Fournitures de mobilier administratif, scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
Mairie de Coueron
La consultation a pour objet la fourniture de mobilier administratif, scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-25 | Avis de marché |
| 2016-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Coueron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m6vkvgkYFC&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240385100 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302741
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la ville
Brève description: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la ville.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de mobilier scolaire et périscolaire pour les écoles maternelles et primaires
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO1517
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément aux dispositions de l'article 6 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité des mobiliers proposés (point n° 1 du cadre méthodologique) (sous-pondération 25 %) — modalités d'exécution du marché (points n° 2 à 4 du cadre méthodologique) (sous-pondération 20 %) (45)
2. Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif (45)
3. Qualité environnementale de la proposition appréciée au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement et de la démarche environnementale proposée dans le cadre de l'exécution du marché (points n° 5 et 6 du cadre méthodologique) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Contact
Point de contact: Mme le maire
Mme Grelaud Carole
Commune postale: Couëron
Point de contact: Service finances et commande publique
Téléphone: +33 240853322 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m6vkvgkYFC&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m6vkvgkYFC&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO1517
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: CCIRA de Nantes, Direccte des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 166-302741 (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Coueron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m6vkvgkYFC&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240385100 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302741
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période d'une année, pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de mobilier administratif, scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la ville
Brève description: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la ville.
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants minimum et maximum du marché pour les périodes 1, 2 et 4 sont fixés…
… à:— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,— montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.Les montants minimum et maximum du marché pour la période 3 sont fixés à:— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,— montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
… à:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Les montants minimum et maximum du marché pour la période 3 sont fixés à:
— montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures de mobilier scolaire et périscolaire pour les écoles maternelles et primaires
Brève description:
Fournitures de mobilier scolaire et périscolaire pour les écoles maternelles et primaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants minimum et maximum du marché pour les périodes 1, 2 et 4 sont fixés à:— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,— montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.Les montants minimum et maximum du marché pour la période 3 sont fixés à:— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,— montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.
Afficher plus
— montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
— montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO1517
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément aux dispositions de l'article 6 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
— note de présentation de l'entreprise en indiquant ses effectifs actuels et l'importance du personnel d'encadrement,
— un document précisant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes.
— la liste des principales références de l'entreprise, au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé,
— les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire, ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées par fonds propres. Les paiements se feront par mandat administratif sous 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité des mobiliers proposés (point n° 1 du cadre méthodologique) (sous-pondération 25 %) — modalités d'exécution du marché (points n° 2 à 4 du cadre méthodologique) (sous-pondération 20 %) (45)
2. Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif (45)
3. Qualité environnementale de la proposition appréciée au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement et de la démarche environnementale proposée dans le cadre de l'exécution du marché (points n° 5 et 6 du cadre méthodologique) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Contact
Point de contact: Mme le maire
Mme Grelaud Carole
Commune postale: Couëron
Point de contact: Service finances et commande publique
Téléphone: +33 240853322 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m6vkvgkYFC&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m6vkvgkYFC&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO1517
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période d'une année, pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: CCIRA de Nantes, Direccte des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 166-302741 (2015-08-25)
Avis d'attribution de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Couëron
Commune postale: Couëron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287517
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-302741
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la Ville
Brève description: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la Ville.
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron 44220 Couëron.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des mobiliers proposés (nº 1 du cadre méthodologique) sous-pondération 25 %, modalités d'exécution du marché (nº 2 à 4 du cadre méthodologique) sous-pondération 20 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la proposition: au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement et de la démarche environnementale (nº 5 et 6 du cadre méthodologique)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-19 📅
2015-12-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 159-287517 (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de mobilier administratif, scolaire et périscolaire pour la Ville de Couëron.
Valeur totale du marché: 455 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Couëron
Commune postale: Couëron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287517
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-302741
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la Ville
Brève description: Fournitures de mobilier de bureau pour les services de la Ville.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période d'une année, pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron 44220 Couëron.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des mobiliers proposés (nº 1 du cadre méthodologique) sous-pondération 25 %, modalités d'exécution du marché (nº 2 à 4 du cadre méthodologique) sous-pondération 20 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la proposition: au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement et de la démarche environnementale (nº 5 et 6 du cadre méthodologique)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-19 📅
2015-12-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 159-287517 (2016-08-17)
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