Fournitures pour l'entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2016 à 2019

Ville d'Aubervilliers

Fournitures pour l'entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2016 à 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-18	Avis de marché
2016-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue:

Le marché fera l'objet de bons de commande susceptibles de varier, pour chaque lot, dans les limites indiquées à la partie «Informations sur les lots» de la présente publicité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: +33 148395251 📞
Fax: +33 148395185 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333825
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Les offres sont présentées, au choix du candidat: — soit par voie électronique; — soit sous pli cacheté; Les modalités de remise des plis sous forme électronique sont mentionnés à l'article 5 du règlement de consultation. L'Offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de Passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante «Copie de sauvegarde». Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement. L'Offre devra obligatoirement comporter les documents suivants (Cf. Détail à l'article 4.2 du r.c): — l'acte d'engagement (a.e), un par lot; — le Bordereau des Prix Unitaires (annexe à l'a.e), un par lot; — l'étude de cas, une par lot; — le(s) catalogue(s) fournisseurs, uniquement sous format papier ou cd rom; — une note méthodologique et environnementale; — un RIB; L'Absence et/ou l'incomplétude des pièces susmentionnées aura pour effet de rendre l'offre irrégulière, conformément à l'article 35.i.1° du Code des Marchés publics Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires

Les offres sont présentées, au choix du candidat:

— soit par voie électronique;

— soit sous pli cacheté;

Les modalités de remise des plis sous forme électronique sont mentionnés à l'article 5 du règlement de consultation.

L'Offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable.

Néanmoins, conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de

Passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante «Copie de sauvegarde».

Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement.

L'Offre devra obligatoirement comporter les documents suivants (Cf. Détail à l'article 4.2 du r.c):

— l'acte d'engagement (a.e), un par lot;

— le Bordereau des Prix Unitaires (annexe à l'a.e), un par lot;

— l'étude de cas, une par lot;

— le(s) catalogue(s) fournisseurs, uniquement sous format papier ou cd rom;

— une note méthodologique et environnementale;

— un RIB;

L'Absence et/ou l'incomplétude des pièces susmentionnées aura pour effet de rendre l'offre irrégulière, conformément à l'article 35.i.1° du Code des

Marchés publics

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures pour l'entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2016 à 2019.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description:

Plomberie: Appareils sanitaires, robinetterie et accessoires, chauffe-eau, robinets d'arrêt de puisage et vannes.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 50 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Plomberie: Tubes, flexibles, raccords et accessoires, colliers, descentes pluviales, gouttières.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 500 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 10 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maçonnerie
Brève description: Maçonnerie: Matériaux de construction.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 40 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:

Peinture: Peinture, lasures, enduits, vernis, colorants, diluants, fixateurs, liants et divers produits de peinture, revêtements de sol.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 50 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Electricité
Brève description:

Electricité: Lampes, appareils d'éclairage et accessoires, éclairages de sécurité, lampes de signalisation, câbles et fils.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 70 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Menuiserie
Brève description: Menuiserie: Bois brut, raboté et panneaux divers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 40 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Electricité: Armoires électriques, appareils de protection et de commande, prises, interrupteurs, accessoires divers, appareils de chauffage.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 50 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Quincaillerie
Brève description:

Quincaillerie: Quincaillerie bâtiment, agencement, articles de protection, visserie, boulonnerie.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 65 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description: Métallerie: Produits métallurgiques et fournitures pour le bâtiment.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 500 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 15 000 EUR hors taxes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vitrerie
Brève description: Vitrerie: Produits verriers et fournitures pour le bâtiment.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 7 000 EUR hors taxes, montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DBMT 07-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 72 rue Henri Barbusse, 93300 Aubervilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le dossier à remettre par chaque candidat comportera les éléments suivants:

— le formulaire Dc1 « Lettre de candidature -

Habilitation du mandataire par ses co-traitants » dûment complété, daté et signé en original;

— le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété et, le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire Dc2, rubrique D2).

*Les candidats devront également fournir en annexe au Dc2:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;

— une liste des principales références concernant des prestations similaires à l'objet du présent marché, effectuées au cours des trois dernières années.

En application de l'article 46 du Code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira:

— les pièces prévues aux articles L.8222-1 et D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail;

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire Noti2 ou documents équivalents). Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance du certificat.

Ces documents devront être fournis par le candidat, dans un délai de sept (7) jours, à compter de sa réception de la demande par la Ville d'aubervilliers (par voie dématérialisée).

Dans le cas où le candidat ne remettrait pas les documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds publics de la ville d'aubervilliers (ressources propres).

Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire conformément aux règles de la comptabilité publique.

Les délais de paiement sont ceux fixés par le décret no2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique soit à un groupement d'opérateurs économiques.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le Marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix, sur la base du Bordereaux des prix unitaires 20 %, des tarifs professionnels remisés 20 % et des études de cas 20 % (60)
2. La valeur technique et environnementale de l'offre, jugée sur la base de la note décrite à l'article 4.2 du Règlement de consultation (r.c) (20)
3. Les délais de livraison des fournitures (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eric Daled directeur des achats et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DBMT 07-15
Informations complémentaires

Les offres sont présentées, au choix du candidat:

— soit par voie électronique;

— soit sous pli cacheté;

Les modalités de remise des plis sous forme électronique sont mentionnés à l'article 5 du règlement de consultation.

L'Offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable.

Néanmoins, conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de

Passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante «Copie de sauvegarde».

Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement.

L'Offre devra obligatoirement comporter les documents suivants (Cf. Détail à l'article 4.2 du r.c):

— l'acte d'engagement (a.e), un par lot;

— le Bordereau des Prix Unitaires (annexe à l'a.e), un par lot;

— l'étude de cas, une par lot;

— le(s) catalogue(s) fournisseurs, uniquement sous format papier ou cd rom;

— une note méthodologique et environnementale;

— un RIB;

L'Absence et/ou l'incomplétude des pièces susmentionnées aura pour effet de rendre l'offre irrégulière, conformément à l'article 35.i.1° du Code des

Marchés publics

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.

Référé précontractuel: Recours possible jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2015/S 184-333825 (2015-09-18)

Avis d'attribution de marché (2016-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 0148395251 📞
Fax: +33 0148395185 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033017
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333825
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-141272, mise en ligne le 21.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-12 📅
Nom: Au forum du bâtiment
Adresse postale: 61/63 rue Desnouettes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Point P SA
Adresse postale: 35 rue de Gode
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-22 📅
Nom: Label Peinture
Adresse postale: 26 boulevard Anatole France
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300

5️⃣
Nom: Rexel France
Adresse postale: 13 boulevard du Fort de Vaux
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75838

6️⃣
Nom: EG Bois Walch
Adresse postale: 10-12 rue de Lens
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: Portuchois (FTM PVC)
Adresse postale: 58 rue de Saint Denis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Monteruil
Téléphone: +33 149200000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de

l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu

trouver un règlement amiable.

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal

administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.

Source: OJS 2016/S 021-033017 (2016-01-26)

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