Fournitures de livres pour l'Université Savoie Mont Blanc

Université de Savoie

Le présent marché porte sur la fourniture de livres publiés en France et à l'étranger. Par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un no Isbn.
De manière générale, le présent marché ne concerne que les ouvrages «papiers», mais il peut aussi s'élargir à des livres accompagnés d'autres supports.
Le présent marché porte sur les différentes familles de livres suivantes:
— monographies,
— ouvrages généraux,
— encyclopédies, dictionnaires,
— répertoires juridiques, bibliographiques ou culturels,
— traités, manuels, méthodologies (aide à la rédaction de mémoires, et/ou pour entretiens),
— ouvrages professionnels sur la documentation,
— catalogues d'exposition,
— ouvrages universitaires, congrès.
Exclusions:
1) sont exclus du champ du présent marché les documents qui portent un ISBN mais qui ne sont pas des livres: CD-ROM, vidéos, documents cartographiques;
2) sont également exclus du champ du présent marché:
— les ouvrages dans tous domaines dans d'autres langues que celles prévues dans le marché,
— les publications diffusées exclusivement par des organismes éditeurs,
— les livres publiés à compte d'auteur,
— les éditions électroniques,
— les livres d'occasion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-24 Avis de marché
2015-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Savoie
Adresse postale: 27 rue Marcoz, BP 1104
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-savoie.fr 📧
Téléphone: +33 479758389 📞
Fax: +33 479759143 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147119
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Signature et habilitations: il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat et que les signatures doivent être originales (pas de signatures scannées, ni de photocopie de signature même en couleur) Seuls l'acte d'engagement et ses annexes seront datés et signés par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des candidat(s). En cas de groupement, l'acte d'engagement et ses annexes seront signés soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. Démarche de simplification de présentation des candidatures: dans le cadre de la vérification des candidatures, le pouvoir adjudicateur accepte que les candidats ne joignent pas les renseignements ou documents justificatifs qui pourraient être directement obtenus par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel (exemple: les interdictions de soumissionner des entreprises sont vérifiables à partir des données dématérialisées du casier judiciaire) ou d'un espace de stockage numérique, accessibles gratuitement. Pour disposer de cet allègement de procédure, les candidats devront impérativement fournir l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture de livres publiés en France et à l'étranger. Par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un no Isbn.
De manière générale, le présent marché ne concerne que les ouvrages «papiers», mais il peut aussi s'élargir à des livres accompagnés d'autres supports.
Le présent marché porte sur les différentes familles de livres suivantes:
— monographies,
— ouvrages généraux,
— encyclopédies, dictionnaires,
— répertoires juridiques, bibliographiques ou culturels,
— traités, manuels, méthodologies (aide à la rédaction de mémoires, et/ou pour entretiens),
— ouvrages professionnels sur la documentation,
— catalogues d'exposition,
— ouvrages universitaires, congrès.
Exclusions:
1) sont exclus du champ du présent marché les documents qui portent un ISBN mais qui ne sont pas des livres: CD-ROM, vidéos, documents cartographiques;
2) sont également exclus du champ du présent marché:
— les ouvrages dans tous domaines dans d'autres langues que celles prévues dans le marché,
— les publications diffusées exclusivement par des organismes éditeurs,
— les livres publiés à compte d'auteur,
— les éditions électroniques,
— les livres d'occasion.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres à dominante langues, lettres, sciences humaines et sociales publiés en France ou en langue française (quel que soit le pays d'édition)
Brève description:
Livres à dominante langues, lettres, sciences humaines et sociales publiés en France ou en langue française (quel que soit le pays d'édition).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres à dominante droit, économie, gestion, sciences (sciences exactes et sciences de l'ingénieur), géographie, sport, publiés en France ou en langue française (quel que soit le pays d'édition)
Brève description:
Livres à dominante droit, économie, gestion, sciences (sciences exactes et sciences de l'ingénieur), géographie, sport, publiés en France ou en langue française (quel que soit le pays d'édition).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livraison automatique des nouvelles publications en droit et économie éditées en France sur listes de collections dites «commande permanente»
Brève description:
Livraison automatique des nouvelles publications en droit et économie éditées en France sur listes de collections dites «commande permanente».
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres dans tous domaines en langues anglaise et allemande publiés hors de France
Brève description:
Livres dans tous domaines en langues anglaise et allemande publiés hors de France.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-26F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site universitaire de Jacob-Bellecombette, 73000 Jacob-Bellecombette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle DC1 en vigueur depuis le 1.12.2014 ou forme libre). Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat en application des articles 43 et 44 du CMP. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (modèle DC2). Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (modèle DC2). Un extrait Kbis.
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Se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation de références.
Se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement direct du prix s'effectue sur le budget de l'université.
Le mode de règlement choisi par la personne responsable du marché est le virement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.
Le comptable assignataire des paiements est l'agent Comptable de l'Université Savoie Mont Blanc.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat est un groupement d'entreprises, il sera nécessairement solidaire.
Après attribution du marché, conformément à l'article 51.VII du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur exigera que le groupement d'entreprises prenne la forme d'un groupement solidaire d'entreprises spécialisées.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 27 rue Marcoz — Chambéry

