Fournitures de bureau, de papier, de tampons et timbres, de boîtes archives et de consommables informatiques - relance du lot no3 "Tampons et timbres".
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tampons encreurs
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics et concerne la Fournitures de...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics et concerne la Fournitures de bureau, de papier, de tampons et timbres, de boîtes archives et de consommables informatiques - relance du lot no3 "Tampons et timbres".Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande, sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.Au regard de l'arrêt du Conseil d'etat du 8.8.2008, Commune de Nanterre, no309136, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont regardés comme des accords cadre au sens de la Directive 2004/18 du 31.3.2004.A titre indicatif, le montant des commandes estimées pour une année est de 6250 EUR (HT).Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Les prestations démarrent à compter de la notification du premier bon de commande.Le marché peut être reconduit expressément par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tampons encreurs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Haute-Normandie
Adresse postale: 5 rue Robert Schuman, CS 21129
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hautenormandie.fr🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@hautenormandie.fr📧
Téléphone: +33 235525718📞
Fax: +33 235522350 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155050
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“Pour information, l'attribution du ou (des) marché(s) fera l'objet d'un avis consultable sur le site www.mpe76.fr.”
Source: OJS 2015/S 086-155050 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2015-09-01) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312720
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155050
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2015/S 172-312720 (2015-09-01)