Fournitures de bureau et papeterie

Institut national des sciences appliquées

Fournitures de bureau et papeterie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-02 Avis de marché
2015-08-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de bureau, excepté les meubles
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.Le présent marché public est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné,le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisseexcéder 4 ans.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses particulières (Ccp).Les quantités estimatives annuelles sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) du lot concerné.La date de début d'exécution des prestations est le 1.6.2015.Les variantes ne sont pas autorisées.Le candidat est engagé contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.
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Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de bureau, excepté les meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées
Adresse postale: avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date limite de soumission: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-118650
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. Le Responsable de la cellule des marchés publics insa de Rouen Cellule des marchés publics avenue de l'université - BP 8 76 800 Saint Etienne du Rouvray Ou en adressant sa demande par fax au +33 232959860 les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) dans son intégralité aux adresses Internet suivantes: -https://www.achatpublic.com -http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: -soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), -soit la transmission par voie postale, - soit la transmission en main propre. Ces diversmodes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation). Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du Règlement de consultation (Rc). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de bureau et papeterie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papiers
Brève description: Fourniture de plusieurs type de papier.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de bureau hors papiers et lot 3
Brève description: Fournitures de bureau hors papiers et lot 3.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sélection de fournitures de bureau - réservé article 15 CMP
Brève description:
Sélection de fournitures de bureau - réservé aux entreprises visées par l'article 15 CMP.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures de bureau avec logo " insa de Rouen "
Brève description: Fournitures de bureau imprimées spécialement avec logo " insa de Rouen ".
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le présent marché public est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.
Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné,
le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse
excéder 4 ans.
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses particulières (Ccp).
Les quantités estimatives annuelles sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) du lot concerné.
La date de début d'exécution des prestations est le 1.6.2015.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le candidat est engagé contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.
Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dpat-2015-01-fournitures
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Rouen, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent;
La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
Pour les structures candidatant au lot 3, les documents attestant du statut de l'entreprise adaptée, ESAT ou CAT (contrat d'objectif triennal, agrément, arrêté préfectoral...).
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence spécifique.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre de l'insa de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 30
jours et dans les conditions fixées au CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le responsable de la cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Point de contact: M. Ciron Mickael
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dpat-2015-01-fournitures
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. Le Responsable de la cellule des marchés publics
insa de Rouen
Cellule des marchés publics
avenue de l'université - BP 8
76 800 Saint Etienne du Rouvray
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232959860
les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) dans son
intégralité aux adresses Internet suivantes:
-https://www.achatpublic.com
-http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
-soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),
-soit la transmission par voie postale,
- soit la transmission en main propre.
Ces diversmodes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de
sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et
de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du Règlement de
consultation (Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2015/S 067-118650 (2015-04-02)
Avis d'attribution de marché (2015-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 672,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304504
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-118650
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-50731, mise en ligne le 3.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DPAT-2015-01-FOURNITURES

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Réduction catalogue (15)
3. Proportion de produits respectant un écolabel au sein du BPU et dans le catalogue fournisseur (10)
4. Description du processus d'emballage (5)
5. Moyen mis en œuvre pour le recyclage (5)
6. Service après vente (10)
7. Méthodologie destinée à la commande (10)
8. Délais de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-20 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle — Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814

2️⃣
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cédex
Code postal: 59584

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: APIHT — atelier Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare — BP 12
Commune postale: Origny-en-Thiérache
Code postal: 02550
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes Cédex 1
Source: OJS 2015/S 167-304504 (2015-08-26)
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