Fournitures industrielles spécifiques et pièces de rechange pour les services de Reims Métropole et Ville de Reims

Communauté d'agglomération de Reims

Fournitures industrielles spécifiques et pièces de rechange pour les services de Reims Métropole et Ville de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat, sous la forme de marché à bons de commande, de fournitures industrielles spécifiques et de pièces de rechange, pour les services de Reims Métropole et de la Ville de Reims, constituées par les éléments de transmission, d'étanchéité, hydrauliques, pneumatiques, de repérage et de signalisation industrielle, pièces nécessaires à la maintenance des équipements mécaniques qu'ils ont en gestion.Le marché sera exécuté par le biais de bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu sans montants financiers minimum ni maximum.A titre informatif, le besoin annuel, par lot, est évalué à:Lot 1: 40 000 EUR HTLot 2: 20 000 EUR HTLot 3: 30 000 EUR HTLot 4: 10 000 EUR HTLot 5: 10 000 EUR HT.La durée du marché est fixée à quatre (4) ans à compter du 1.4.2016.La durée d'exécution des bons de commande sera, au maximum, de six (6) mois à compter de sa réception par le titulaire.Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement le marché, à la date anniversaire (date de notification), en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum trois (3) mois avant la date d'échéance.Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables.En tout état de cause, la durée d'exécution des prestations des bons de commande ne pourra se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaîtraient l'obligation d'une remise en concurrence périodique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — bureau 110 — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@mairie-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326356162 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date limite de soumission: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-384838
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Direction de l'eau et de l'assainissement. Infos administratives: Mme LASNIER Sophie — tel: 03.26.77.70.21 infos techniques: SEMSI — chemin des Temples — 51370 St Brice Courcelles Mme SABOY — tel: 03.26.35.53.82 — courriel: severine.saboy@reimsmetropole.fr questions complémentaires: Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 19 novembre 2015, 17h00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — pôle Services Urbains C3c — bureau 110, Cs80036, 51722 Reims cedex Tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 ou demande par télécopie. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats se connecteront, via le profil acheteur, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide ». Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: soit candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: « ne pas ouvrir — cf8o-526 — appel d'offres — fournitures industrielles spécifiques et pièces de rechange pour les services de REIMSMETROPOLE et ville de reims — lot no ..............-» À l'adresse suivante: Mme la Présidente de Reims Métropole Hôtel de Ville — pôle Services Urbains — c 3 C — bureau no110 cs 80036 — 51722 REIMS Cedex Soit candidature et offre dématérialisées: les candidats devront s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. La remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. — Type de pouvoir adjudicateur: groupement de commande entre Reims Métropole et la Ville de Reims Reims Métropole est le coordonnateur du groupement. En application de l'article 8 du code des marchés publics, le groupement conclu entre Reims Métropole et la Ville de Reims, par convention, l'a été en vertu de la décision de Reims Métropole du 8 octobre 2015 et de la délibération nocm-2015-261 du Conseil Municipal de Reims du 21 septembre 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 octobre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures industrielles spécifiques et pièces de rechange pour les services de Reims Métropole et Ville de Reims.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments de transmission
Brève description: Fourniture d'éléments de transmission.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments d'étanchéité
Brève description: Fourniture d'éléments d'étanchéité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments hydrauliques
Brève description: Fourniture d'éléments hydrauliques.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments pneumatiques
Brève description: Fourniture d'éléments pneumatiques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments de repérage et de signalisation
Brève description: Fourniture d'éléments de repérage et de signalisation.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat, sous la forme de marché à bons de commande, de fournitures industrielles spécifiques et de pièces de rechange, pour les services de Reims Métropole et de la Ville de Reims, constituées par les éléments de transmission, d'étanchéité, hydrauliques, pneumatiques, de repérage et de signalisation industrielle, pièces nécessaires à la maintenance des équipements mécaniques qu'ils ont en gestion.
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Le marché sera exécuté par le biais de bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu sans montants financiers minimum ni maximum.
A titre informatif, le besoin annuel, par lot, est évalué à:
Lot 1: 40 000 EUR HT
Lot 2: 20 000 EUR HT
Lot 3: 30 000 EUR HT
Lot 4: 10 000 EUR HT
Lot 5: 10 000 EUR HT.
La durée du marché est fixée à quatre (4) ans à compter du 1.4.2016.
La durée d'exécution des bons de commande sera, au maximum, de six (6) mois à compter de sa réception par le titulaire.
Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement le marché, à la date anniversaire (date de notification), en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum trois (3) mois avant la date d'échéance.
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Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables.
En tout état de cause, la durée d'exécution des prestations des bons de commande ne pourra se prolonger au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaîtraient l'obligation d'une remise en concurrence périodique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CF8O526
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Reims Métropole, 51100 Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il s'agit des renseignements concernant la situation du candidat, des justificatifs d'accès à la commande publique et des renseignements nécessaires à l'évaluation des capacités professionnelle, technique et financière minimale requise.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 et Noti2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), et le modèle d'attestation sur l'honneur fourni, pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous.
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Les entreprises ne présentant pas les capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
Statut juridique — éléments requis
la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement: solidaire ou conjoint et, le cas échéant, il produit l'habilitation du mandataire du groupement par les autres membres du groupement.
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Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics et qu'il respecte tous les éléments prévus dans le modèle d'attestation fourni.
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
— délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement,
— ordonnateur: Mme la présidente de Reims Métropole et M. le député-maire de la Ville de Reims,
— comptable public assignataire des paiements: M. le comptable du Trésor de Reims municipale,
— l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,
— le financement est assuré par les budgets principaux Ville de Reims et Reims Métropole et les budgets annexes eau et assainissement de Reims Métropole (sections fonctionnement et investissement).
— unité monétaire: l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: 9 place Hôtel de Ville — bureau 110 C3C pôle services urbains — CS 80036
Contact
Point de contact: C3C Pôle services urbains
Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF8O526
Informations complémentaires
Direction de l'eau et de l'assainissement.
Infos administratives: Mme LASNIER Sophie — tel: 03.26.77.70.21
infos techniques: SEMSI — chemin des Temples — 51370 St Brice Courcelles
Mme SABOY — tel: 03.26.35.53.82 — courriel: severine.saboy@reimsmetropole.fr
questions complémentaires:
Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 19 novembre 2015, 17h00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr).
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Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — pôle Services Urbains C3c — bureau 110, Cs80036, 51722 Reims cedex
Tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 ou demande par télécopie.
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Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats se connecteront, via le profil acheteur, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide ».
Afficher plus
Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: soit candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre.
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Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: « ne pas ouvrir — cf8o-526 — appel d'offres — fournitures industrielles spécifiques et pièces de rechange pour les services de REIMSMETROPOLE et ville de reims — lot no ..............-»
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À l'adresse suivante:
Mme la Présidente de Reims Métropole
Hôtel de Ville — pôle Services Urbains — c 3 C — bureau no110
cs 80036 — 51722 REIMS Cedex
Soit candidature et offre dématérialisées: les candidats devront s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. La remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise.
Afficher plus
— Type de pouvoir adjudicateur: groupement de commande entre Reims Métropole et la Ville de Reims
Reims Métropole est le coordonnateur du groupement.
En application de l'article 8 du code des marchés publics, le groupement conclu entre Reims Métropole et la Ville de Reims, par convention, l'a été en vertu de la décision de Reims Métropole du 8 octobre 2015 et de la délibération nocm-2015-261 du Conseil Municipal de Reims du 21 septembre 2015.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 octobre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 212-384838 (2015-10-27)
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