Fournitures pour les parcs et jardins du CHU de Grenoble

CHU de Grenoble

Fournitures pour les parcs et jardins du CHU de Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Produits agricoles et produits de l'horticulture
• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-06	Avis de marché
2015-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282097
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures pour les parcs et jardins du CHU de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bulbes — graines — mini mottes (fleurs)
Brève description: Bulbes — graines — mini mottes (fleurs).
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum/an pour ce lot: 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arbres-arbustes
Brève description: Arbres-arbustes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum/an pour ce lot: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits horticoles — phytosanitaires — substrats — paillage
Brève description: Produits horticoles — phytosanitaires — substrats — paillage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériels — fournitures horticoles en plastique
Brève description: Matériels — fournitures horticoles en plastique.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum/an pour ce lot: 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel pour irrigation-arrosage
Brève description: Matériel pour irrigation-arrosage.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum/an pour ce lot: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Éléments préfabriqués pour décoration-clôture et VRD
Brève description: Éléments préfabriqués pour décoration-clôture et VRD.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Outillage spécifique espaces verts — voirie — élagage
Brève description: Outillage spécifique espaces verts — voirie — élagage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sel de déneigement — déverglaçant
Brève description: Sel de déneigement — déverglaçant.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum/an pour ce lot: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces détachées matériel et tracteurs- outils thermiques et électriques
Brève description: Pièces détachées matériel et tracteurs-outils thermiques et électriques.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum/an pour ce lot: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Annuelles — bisannuelles — vivaces — aromatiques — plantes vertes
Brève description: Annuelles — bisannuelles — vivaces — aromatiques — plantes vertes.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Description des options:

Au sens du droit communautaire, il s'agit des éventuelles reconductions.

Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.

Toutefois si la date de notification du marché est postérieure au 1.1.2016 la période initiale sera conclue de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Au sens du droit français, les marchés ne comportent pas d'option.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15dst044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat devra fournir une preuve que ses produits phytosanitaires commercialisés sont homologués par l'index phytosanitaire. De même qu'il devra prouver que ces végétaux possèdent un certificat des services phytosanitaires (agrément).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble, sans obtenir de subvention particulière.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Nota: il importe de rappeler que la sous-traitance ne peut être utilisée que pour les marchés de travaux, de services et les marchés industriels: à contrario, la sous-traitance est interdite pour les marchés de fournitures.

Pour information: conformément à l'article 51 du code des marchés publics, il est rappelé aux opérateurs économiques qu'ils ne sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement que sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. La constitution de groupements peut être interdite s'il apparaît qu'elle visait à réduire artificiellement ou empêcher les offres concurrentes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, CS 10217
Point de contact: Melle Seissau / M. Barnier
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Point de contact: Melle Seissau
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15dst044
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.

Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422266 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 153-282097 (2015-08-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457657
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282097
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-121394, mise en ligne le 7.8.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pepinieres Jacquet
Adresse postale: route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130

3️⃣
Nom: Naturalis
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600

4️⃣
Adresse postale: 4 bd Beauregard

5️⃣
Nom: Fransbonhomme
Adresse postale: rue Jean Pierre Thimbaud
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130

6️⃣
Nom: Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790

7️⃣
Nom: Universel
Adresse postale: 153 rue André Bisiaux
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320

8️⃣
Nom: Bouyoud
Adresse postale: rn 92
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-12 📅
Nom: Les Serres du Baderand
Commune postale: Saint-Didier-de-Formans
Code postal: 01600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 250-457657 (2015-12-22)

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