Fournitures régie bâtiment
Commune de Saint-Herblain
Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CSO
- • dfc2 Diffusion
- • Dispano
- • DOCKS industrie services
- • Foussier Quincaillerie
- • Guilloteau Peinture
- • Legallais
- • Point P
- • Tabur
- • Wurth
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie
- • Composants électriques › Matériels électriques
- • Fermoirs, pièces pour serrures et clés › Clés
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-07 | Avis de marché |
| 2016-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433804
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 15 000 EUR HT et maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maçonnerie
Brève description: Maçonnerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 3 000 EUR HT et maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bois
Brève description: Bois.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 7 000 EUR HT et maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plomberie (tubes, raccord, chauffe-eau)
Brève description: Plomberie (tubes, raccord, chauffe-eau).
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 3 000 EUR HT et maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plomberie (robinet. Sanitaires)
Brève description: Plomberie (robinet. Sanitaires).
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 6 000 EUR HT et maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 10 000 EUR HT et maximum annuel: 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Éclairages
Brève description: Éclairages.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 9 000 EUR HT et maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Piles accumulateurs
Brève description: Piles accumulateurs.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 1 500 EUR HT et maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Visserie, consommables (forêts, disques)
Brève description: Visserie, consommables (forêts, disques).
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 3 000 EUR HT et maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Quincaillerie
Brève description: Quincaillerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 5 000 EUR HT et maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Serrurerie — tôles
Brève description: Serrurerie — tôles.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 1 500 EUR HT et maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Organigrammes
Brève description: Organigrammes.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 5 000 EUR HT et maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Fourniture régie bâtiment
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-19 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Critère: 1. Évaluation financière de l'offre avec les sous critères suivants: analyse financière à partir du panier type (45 %) / taux de remplissage du «panier type» (5 %) / frais de livraison (5 %) (55)
2. Valeur technique avec les sous critères suivants: adéquation des matériels et produits proposés par le candidat au regard des spécifications, exigences et caractéristiques techniques du panier type (20 %) / qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation pour l'exécution du marché (10 %) / qualité des modalités de livraison, engagement éventuel sur des délais plus courts dans le cadre de l'exécution du marché (5 %) / qualité de la gestion des commandes et de la facturation spécifiquement adaptée au marché (5 %) / garanties des produits, démarche qualité, préoccupations environnementales (5 %) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint-Herblain
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Affile Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Herblain, service finances et marchés
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44803
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EKQEafyCwm 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fourniture régie bâtiment
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 239-433804 (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert.Il s'agit de la relance d'une consultation initiale déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général.Marché à bons de commande / pas d'option.la durée du marché débute à compter du 1.5.2016 ou de la notification du marché au titulaire si celle-ci est postérieure. Marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an.Monnaie: euro.Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation objet du marché (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen)Renseignements: Estelle Herzog (rens. administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr ; Hélène Bertet (rens. techniques), +33 228252460, helene.bertet@saint-herblain.frDate limite de dépôt des questions: le 6.1.2016, à 17:00.Modalités de retrait du dossier (documents gratuits à retirer jusqu'au 18.1.2016): Par voie électronique: via le site de la ville sur www.saint-herblain.fr (rubrique «Mairie» — «Marchés publics et appels d'offres»); sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EKQEafyCwmSur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex).Modalités de remise offres: remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299-44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com).Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-433804
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 15 000 EUR HT et maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maçonnerie
Brève description: Maçonnerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 3 000 EUR HT et maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bois
Brève description: Bois.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 7 000 EUR HT et maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plomberie (tubes, raccord, chauffe-eau)
Brève description: Plomberie (tubes, raccord, chauffe-eau).
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 3 000 EUR HT et maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plomberie (robinet. Sanitaires)
Brève description: Plomberie (robinet. Sanitaires).
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 6 000 EUR HT et maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 10 000 EUR HT et maximum annuel: 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Éclairages
Brève description: Éclairages.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 9 000 EUR HT et maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Piles accumulateurs
Brève description: Piles accumulateurs.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 1 500 EUR HT et maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Visserie, consommables (forêts, disques)
Brève description: Visserie, consommables (forêts, disques).
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 3 000 EUR HT et maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Quincaillerie
Brève description: Quincaillerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 5 000 EUR HT et maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Serrurerie — tôles
Brève description: Serrurerie — tôles.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 1 500 EUR HT et maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Organigrammes
Brève description: Organigrammes.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel: 5 000 EUR HT et maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert.
Il s'agit de la relance d'une consultation initiale déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général.
Marché à bons de commande / pas d'option.
la durée du marché débute à compter du 1.5.2016 ou de la notification du marché au titulaire si celle-ci est postérieure. Marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an.
