Fournitures de bureau, fournitures scolaires, fourniture de papier et de mobilier de bureau

Commune d'Hénin-Beaumont

Fournitures de bureau, fournitures scolaires, fourniture de papier et de mobilier de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Qui ?

• Commune d'Hénin-Beaumont

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-10	Avis de marché

Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès
Code postal: 62110
Commune postale: Hénin-Beaumont
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402405
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de bureau, fournitures scolaires, fourniture de papier et de mobilier de bureau.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description: Fournitures de bureau (Commune &; CCAS).
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires (caisse des écoles).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Brève description: Fourniture de papier (commune, CCAS, caisse des écoles).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de bureau
Brève description: Fourniture de mobilier de bureau (commune, CCAS, caisse des écoles).
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15FCS098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Jean Jaurès, 62110 Hénin-Beaumont.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Total du détail estimatif (50)
2. Rabais sur catalogue de prix publics (10)
3. Qualité des produits (25)
4. Délais et modalités de livraison (10)
5. Protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 39 rue Elie Gruyelle
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: rue Conchali
Contact
Point de contact: Bancquart Simon
M. le maire d'Hénin-Beaumont
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 174 rue Pasteur
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FCS098

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2015/S 221-402405 (2015-11-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Fournitures de bureau (20)