Fournitures hôtelières (catégories homogènes CHU 37.012)

CHU Nancy

Fournitures hôtelières: le marché est divisé en 78 lots répartis en 9 rubriques. L'attribution se fera lot par lot pour la totalité des articles composant le lot. Les variantes sont autorisées dans la limite d'une variante par lot.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.5.2016. Il sera tacitement reconductible 3 fois, pour les périodes allant du 1.6.2016 au 31.5.2017, puis du 1.6.2017 au 31.5.2018 et du 1.6.2018 au 31.5.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adhesia lots no 50, 51, 53 et 55 Allbatteries lots no 35, 39 et 43 Chomette lots no 9, 11 et 12 Chronopiles lot no 36 Comeda lot

Qui ?

• CHU Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-03	Avis de marché
2015-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, le montant global minimum annuel des 78 lots de la procédure est estimé à 55 000 EUR HT.Pour chaque lot, le montant minimum du marché, qui sera conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, correspondra à la valorisation de 80 % des quantités prévisionnelles indiquées en annexe 1 à l'acte d'engagement, par application du prix proposé par le candidat retenu. La valorisation de ce montant minimum sera précisée à l'acte d'engagement. Le marché sera établi sans montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: k.ernst@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383852131 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-03 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 026-042980
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Échantillons: En vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir, à titre gratuit, des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre. Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé à l'adresse du magasin Hôpital Central. Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre. Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre. obtention du DCE: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper «nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu «Votre espace» pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU Nancy, par mail à k.ernst@chu-nancy.fr demande d'informations complémentaires: Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383852131 ou à l'adresse mail k.ernst@chu-nancy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — k.ernst@chu-nancy.fr — ou via le module «Échange — dépôt spontané» disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Transmission des plis: Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: les lettres de candidature et actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les formats .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Informations complémentaires

Échantillons:

En vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir, à titre gratuit, des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre.

Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé à l'adresse du magasin Hôpital Central.

Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.

Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre.

obtention du DCE:

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper «nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche).

Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu «Votre espace» pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.

Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU Nancy, par mail à k.ernst@chu-nancy.fr

demande d'informations complémentaires:

Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383852131 ou à l'adresse mail k.ernst@chu-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — k.ernst@chu-nancy.fr — ou via le module «Échange — dépôt spontané» disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis:

Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres: les lettres de candidature et actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les formats .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Unité monétaire utilisée: euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.5.2016. Il sera tacitement reconductible 3 fois, pour les périodes allant du 1.6.2016 au 31.5.2017, puis du 1.6.2017 au 31.5.2018 et du 1.6.2018 au 31.5.2019.

Numéro du lot: 78
Brève description:

Le marché est divisé en 78 lots repartis en 9 rubriques comme…

… suit:— lots 1 à 9: vaisselle,— lot 10: couvert,— lots 11 à 16: pots à eau,— lots 17 à 18: plateaux,— lots 19 à 27: divers ustensiles de cuisine,— lots 28 à 34: articles de quincaillerie,— lots 35 à 48: lampes de poches/ampoules — piles,— lots 49 à 64: petit matériel paramédical,— lots 65 à 78: emballage.

… suit:

— lots 1 à 9: vaisselle,

— lot 10: couvert,

— lots 11 à 16: pots à eau,

— lots 17 à 18: plateaux,

— lots 19 à 27: divers ustensiles de cuisine,

— lots 28 à 34: articles de quincaillerie,

— lots 35 à 48: lampes de poches/ampoules — piles,

— lots 49 à 64: petit matériel paramédical,

— lots 65 à 78: emballage.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, le montant global minimum annuel des 78 lots de la procédure est estimé à 55 000 EUR HT.

Pour chaque lot, le montant minimum du marché, qui sera conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, correspondra à la valorisation de 80 % des quantités prévisionnelles indiquées en annexe 1 à l'acte d'engagement, par application du prix proposé par le candidat retenu. La valorisation de ce montant minimum sera précisée à l'acte d'engagement. Le marché sera établi sans montant maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 15019 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites du CHRU de Nancy (Hôpitaux urbains — 54000 Nancy et Hôpitaux de Brabois — 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy), 54000 Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il:

1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;

2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;

3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

4°a, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;

5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

(DC2 ou forme libre)

— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

(DC2 ou forme libre)

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.

Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités fonctionnelles et techniques des produits (60)
2. Prix (35)
3. Délais d'approvisionnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques — secteur marchés publics
M. Ernst Kévin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15019 DSE
Informations complémentaires

Échantillons:

En vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir, à titre gratuit, des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre.

Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé à l'adresse du magasin Hôpital Central.

Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.

Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre.

obtention du DCE:

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper «nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche).

Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu «Votre espace» pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.

Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU Nancy, par mail à k.ernst@chu-nancy.fr

demande d'informations complémentaires:

Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383852131 ou à l'adresse mail k.ernst@chu-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — k.ernst@chu-nancy.fr — ou via le module «Échange — dépôt spontané» disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis:

Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres: les lettres de candidature et actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les formats .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Unité monétaire utilisée: euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2015/S 026-042980 (2015-02-03)

Avis d'attribution de marché (2015-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411242
Se réfère à l'avis: 2015/S 26-042980
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.

Attribution du marché
Nom: Adhesia lots no 50, 51, 53 et 55 Allbatteries lots no 35, 39 et 43 Chomette lots no 9, 11 et 12 Chronopiles lot no 36 Comeda lots no 49, 52, 54, 56, 58, 59, 60, 61, 62, 63 et 64 comptoir de Betagne lots no 8, 15, 17, 21 et 24 Ecorest lots no 2, 3, 10, 13, 26 et 27 Henri Julien Lots no 1, 6, 7, 18, 22 et 25 La Bovida lots no 4, 5, 16, 19, 20 et 23 Legallais lot no 34 Trenois Decamps lots no 28, 29, 30, 31, 32 et 33 Vlad lots no 37, 38, 40, 41, 42, 44, 45, 46, 47 et 48
Source: OJS 2015/S 226-411242 (2015-11-18)

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