Monnaie: euro.
Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation objet du marché (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen)
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Renseignements: Estelle Herzog (rens. administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr ; Hélène Bertet (rens. techniques), +33 228252460, helene.bertet@saint-herblain.fr
Date limite de dépôt des questions: le 6.1.2016, à 17:00.
Modalités de retrait du dossier (documents gratuits à retirer jusqu'au 18.1.2016): Par voie électronique: via le site de la ville sur www.saint-herblain.fr (rubrique «Mairie» — «Marchés publics et appels d'offres»); sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EKQEafyCwm
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Sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex).
Modalités de remise offres: remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299-44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com).
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur nécessaire à retourner dûment datées et signées (imprimé Dc1).
Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement».
Imprimés Dc1 et Dc2 disponibles sur demande ou téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (rubrique d «déclaration du chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles»).
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (rubriques a, b, c, d, e, g).
Description moyens humains et matériels généraux du candidat.
Le cas échéant, la liste des références récentes similaires en indiquant les montants, les dates, les destinataires privés et publics.
Le cas échéant, des certificats et agréments justifiants de sa qualité et de ses capacités.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; facturation mensuelle comprenant une facture par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-19 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Évaluation financière de l'offre avec les sous critères suivants: analyse financière à partir du panier type (45 %) / taux de remplissage du «panier type» (5 %) / frais de livraison (5 %) (55)
2. Valeur technique avec les sous critères suivants: adéquation des matériels et produits proposés par le candidat au regard des spécifications, exigences et caractéristiques techniques du panier type (20 %) / qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation pour l'exécution du marché (10 %) / qualité des modalités de livraison, engagement éventuel sur des délais plus courts dans le cadre de l'exécution du marché (5 %) / qualité de la gestion des commandes et de la facturation spécifiquement adaptée au marché (5 %) / garanties des produits, démarche qualité, préoccupations environnementales (5 %) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint-Herblain
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Affile Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Herblain, service finances et marchés
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44803
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EKQEafyCwm 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fourniture régie bâtiment
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / référé précontractuel — art. L.551-1 code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet — délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique) / référé contractuel — art. L.551-13 code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / recours en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).
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Avis d'attribution de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-036 à 047
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Bois 📦
Équipement de plomberie 📦
Matériels électriques 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Outils 📦
Quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Clés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165934
Se réfère à l'avis: 2015/S 239-433804
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plomberie (robinet sanitaires)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Frais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Taux de remplissage panier type
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Taux remplissage panier type
Frais livraison
Taux remplissage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅
2016-04-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 093-165934 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-036 à 047
Brève description:
Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Herblain.
Valeur totale du marché: 402 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Bois 📦
Équipement de plomberie 📦
Matériels électriques 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Outils 📦
Quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Clés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165934
Se réfère à l'avis: 2015/S 239-433804
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
BOAMP: avis nº 15-183343 publié le 7.12.2015.
Site www.saint-herblain.fr + profil acheteur achatpublic.com — le 7.12.2015
Marchés à bons de commande avec un seul opérateur par lot au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analysent comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Modalités de consultations: sur demande écrite à M. le maire de la ville de Saint-Herblain, (service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Consultations sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Détail critère valeur technique (45 %): adéquation des matériels et produits proposés (20 %) / qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation (10 %) / qualité des modalités de livraison, engagement éventuel sur des délais plus courts (5 %) / qualité de la gestion des commandes et de la facturation spécifiquement adaptée au marché (5 %) / garanties des produits, démarche qualité, préoccupations environnementales (5 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plomberie (robinet sanitaires)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Frais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Taux de remplissage panier type
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Taux remplissage panier type
Frais livraison
Taux remplissage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅
2016-04-13 📅
Référence
Informations complémentaires
BOAMP: avis nº 15-183343 publié le 7.12.2015.
Site www.saint-herblain.fr + profil acheteur achatpublic.com — le 7.12.2015
Marchés à bons de commande avec un seul opérateur par lot au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analysent comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Modalités de consultations: sur demande écrite à M. le maire de la ville de Saint-Herblain, (service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Consultations sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Détail critère valeur technique (45 %): adéquation des matériels et produits proposés (20 %) / qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation (10 %) / qualité des modalités de livraison, engagement éventuel sur des délais plus courts (5 %) / qualité de la gestion des commandes et de la facturation spécifiquement adaptée au marché (5 %) / garanties des produits, démarche qualité, préoccupations environnementales (5 %).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / référé précontractuel — art. L.551-1 code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet — délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique) / référé contractuel — art. L.551-13 code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / recours en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat.
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