Fournitures de plomberie à mettre en œuvre dans les bâtiments par les services techniques de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Fournitures de plomberie à mettre en œuvre dans les bâtiments par les services techniques de la Métropole de Lyon
Lot 1: fournitures de plomberie et de chauffage.
Lot 2: fourniture de robinetterie et d'équipements sanitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-15.

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-15	Avis de marché

Avis de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue:

Estimation des commandes envisagées, pour tous les lots confondus sur la durée totale du marché: 569 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Fax: +33 426993045 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211076
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale; — les marchés à conclure sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord -cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification, reconduction expresse 1 fois 2 ans. Montant total minimum (pour chaque période — ferme et reconduite) de 100 000 EUR HT pour le lot 1, et de 120 000 EUR HT pour le lot 2. Les lots seront attribués séparément; — précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert; — précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents; Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 15dlpb063. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00 — précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative; — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016; Forme des candidatures: — les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché; — sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature; — un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. — la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics); — les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation; — le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier; — les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...); Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.

Informations complémentaires

— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale;

— les marchés à conclure sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord -cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification, reconduction expresse 1 fois 2 ans. Montant total minimum (pour chaque période — ferme et reconduite) de 100 000 EUR HT pour le lot 1, et de 120 000 EUR HT pour le lot 2. Les lots seront attribués séparément;

— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert;

— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents;

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 15dlpb063. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00

— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;

— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016;

Forme des candidatures:

— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;

— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics);

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation;

— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier;

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Il s'agit de deux marchés à bons de commande distincts faisant chacun l'objet d'une mono attribution.

Brève description:

Fournitures de plomberie à mettre en œuvre dans les bâtiments par les services techniques de la Métropole de Lyon

Lot 1: fournitures de plomberie et de chauffage.

Lot 2: fourniture de robinetterie et d'équipements sanitaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de plomberie et de chauffage
Brève description:

Tubes cuivre et raccords cuivre et laiton, tubes acier et raccords acier, fonte malléable, tubes PVC évacuation et raccords, tubes PER, multicouche, polyéthylène et raccords, fontes d'évacuation accessoires, vannes et robinetterie du bâtiment, comptage et anti-pollution: compteurs d'eau, réducteurs de pression, disconnecteurs, clapets anti pollution et accessoires, appareil anti-calcaire, filtres divers, équipements de chaufferie: circulateurs, vases d'expansion, calorifuges; accessoires de sécurité, contrôle, entretien et mesures, radiateurs et accessoires, sèche-serviettes (à eau chaude) et accessoires, équipements pour circuit eau chaude sanitaire, fournitures de couverture: gouttières et descentes en zinc et PVC, produits d'étanchéité, consommables spécifiques plomberie.

Quantité ou étendue: Marché d'une durée ferme de 2 ans, reconductible expressément une fois 2 ans. Estimation des commandes envisagées sur la durée totale du marché: 265 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de robinetterie et d'équipements sanitaires
Brève description:

Robinetterie de douche et salle de bains, robinetterie de cuisine, robinetterie de collectivité pour lavabo, douche, urinoir et WC, équipements de douches et salles de bains, équipements pour les toilettes, équipements pour les réfectoires et coins cuisine, accessoires.

Quantité ou étendue: Marché d'une durée ferme de 2 ans, reconductible expressément 1 fois 2 ans. Estimation des commandes envisagées sur la durée totale du marché: 304 000 EUR HT.
Description des options:

Marchés à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductibles expressément 1 fois 2 ans.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15DLPB063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle de déclaration sur l'honneur disponible dans le dossier de consultation),

— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).

En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années, ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— ressources propres du pouvoir adjudicateur,

— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret no2013-269 du 29.3.2013,

— prix révisables,

— avance (article 87 code des marchés publics),

— acomptes (article 91 code des marchés publics).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour chaque lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-09-11 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.

Critères d'attribution
Critère: 1. Diversité et qualité des fournitures proposées (30)
2. Pertinence de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais (20)
3. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Métropole de Lyon 20 rue du Lac, 69003 Lyon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — ressources — unité marchés
C. Morlet ou J-P. Barbier
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac CS 33569
Point de contact: Direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — service ressources — unité marchés
C. Morlet ou J-P Barbier
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: 20 rue du Lac- CS 33569 — adresse physique: immeuble Porte-Sud, 7ème étage, 4 rue des Cuirassiers — Lyon 3ème
Point de contact: N. Taskirian ou V. Perrin
URL des documents: http://marches.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: 20 rue du Lac CS 33569. Adresse physique: Immeuble Porte-Sud, 7ème étage, 4 rue des Cuirassiers — Lyon 3ème
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DLPB063
Informations complémentaires

— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale;

— les marchés à conclure sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord -cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification, reconduction expresse 1 fois 2 ans. Montant total minimum (pour chaque période — ferme et reconduite) de 100 000 EUR HT pour le lot 1, et de 120 000 EUR HT pour le lot 2. Les lots seront attribués séparément;

— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert;

— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents;

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 15dlpb063. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 16:00

— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;

— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016;

Forme des candidatures:

— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;

— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics);

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation;

— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier;

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 117-211076 (2015-06-15)

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