Fournitures horticoles (l6 lots)

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: mono-attributaire.

Critères d'attributions: pour les lots 5, 6 et 8:

Valeur technique de l'offre appréciée sur la base des éléments suivants (pondération: 60 %):

* La qualité des produits appréciée sur la base des fiches produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux des prix unitaires et sur la base des échantillons, (sous- pondération 40 %).

* La quantité minimale de livraison appréciée sur la base du bordereau des prix unitaires (sous-pondération 10 %).

* L'optimisation des délais de livraison proposés appréciés sur la base des délais de livraison mentionnés aux bordereaux des prix unitaires (sous-pondération 10 %);

Prix des fournitures apprécié au regard des éléments suivants (pondération 40 %):

* Montant du détail quantitatif estimatif (sous-pondération: 35 %).

* Pourcentage de la remise catalogue accordée (sous-pondération 5 %).

Pour les lots 10 à 16:

Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments figurant dans le cadre de mémoire technique (pondération: 60 %):

* La qualité des produits appréciée au regard des fiches produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux des prix unitaires.

Prix des fournitures apprécié au regard des éléments suivants (pondération 40 %):

* Montant du bordereau des prix unitaires (sous-pondération: 35 %).

* Pourcentage de la remise catalogue accordée (sous-pondération 5 %).

Unité monétaire utilisée, l'euro.contenu de l'offre:

— acte d'engagement du lot candidaté dûment complété et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie),

— bordereau des prix unitaires du lot candidaté dûment complété, daté et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie),

— détail quantitatif et estimatif du lot candidaté dûment complété, daté et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie),

— remise catalogue du lot candidaté dûment complétée, datée et signée (en 2 ex: 1 original + 1 copie),

— les échantillons (conformément à l'article 3.7 du présent règlement de consultation),

— le cadre de mémoire technique pour les lots 1 à 6 et 8 à 9 comportant la présentation des points suivants:

* Fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans le bordereau des prix unitaires accompagnées de photos et des données de l'étiquetage réglementaire du produit (conformité, respect des normes, composition en matière première des produits proposés, traçabilité, matière employée).

Le cadre de mémoire technique pour le lot 7 comportant la présentation des points suivants:

* Fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans le bordereau des prix unitaires accompagnées de photos et des données de l'étiquetage réglementaire du produit (conformité, respect des normes, composition en matière première des produits proposés, traçabilité, matière employée).

* Fiches de données de sécurité.

Le cadre de mémoire technique pour les lots 10 à 16 comportant la présentation des points suivants:

* Fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans le bordereau des prix unitaires accompagnées de photos et des données de l'étiquetage réglementaire du produit (conformité et respect des équilibres indiqués, respect des normes NFU en vigueur, composition en matière première des produits proposés, origine et traçabilité).

Durée du marché: Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016, reconductible 3 fois, de façon expresse à compter du 1.1.2017, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.

Délais d'exécution: Les candidats peuvent proposer un délai plus court que celui indiqué à l'article 3-2.2 du règlement de la consultation. Si l'offre est retenue, le délai proposé à l'acte d'engagement deviendra alors le délai contractuel de livraison.

Échantillons: le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformément à l'article 3-7 du règlement de la consultation, pour les lots 5, 6 et 8.

Ces échantillons devront obligatoirement être joints à l'offre.

Toute offre incomplète sera déclarée irrégulière.

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

Ces échantillons serviront à l'analyse des offres.

Les échantillons devront être remis contre récépissé au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse ci-dessous (différente de celle de remise des offres):

Ville d'Orléans

DIR. de l'espace public et de la qualité de la ville

Centre horticole municipal

A l'attention de Rémy Sinzelle

322 rue du Haut de Branles

45 560 Saint-Denis-en-Val

Tél: +33 238768921

La mention: « échantillons Lot à spécifier — fournitures Horticoles — ne pas ouvrir» devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. L'Absence d'un échantillon rendra l'offre irrégulière.

Les échantillons devront être étiquetés.

Les échantillons porteront une étiquette mentionnant le nom du fournisseur.

Pendant toute la durée d'exécution du marché, le titulaire sera tenu de livrer des fournitures conformes aux échantillons remis.

Les échantillons des fournisseurs non retenus devront être récupérés au centre horticole de production à Saint Denis en VAL par ces derniers dans un délai d'un mois à compter de la réception du courrier de non retenu de leur offre. Passé ce délai les échantillons deviendront propriété de la ville.

Examen des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles et financières de l'entreprise.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est remis gratuitement:

— sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'Orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'Orléans: www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet « Correspondre avec l'acheteur».

Conditions de remise des offres:

— remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.

Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée « pli ». Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.

Depuis le 18.5.2013, conformément à l'ordonnance nº 2005-1516 du 8.12.2005, seuls les certificats conformes au RGS, ou équivalent, seront acceptés pour la signature des plis. Le niveau minimum de sécurité des certificats de signature électronique exigé par la plateforme est les deux étoiles: rgs **. Cela signifie que la plateforme acceptera les produits de niveau ** et ***, mais pas ceux de niveau *. Si les candidats peuvent utiliser un certificat de leur choix, répondant à des normes équivalentes à celles du référentiel général de sécurité (Rgs), ils doivent dans ce cas, transmettre, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012, relatif à la signature électronique dans les marchés publics.

Les candidats sont invités à consulter les conditions générales d'utilisation de la plateforme disponible à l'adresse suivante :http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf et afin d'anticiper toute difficulté lors de leur dépôt dématérialisé, à tester la conformité de leur certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm.

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues au code des marchés et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

Par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de ville d'Orléans, direction de la commande publique et des achats, service des marchés publics, place de l'Étape, 45040 Orléans Cedex 1.

Ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00.

La transmission par email n'est pas autorisée.

Renseignements administratifs: Ville d'Orléans, direction de la commande publique et des achats, service des marchés publics, place de l'Étape, 45040 Orléans Cedex 1.

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres: Via l'onglet « Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr

Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016, reconductible 3 fois, de façon expresse à compter du 1.1.2017, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.

Critères d'attribution (suite):

Pour les lots 5, 6 et 8:

— Valeur technique de l'offre appréciée sur la base des éléments suivants (pondération: 60 %):

* La qualité des produits appréciée sur la base des fiches produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux des prix unitaires et sur la base des échantillons, (sous- pondération 40 %);

* La quantité minimale de livraison appréciée sur la base du bordereau des prix unitaires (sous-pondération 10 %);

* L'optimisation des délais de livraison proposés appréciés sur la base des délais de livraison mentionnés aux bordereaux des prix unitaires (sous-pondération 10 %);

— Prix des fournitures apprécié au regard des éléments suivants (pondération 40 %):

* Montant du détail quantitatif estimatif (sous-pondération: 35 %)

* Pourcentage de la remise catalogue accordée (sous-pondération 5 %)

Pour les lots 10 à 16:

— Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments figurant dans le cadre de mémoire technique (pondération: 60 %):

* La qualité des produits appréciée au regard des fiches produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux des prix unitaires;

— Prix des fournitures apprécié au regard des éléments suivants (pondération 40 %):

* Montant du bordereau des prix unitaires (sous-pondération: 35 %)

* Pourcentage de la remise catalogue accordée (sous-pondération 5 %).

Montants attribués par lot, pour la première période et par période de reconduction:

Lot no 1 — Accessoires de culture: sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT.

Lot no 2 — Contenants: sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 EUR HT.

Lot no 3 — Engrais de production: sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT.

Lot no 4 — Géotextiles et films divers: sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 EUR HT.

Lot no 5 — Paillages: sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 000 EUR HT.

Lot no 6 — Substrats élaborés pour culture extérieure: sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT.

Lot no 7 — Produits de traitement bio: sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 EUR HT.

Lot no 8 — Substrats élaborés pour culture sous abris: sans montant minimum et avec un montant maximum de 17 000 EUR HT.

Lot no 9 — Semences de gazon: sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 EUR HT.

Lot no 10 — Plan de fumure pour massifs floraux (bisannuelles): sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 EUR HT.

Lot no 11 — Plan de fumure pour massifs floraux (annuelles): sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 EUR HT.

Lot no 12 -Plan de fumure de massifs rosiers et vivaces: sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 200 EUR HT.

Lot no 13 — Plan de fumure pour gazon d'agrément: sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 500 EUR HT.

Lot no 14 — Plan de fumure pour gazon d'agrément du Jardin des Plantes et du Parc Pasteur: sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 euros (H.T.).

Lot no 15 — Plan de fumure pour gazon de terrains de sport d'honneur: sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 EUR HT.

Lot no 16 — Plan de fumure pour gazon de terrains de sport standard: sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT.

Valeur totale finale maximum, tous lots confondus: 243 200 EUR HT.

Références aux publications:

JO: annonces 2015/S 166-302693 du 28.8.2015 et 2015/S 187-338069 du 26.9.2015;

BOAMP: avis nº 15-130953 publié le 25.8.2015 et no 15-145863 publié le 24.9.2015.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP

Annonce nº 15-130953, mise en ligne le 25.8.2015.

Références de publication rectificative.

Annonce nº 15-145863, mise en ligne le 24.9.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.