Fournitures de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour les engins agricoles du Conseil départemental du Gard
Conseil général du Gard
Marché à bons de commande avec un seul opérateur portant sur l'achat de pièces détachées concernant une flotte de 44 engins de type tracteurs agricoles, tracteurs de giro-broyeur et chargeurs rattachés aux tracteurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
- • Gard
- • Languedoc-Roussillon
- • Méditerranée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-04 | Avis de marché |
| 2016-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431959
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Massey Fergusson
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marques diverses
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15D2E014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du DQE (80)
2. Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Nom: Renseignement(s) administratif(s): Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — courriel: dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de: Blandine Ville — télécopie: +33 466763600
Adresse postale: Renseignement(s) technique(s): Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des infrastructures et du foncier — DEE pôle logistique — 3 rue Guillemette — auprès de Gilles Laurent
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel Carénoun — 14 rue Bernard Aton — horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1389&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Dépôt au Conseil départemental: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton — 30044 Nîmes Cedex 9 — horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Adresse postale: Envoi postal: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2015/S 238-431959 (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Marchés à bon de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique.Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 5.6.2016.Ces pièces détachées concernent une flotte de 44 engins de type tracteurs agricoles, tracteurs de giro-broyeur et chargeurs rattachés aux tracteurs.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431959
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande avec un seul opérateur portant sur l'achat de pièces détachées concernant une flotte de 44 engins de type tracteurs agricoles, tracteurs de giro-broyeur et chargeurs rattachés aux tracteurs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marque Massey Fergusson
Brève description:
Ces pièces détachées concernent une flotte de 44 engins de type tracteurs agricoles, tracteurs de giro-broyeur et chargeurs rattachés aux tracteurs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine ou équivalentes pour engins de marques diverses
Quantité ou étendue:
Marchés à bon de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 5.6.2016.
Ces pièces détachées concernent une flotte de 44 engins de type tracteurs agricoles, tracteurs de giro-broyeur et chargeurs rattachés aux tracteurs.
Numéro de référence: 15D2E014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil départemental.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du DQE (80)
2. Délai de transmission du devis nécessaire à la commande au vu de la note cadre complétée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Nom: Renseignement(s) administratif(s): Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — courriel: dcp-personnepublique@gard.fr — auprès de: Blandine Ville — télécopie: +33 466763600
Adresse postale: Renseignement(s) technique(s): Conseil départemental du Gard — direction générale adjointe des déplacements, des infrastructures et du foncier — DEE pôle logistique — 3 rue Guillemette — auprès de Gilles Laurent
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466023988 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel Carénoun — 14 rue Bernard Aton — horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1389&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Dépôt au Conseil départemental: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton — 30044 Nîmes Cedex 9 — horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Adresse postale: Envoi postal: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E014
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2015/S 238-431959 (2015-12-04)
Avis d'attribution de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25570.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181367
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-431959
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis nécessaire à la commande, jugée au vu de la note complétée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations, jugé au vu du DQE
Pondération du coût: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2016/S 102-181367 (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25570.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181367
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-431959
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 13.4.2016.
Type de procédure: appel d'offres. L'exécution des prestations commencera à compter du 5.6.2016.
Marché à bons de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter du 5.6.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis nécessaire à la commande, jugée au vu de la note complétée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations, jugé au vu du DQE
Pondération du coût: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 13.4.2016.
Type de procédure: appel d'offres. L'exécution des prestations commencera à compter du 5.6.2016.
Marché à bons de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter du 5.6.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2016/S 102-181367 (2016-05-25)
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