Fournitures de consommables alimentaires à usage unique

CHU de Grenoble

Fournitures de consommables alimentaires à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Rubans encreurs › Rubans pour imprimantes
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-13	Avis de marché
2015-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour restauration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, secteur achats et services, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094187
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mars 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de consommables alimentaires à usage unique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Barquette oblongue
Brève description: Barquette oblongue.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Barquette compartimentée
Brève description: Barquette compartimentée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bol en PP injecté (gamme exception)
Brève description: Bol en PP injecté (gamme exception).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Barquette Cook in pack
Brève description: Barquette Cook in pack.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Flexidose maintien vertical 1500 ML
Brève description: Flexidose maintien vertical 1500 ML.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Film pour operculage
Brève description: Film pour operculage.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ruban de transfert thermique
Brève description: Ruban de transfert thermique.
Description des options:

Au sens du droit français, aucune prestation supplémentaire n'est prévue.

Au sens du doit communautaire, les options sont les éventuelles périodes de reconduction au nombre de trois, les avenants et les marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15E6F013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr dans la rubrique http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.

Le nouveau Dc1 est disponible suite à la Loi no2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes. Ces modifications s'appliquent aux contrats conclus à compter du 1er décembre 2014. "

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai (20)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bettayeb Nordine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KAtHXThmfj 🌏
Nom: CHU de Grenoble
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KAtHXThmfj 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KAtHXThmfj 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15E6F013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de

justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 054-094187 (2015-03-13)

Avis d'attribution de marché (2015-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323412
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094187
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-39275, mise en ligne le 16.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-04 📅
Nom: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-05 📅

3️⃣
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombes
Code postal: 38690

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-11 📅

7️⃣
Nom: Le pouvoir adjudicateur a décidé de le rendre infructueux et de le relancer en procédure négociée sans mise en concurrence ni publicité (CMP article 35-II-3)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenobles
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 178-323412 (2015-09-10)

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