Fournitures de bureau et papier blanc

Suresnes habitat

Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau et de papier blanc pour les besoins de Suresnes Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-10 Avis de marché
Avis de marché (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Lot 1. Fournitures et accessoires de bureau: 0 à 20 000 EUR HT.Lot 2. Papier blanc: 0 à 5 000 EUR HT.Lot 3. Marché réservé: Fourniture de chemises cartonnées: 0 à 5 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Suresnes Habitat
Adresse postale: 7 rue Carnot
Code postal: 92154
Commune postale: Suresnes
Contact
Courrier électronique: marches.publics@suresnes-habitat.com 📧
Fax: +33 145067322 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 đź“…
Date limite de soumission: 2015-03-06 đź“…
Date de publication: 2015-02-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050208
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Le présent marché prend effet à compter de sa notification et prend fin au 31.12.2015. Il est reconductible trois fois par période de 12 mois. Une négociation est prévue. Seul le lot 3 concernant la fourniture de chemises cartonnées est un marché réservé. Les candidats peuvent remettre à l'appui de leur candidature des documents type DC (DC1, DC2...), formulaires qu'il est possible de télécharger sur le site officiel du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi: www.minefe.gouv.fr dans la rubrique marchés publics/formulaires. Il leur est également demandé: — une lettre de candidature ou DC1 rempli(e) et signé(e), — la déclaration du candidat ou DC2 rempli(e) et signé(e), — le dossier de présentation de la société, — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 concernant les interdictions de soumissionner, — une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ou NOTI01, — soit une copie des certificats fiscaux et sociaux souscrits et réglés pour l'année en cours ou un NOTI02, soit une déclaration sur l'honneur datée et signée par la personne ayant pouvoir pour engager la société selon laquelle il certifie avoir souscrit et réglé pour l'année en cours les différentes cotisations fiscales et sociales auxquelles il est soumis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau et de papier blanc pour les besoins de Suresnes Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description:
Fournitures et accessoires de bureau (sauf chemises…
… cartonnées):— le papier (à l'exception du papier blanc format A4, A3, du papier recyclé et du papier spécifique),— l'écriture et la correction (à l'exception des articles scolaires),— les machines de bureau (à l'exception des téléphones, télécopieurs et photocopieurs),— les enveloppes et façonnés (à l'exception des agendas et produits associés),— les articles de classement et d'organisation,— les petites fournitures et accessoires de bureau (agrafes, attaches, rubans adhésifs, tampons encreurs, dateurs et numéroteurs...),— les articles de dessin et d'arts graphiques,-le matériel de communication (chevalet de conférence, reliure, titreuse...).— les semainiers, organisers, recharges, sous-mains...,— les tampons, dateurs et numéroteurs...,— les cartouches imprimantes laser et jet d'encre, cartouches télécopieurs, accessoires informatiques (cassettes serveur, cd, bandes magnétiques...).
… cartonnées):
— le papier (à l'exception du papier blanc format A4, A3, du papier recyclé et du papier spécifique),
— l'écriture et la correction (à l'exception des articles scolaires),
— les machines de bureau (à l'exception des téléphones, télécopieurs et photocopieurs),
— les enveloppes et façonnés (à l'exception des agendas et produits associés),
— les articles de classement et d'organisation,
— les petites fournitures et accessoires de bureau (agrafes, attaches, rubans adhésifs, tampons encreurs, dateurs et numéroteurs...),
— les articles de dessin et d'arts graphiques,-le matériel de communication (chevalet de conférence, reliure, titreuse...).
— les semainiers, organisers, recharges, sous-mains...,
— les tampons, dateurs et numéroteurs...,
— les cartouches imprimantes laser et jet d'encre, cartouches télécopieurs, accessoires informatiques (cassettes serveur, cd, bandes magnétiques...).
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
20 000 đź’°
Durée de l'accord: 44 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier blanc
Brève description: Papier blanc pour photocopieurs et imprimantes (format A4 et A3).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Marché réservé fourniture de chemises cartonnées
Brève description: Chemises cartonnées. Marché réservé (article 16 de l'ordonnance du 6.6.2005).
Quantité ou étendue:
Lot 1. Fournitures et accessoires de bureau: 0 Ă  20 000 EUR HT.
Lot 2. Papier blanc: 0 Ă  5 000 EUR HT.
Lot 3. Marché réservé: Fourniture de chemises cartonnées: 0 à 5 000 EUR HT.
Numéro de référence: 2015-18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Suresnes, 92150 Suresnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif à la prestation demandée pour les 3 dernières années disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures fournis au cours des 3 dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement bancaire sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. règlement consultation) (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Esther Poaty
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Suresnes Habitat
Code postal: 92150
Adresse postale: 7 rue Carnot, BP 134

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-18
Informations complémentaires
Le présent marché prend effet à compter de sa notification et prend fin au 31.12.2015. Il est reconductible trois fois par période de 12 mois.
Une négociation est prévue.
Seul le lot 3 concernant la fourniture de chemises cartonnées est un marché réservé.
Les candidats peuvent remettre à l'appui de leur candidature des documents type DC (DC1, DC2...), formulaires qu'il est possible de télécharger sur le site officiel du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi: www.minefe.gouv.fr dans la rubrique marchés publics/formulaires.
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Il leur est également demandé:
— une lettre de candidature ou DC1 rempli(e) et signé(e),
— la déclaration du candidat ou DC2 rempli(e) et signé(e),
— le dossier de présentation de la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 concernant les interdictions de soumissionner,
— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ou NOTI01,
— soit une copie des certificats fiscaux et sociaux souscrits et réglés pour l'année en cours ou un NOTI02, soit une déclaration sur l'honneur datée et signée par la personne ayant pouvoir pour engager la société selon laquelle il certifie avoir souscrit et réglé pour l'année en cours les différentes cotisations fiscales et sociales auxquelles il est soumis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Suresnes Habitat
Source: OJS 2015/S 030-050208 (2015-02-10)