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marches publics
Mme Davis Brigitte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Savoie Mont Blanc cellule marchés publics
Point de contact: Service achats et marchés publics
Mme Voile Estelle
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=245067&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=245067&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=245067&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-26F
Informations complémentaires
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
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Signature et habilitations: il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat et que les signatures doivent être originales (pas de signatures scannées, ni de photocopie de signature même en couleur)
Seuls l'acte d'engagement et ses annexes seront datés et signés par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des candidat(s). En cas de groupement, l'acte d'engagement et ses annexes seront signés soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.
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Démarche de simplification de présentation des candidatures: dans le cadre de la vérification des candidatures, le pouvoir adjudicateur accepte que les candidats ne joignent pas les renseignements ou documents justificatifs qui pourraient être directement obtenus par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel (exemple: les interdictions de soumissionner des entreprises sont vérifiables à partir des données dématérialisées du casier judiciaire) ou d'un espace de stockage numérique, accessibles gratuitement. Pour disposer de cet allègement de procédure, les candidats devront impérativement fournir l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
À l'échéance de la période notifiée.
Source: OJS 2015/S 083-147119 (2015-04-24)
Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314833
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-147119
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les montants indicatifs annuels de commande sans valeur contractuelle sont ceux indiqués dans le tableau ci-dessous: Lot no: Minimum en EUR HT — maximum en EUR HT Lot 1: 30 000 — 50 000 Lot 2: 60 000 — 90 000 Lot 3: 7 000 — 11 000 Lot 4: 12 000 — 20 000 Les critères indiqués dans cet avis concernent les lots 1 & 2. Les critères de sélection du lot 3 sont les suivants: Capacité à fournir des informations sur la pertinence des nouvelles parutions et collections (25 %) Modalités de livraison (25 %) Libraire spécialisé capable de rechercher et commander tous éditeurs confondus dans le domaine du droit (20 %), Relation client (20 %), Prix et montant de la remise dans le respect des lois en vigueur (10 %) Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-63886, mise en ligne le 27.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Traitement et suivi des commandes (30)
2. Capacité à rechercher et à commander tous éditeurs confondus (20)
3. Relation client (20)
4. Prix et montant de la remise dans le respect des lois en vigueur (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: L'Appel du livre
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011

2️⃣
Nom: Librairie Eyrolles
Adresse postale: 57 61 boulevard Saint-Germain
Code postal: 75005

3️⃣
Nom: Dietmar Dreier Wissenschaftliche Versandbuchhandlung GmbH
Adresse postale: Bernhard-Röcken-Weg 1
Commune postale: Duisburg
Code postal: 47228
Pays: Allemagne 🇩🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
Source: OJS 2015/S 173-314833 (2015-09-03)
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