion
Téléphone: +33 146153375 📞
Courrier électronique: marion.campeau@ville-lhay94.fr 📧
Nom: Service achats marchés publics
Adresse postale: 41 rue J. Jaurès
Point de contact: Mme Robert Marie-Laure
Téléphone: +33 146153443 📞
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_7sQPr58IQd 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-06-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-50-AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-080752 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché comporte un minimum mais pas de maximum.Lot 1: Fournitures scolaires, matériel éducatif, de motricité, jeux et jouets pédagogiques: minimum 50 000 EUR HT.Lot 2: Livres scolaires et non scolaires: minimum 15 000 EUR HT.Les montants minimum s'entendent par lot et par période de reconduction.À titre informatif, sans que ces montants n'engagent la ville, le volume de commande en 2014 s'est établi à:Lot 1: 64 000 EUR HT.Lot 2: 23 000 EUR (HT).87 000
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080752
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les candidats se muniront d'un papier à en-tête de la société pour le retrait sur place du papier du DCE. Le dossier peut être téléchargé à l'adresse http://www.achatpublic.com en se munissant d'une adresse mail valide et d'un mot de passe (afin d'être averti directement le cas échéant de toute modification et/ou additif au dossier de consultation).
La date du 15.6.2015 correspondant au début du marché est une date prévisionnelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de fournitures pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.
Il est donc impératif que les articles et produits proposés soient adaptés aux besoins exprimés par le service destinataire et conformes aux normes en vigueur.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, matériel éducatif, de motricité, jeux et jouets pédagogiques
Brève description:
À titre principal, le titulaire doit proposer les fournitures scolaires et matériels pédagogiques précisés dans le bordereau de prix unitaires ou des fournitures…
… équivalentes.Les produits doivent être garantis sans:— xylène et toluène,— formaldéhyde,— cadmium, plomb, mercure, chrome.
… équivalentes.
Les produits doivent être garantis sans:
— xylène et toluène,
— formaldéhyde,
— cadmium, plomb, mercure, chrome.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres scolaires et non scolaires
Brève description:
Les livres scolaires sont entendus comme les livres manuels à destination des enseignements maternelles et élémentaires, en toutes matières.
Quantité ou étendue: Minimum fixé à 15 000 EUR (HT).
Il s'agit d'un marché à bon de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché comporte un minimum mais pas de maximum.
Lot 1: Fournitures scolaires, matériel éducatif, de motricité, jeux et jouets pédagogiques: minimum 50 000 EUR HT.
Lot 2: Livres scolaires et non scolaires: minimum 15 000 EUR HT.
Les montants minimum s'entendent par lot et par période de reconduction.
À titre informatif, sans que ces montants n'engagent la ville, le volume de commande en 2014 s'est établi à:
Lot 1: 64 000 EUR HT.
Lot 2: 23 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 2014-50-AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'Haÿ-les-Roses, 94240 L'Haÿ-les-Roses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord cadre.
Afficher plus
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés: pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande portant sur la totalité du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur les fonds propres de la commune.
Le paiement se fera sous 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Le marché prévoit le versement d'une avance conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jeanbrun Vincent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service affaires scolaires et périscolaires
Point de contact: Mme Campeau Marion
Téléphone: +33 146153375 📞
Courrier électronique: marion.campeau@ville-lhay94.fr 📧
Nom: Service achats marchés publics
Adresse postale: 41 rue J. Jaurès
Point de contact: Mme Robert Marie-Laure
Téléphone: +33 146153443 📞
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_7sQPr58IQd 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-06-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-50-AO
Informations complémentaires
Les candidats se muniront d'un papier à en-tête de la société pour le retrait sur place du papier du DCE. Le dossier peut être téléchargé à l'adresse http://www.achatpublic.com en se munissant d'une adresse mail valide et d'un mot de passe (afin d'être averti directement le cas échéant de toute modification et/ou additif au dossier de consultation).
Afficher plus
La date du 15.6.2015 correspondant au début du marché est une date prévisionnelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-080752 (2015-03-03)
Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lhaylesroses.fr 🌏
Téléphone: +33 146153442 📞
Fax: +33 146153309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240654
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080752
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (40)
2. Valeur technique lot 2 (55)
3. Délai et moyens de livraison, capacités à répondre à des besoins urgents (lots 1 et 2) (10)
4. Prix lot 1 (45)
5. Prix lot 2 (30)
6. Performances en matière de protection de l'environnement (lots 1 et 2) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Centrale interprofessionnelle d'achat (CIPA)
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Commune postale: Châteaufort
Code postal: 78117
Courrier électronique: info@cipa78.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: Artemis SARL — LDE
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Courrier électronique: service@lde.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 131-240654 (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lhaylesroses.fr 🌏
Téléphone: +33 146153442 📞
Fax: +33 146153309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240654
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080752
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Modalités de consultation: le marché est consultable en mairie auprès du service achats/marchés publics sur demande écrite et dans le respect des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-32127, mise en ligne le 3.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (40)
2. Valeur technique lot 2 (55)
3. Délai et moyens de livraison, capacités à répondre à des besoins urgents (lots 1 et 2) (10)
4. Prix lot 1 (45)
5. Prix lot 2 (30)
6. Performances en matière de protection de l'environnement (lots 1 et 2) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Centrale interprofessionnelle d'achat (CIPA)
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Commune postale: Châteaufort
Code postal: 78117
Courrier électronique: info@cipa78.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: Artemis SARL — LDE
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Courrier électronique: service@lde.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 131-240654 (2015-07-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