Fournitures de livres non scolaires et de documents imprimés pour la ville de Cannes

Ville de Cannes

Fournitures de livres non scolaires et de documents imprimés pour la ville de Cannes.
Les services médiathèque, direction des achats commande publique, éducation, petite enfance, conservatoire de musique en sont les principaux utilisateurs.
Le marché est décomposé en 4 lots définis comme suit: lot no 1: livres de fiction et littérature générale; lot no 2: livres documentaires; lot no 3: livres jeunesse; lot no 4: partitions musicales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-21 Avis de marché
2015-02-19 Informations complémentaires
2015-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Lot nº 1: mini 15 000 EUR TTC par an; maxi 40 000 EUR TTC par an.Lot nº 2: mini 20 000 EUR TTC par an; maxi 60 000 EUR TTC par an.Lot nº 3: mini 25 000 EUR TTC par an; maxi 80 000 EUR TTC par an.Lot nº 4: mini 2 500 EUR TTC par an; maxi 10 000 EUR TTC par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date limite de soumission: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026435
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La durée du marché du présent avis s'entend à compter de la notification du marché. Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06). Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception. Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "Affaire no14s0181 - fourniture de livres non scolaires et de documents imprimés pour la ville de Cannes - ne pas ouvrir ". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent). adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: direction des achats Tél: +33 497064550 - fax: +33 497064540. Renseignements techniques: médiathèque - Mme Evelyne Favre ou M. Cucurullo. Tél: +33 497064475 ou +33 497064484. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 236 966 💰
720 379 💰
Brève description:
Fournitures de livres non scolaires et de documents imprimés pour la ville de Cannes.
Les services médiathèque, direction des achats commande publique, éducation, petite enfance, conservatoire de musique en sont les principaux utilisateurs.
Le marché est décomposé en 4 lots définis comme suit: lot no 1: livres de fiction et littérature générale; lot no 2: livres documentaires; lot no 3: livres jeunesse; lot no 4: partitions musicales.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres de fiction et littérature générale: comprenant des ouvrages tels que: romans nouvelles, pièces de théâtre, essais, poésies, correspondances, anthologies, œuvres complètes, et autres genres littéraires.
Quantité ou étendue: Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: montant minimum annuel: 15 000 EUR TTC. Montant maximal annuel: 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres documentaires: comprenant des ouvrages de sciences sociales, sciences humaines, sciences exactes, techniques, droit, histoire, géographie, beaux-arts, philosophie, religions, loisirs, langage, bandes dessinés et autres sujets.
Quantité ou étendue: Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC. Montant maximal annuel: 60 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres jeunesse: comprenant tous les genres soit des ouvrages de fiction tels que albums, romans, nouvelles, théâtre, bande dessinée, et autres, soit des ouvrages documentaires, dans un maximum de domaines.
Quantité ou étendue: Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: Montant minimum annuel: 25 000 EUR TTC. Montant maximal annuel: 80 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Partitions musicales: comprenant un maximum de genres musicaux: musique classique, contemporaine, jazz, variétés nationales et internationales, films, spectacles, musique traditionnelle et tous autres styles musicaux ainsi que des livres sur les techniques musicales.
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Quantité ou étendue: Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: Montant minimum annuel: 2 500 EUR TTC. Montant maximal annuel: 10 000 EUR TTC.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot nº 1: mini 15 000 EUR TTC par an; maxi 40 000 EUR TTC par an.
Lot nº 2: mini 20 000 EUR TTC par an; maxi 60 000 EUR TTC par an.
Lot nº 3: mini 25 000 EUR TTC par an; maxi 80 000 EUR TTC par an.
Lot nº 4: mini 2 500 EUR TTC par an; maxi 10 000 EUR TTC par an.
Description des options:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
a défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. A défaut de refus exprès avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14/181
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services municipaux, 06406 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
La copie du jugement prononcé à cet effet si redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ( conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le…
… candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014.
… candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail.
… candidat, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, a mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pas d'avance prévue.
Règlement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
Le décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique a été publié au Journal officiel du 31.3.2013.
Le décret est entré en vigueur le 1.5.2013. S'agissant des intérêts moratoires, l'article 8 prévoit que " Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage ". L'Article 9 enfin dispose que " le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR".
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Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
Financement sur fonds propres.
Prix unitaires, fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Cependant en cas de candidatures en groupement, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI du C. Marchés publ.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique appréciée en fonction des sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (Rc) (60)
2. Délais de livraison, renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement (30)
3. Rabais, renseigné par le candidat dans l'acte d'engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/181
Informations complémentaires
La durée du marché du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "Affaire no14s0181 - fourniture de livres non scolaires et de documents imprimés pour la ville de Cannes - ne pas ouvrir ".
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
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adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs: direction des achats Tél: +33 497064550 - fax: +33 497064540.
Renseignements techniques: médiathèque - Mme Evelyne Favre ou M. Cucurullo. Tél: +33 497064475 ou +33 497064484.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats- service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 017-026435 (2015-01-21)
Informations complémentaires (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date limite de soumission: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064375
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-026435
Numéro JO-S: 38
Source: OJS 2015/S 038-064375 (2015-02-19)
Avis d'attribution de marché (2015-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312721
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: — Lot 1 «Livres de fiction et littérature générale» : Montant minimum annuel: 15 000 EUR TTC Montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC — Lot 2 «Livres documentaires» : Montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC Montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC — Lot 3 «Livres jeunesse» : Montant minimum annuel: 25 000 EUR TTC Montant maximum annuel: 80 000 EUR TTC — Lot 4 «Partitions musicales» : Montant minimum annuel: 2 500 EUR TTC Montant maximum annuel: 10 000 EUR TTC Les fournitures faisant l'objet du marché pour les lots 1,2 et 3 seront réglées par application des prix unitaires de vente au public fixés par l'éditeur conformément à la loi n — Estimation du Lot 1 DQE: 20 000 EUR TTC — Estimation du Lot 2 DQE: 36 500 EUR TTC — Estimation du Lot 3 DQE: 43 400 EUR TTC — Pour le lot 1, le candidat retenu propose un rabais de 9 %. — Pour le lot 2, le candidat retenu propose un rabais de 9 %. — Pour le lot 3, le candidat retenu propose un rabais de 9 %. Pour le lot 1: — Signature du marché: 30.6.2015 — Notification: 11.7.2015 Pour les lots 2 et 3: — Signature du marché: 30.6.2015 — Notification: 10.7.2015 Le lot 4 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, du fait de l'évolution des prescriptions techniques. Une nouvelle procédure de passation sera relancée pour ce lot. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: dossier consultable àl'adresse figurant au VI.3.3) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 17 B, annonce no 131 du 24.1.2015. Références de publication rectificative Parution no: 37 B, annonce no 165 du 21.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée en fonction des sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (Rc) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Groupement conjoint Massena-jaures Librairie Massena
Adresse postale: SARL Librairie d'Antibes, 8/10 avenue Robert Soleau
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Courrier électronique: jerome.dugast@librairie-massena.com 📧

2️⃣
Nom: SARL arts et livres diffusion
Adresse postale: 153 route du Plan
Commune postale: Plan-de-Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: artsetlivres@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats- service juridique
Source: OJS 2015/S 172-312721 (2015-09-02)
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Fournisseurs:
Groupement conjoint Massena-jaures... SARL Arts et livres diffusion
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Dictionnaires, cartes, livres de musique... Partitions