Fournitures de produits chimiques et de solvants

Normandie Université

Fourniture de produits chimiques et de solvants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-19 Avis de marché
2015-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.Le présent marché public est un marché à bons de commande multi-attributaire pour chacun des lots et sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché.Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné,Le marché débute à la date de notification du marché et prendra fin au dernier jour de la garantie de l'appareil.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses particulières (CCP) et au Bordereau des prix unitaires ainsi qu'au catalogue remisé du titulaire.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité du marché de 4 ans.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Normandie Université reconduit automatiquement le marché.Dans ce cadre, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.Par contre, Normandie Université se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire.La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 15 jours par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours.La date de début d'exécution des prestations est le 1.9.2015.Les titulaires sont engagés contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'ils ont indiqués dans son mémoire technique.Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Normandie Université
Adresse postale: esplanade de la Paix — BP 5186
Code postal: 14032
Commune postale: Caen Cedex 5
Contact
Téléphone: +33 232956504 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176994
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le responsable de la cellule des marchés publics INSA de Rouen Cellule des marchés publics Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité à l'adresse Internet suivante: — https://www.achatpublic.com Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), — soit la transmission par voie postale, — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation). Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits chimiques et de solvants.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 400
Brève description:
Produits pour la synthèses organique produits représentant 400 lots allant du lot n° 1 au lot n° 400.
Numéro du lot: 401
Intitulé du lot: Lot 401 à 574
Brève description:
Produits chimiques courants représentant 174 lots allant du lot n° 401 au lot n° 574.
Numéro du lot: 575
Intitulé du lot: Lot 575 à 621
Brève description: Solvants représentant 46 lots allant du lot 575 au lot 621.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché public est un marché à bons de commande multi-attributaire pour chacun des lots et sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné,
Le marché débute à la date de notification du marché et prendra fin au dernier jour de la garantie de l'appareil.
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses particulières (CCP) et au Bordereau des prix unitaires ainsi qu'au catalogue remisé du titulaire.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité du marché de 4 ans.
La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par Normandie Université reconduit automatiquement le marché.
Dans ce cadre, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Par contre, Normandie Université se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire.
La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 15 jours par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours.
La date de début d'exécution des prestations est le 1.9.2015.
Les titulaires sont engagés contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'ils ont indiqués dans son mémoire technique.
Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: nu-2015-1-produits
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Les fournitures prévues au présent marché pourront être financés par le projet Labex Synorg et d'autres projets financés par l'Union européenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent;
La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société,
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence spécifique.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché pourront être financées par des fonds européens et par imputation au budget propre de Normandie Université.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 30 jours et dans les conditions fixées au CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le responsable des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Normandie Université
Adresse postale: esplanade de la Paix, BP 5186
Commune postale: Caen Cedex 5
Code postal: 14032
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_zDGOsnhsUd 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: nu-2015-1-produits
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le responsable de la cellule des marchés publics
INSA de Rouen
Cellule des marchés publics
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité à l'adresse Internet suivante:
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),
— soit la transmission par voie postale,
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2015/S 098-176994 (2015-05-19)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443448
Se réfère à l'avis: 2015/S 098-176994
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-76179, mise en ligne le 19.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délais de livraison (20)
3. Réduction sur catalogue (20)
4. Moyen mis à disposition pour les commandes (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: CARLO ERBA Reagent
Adresse postale: Chaussée du Vexin
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100

2️⃣
Nom: Elvetec
Adresse postale: ZAC Satolas Green Pusignan
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881

3️⃣
Nom: Fisher scientific
Adresse postale: boulevard Sébastien Brant, parc d'innovation, BP 50111
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden
Code postal: 67400

4️⃣
Nom: Lecordier-Siverso
Adresse postale: ZI rue de l'Industrie
Commune postale: Saint-Leger-du-Bourg-Denis
Code postal: 76160

5️⃣
Nom: Prudencia
Adresse postale: 2 rue Louis Blériot
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130

6️⃣
Nom: SIGMA Aldrich
Adresse postale: 80 rue de Luzais, BP 701
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le responsable, marchés publics
Source: OJS 2015/S 244-443448 (2015-12-14)
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