Fournitures de bureau dans le cadre du groupement de commande entre la Ville du Port et le CCAS

Ville du Port — île de la Réunion

La présente consultation a pour objet de retenir des entreprises pouvant satisfaire aux besoins des services de la Ville du Port en matière de fournitures de bureau diverses (stylos, papier d'impression, cahiers...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Trombone
• Office Réunion

Qui ?

• Ville du Port — île de la Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments › Instruments d'écriture
• Blocs › Bloc-notes
• Classeurs et accessoires pour classeurs › Classeurs
• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Organisateurs et accessoires › Boîte de rangement de dossiers
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-13	Avis de marché
2016-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Port — Île de la Réunion
Adresse postale: Service achats-marchés, 9 rue Renaudière de Vaux, bât. c
Code postal: 97821
Commune postale: Le Port Cedex
Contact
Téléphone: +262 262424690 📞
Fax: +262 262424681 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363902
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

VI.3.1) Durée du marché ou délai d'exécution: Le marché est conclu pour une durée initiale courant du 1.1.2016, ou à la date de la notification si celle-ci est ultérieure, au 31.12.2016, renouvelable annuellement (par tacite reconduction), 3 fois maximum, du 1er janvier au 31 décembre de l'année considérée. VI.3.2) Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises: Le dossier peut être téléchargé à partir du lien suivant: http://leport.marcoweb.fr Il peut également être commandé et retiré à la mairie du Port service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, Re-97821 Le Port Cedex (téléphone: +262 262424690 — télécopie: +262 262424681) VI.3.3) Modalités de remise des offres: — les offres seront à transmettre sous pli cacheté au plus tard à la date limite fixée au point IV.3.4 ci-dessus, selon les formalismes suivants; — par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante; Service achats-marchés. Service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, RE- 97821 Le Port Cedex — ou déposées contre récépissé au service achats-marchés de la mairie du Port, service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, aux horaires d'ouverture du service (communicables sur appel téléphonique au +262 262424690). Les mentions obligatoires à porter sur le pli sont les suivantes: «Offre pour: Fournitures de bureau pour les services municipaux — lotno... — Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis». Les offres peuvent également être transmises, au plus tard à la date limite fixée au point Iv.3.4 ci-dessus, sous forme électronique à l'adresse suivante: http://leport.marcoweb.fr Les candidats sont informés qu'ils doivent préalablement procéder aux différentes formalités inhérentes à cette modalité de dépôt de leur offre Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Informations complémentaires

VI.3.1) Durée du marché ou délai d'exécution:

Le marché est conclu pour une durée initiale courant du 1.1.2016, ou à la date de la notification si celle-ci est ultérieure, au 31.12.2016, renouvelable annuellement (par tacite reconduction), 3 fois maximum, du 1er janvier au 31 décembre de l'année considérée.

VI.3.2) Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises:

Le dossier peut être téléchargé à partir du lien suivant: http://leport.marcoweb.fr

Il peut également être commandé et retiré à la mairie du Port service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, Re-97821 Le Port Cedex (téléphone: +262 262424690 — télécopie: +262 262424681)

VI.3.3) Modalités de remise des offres:

— les offres seront à transmettre sous pli cacheté au plus tard à la date limite fixée au point IV.3.4 ci-dessus, selon les formalismes suivants;

— par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante;

Service achats-marchés.

Service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, RE- 97821 Le Port Cedex

— ou déposées contre récépissé au service achats-marchés de la mairie du Port, service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, aux horaires d'ouverture du service (communicables sur appel téléphonique au +262 262424690).

Les mentions obligatoires à porter sur le pli sont les suivantes: «Offre pour: Fournitures de bureau pour les services municipaux — lotno... — Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis».

Les offres peuvent également être transmises, au plus tard à la date limite fixée au point Iv.3.4 ci-dessus, sous forme électronique à l'adresse suivante: http://leport.marcoweb.fr

Les candidats sont informés qu'ils doivent préalablement procéder aux différentes formalités inhérentes à cette modalité de dépôt de leur offre

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
463 300 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Écriture
Brève description: Concerne les différents type de matériels d'écriture: stylos, feutres, crayons,
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papiers
Brève description:

Concerne les différents type et format de papier utilisés pour des travaux d'impression (format A4 et A3 principalement).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Classement
Brève description:

Concerne les fournitures servant à classer ou archiver différents types de documents (boîtes de rangement de dossier, archive, classeurs...).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Enveloppes
Brève description:

Concerne les différents types et format d'enveloppes utilisés pour les transmissions de courriers et autres documents.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Blocs, cahiers et registres
Brève description:

Concerne les différents supports utilisés pour les travaux d'écriture manuel (bloc notes, cahier, registres...).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Diverses petites fournitures
Brève description:

Concerne les différents types de petites fournitures (tampon, trombones, agrafes...).

Numéro de référence: 15038FCB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service magasin du centre technique municipal, 97420 Le Port.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du Travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dès la notification du marché, il sera exigé du titulaire de fournir les attestations d'assurance couvrant les risques liés à son activité professionnelle.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement,

— le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points,

— une avance forfaitaire est prévue selon les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,

— le financement envisagé des prestations: Budget Communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent présenter leur offre seules ou sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1- Prix des prestations (60)
2. 2-valeur technique (20)
3. 3-délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: BP 62004
Pays: La Réunion 🇷🇪
Contact
Point de contact: M. le maire du Port
Adresse du profil d'acheteur: http://leport.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie du Port
Adresse postale: Service achats-marchés — 9 rue Renaudière de Vaux — bât.C
Courrier électronique: marches@ville-port.re 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15038FCB
Informations complémentaires

VI.3.1) Durée du marché ou délai d'exécution:

Le marché est conclu pour une durée initiale courant du 1.1.2016, ou à la date de la notification si celle-ci est ultérieure, au 31.12.2016, renouvelable annuellement (par tacite reconduction), 3 fois maximum, du 1er janvier au 31 décembre de l'année considérée.

VI.3.2) Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises:

Le dossier peut être téléchargé à partir du lien suivant: http://leport.marcoweb.fr

Il peut également être commandé et retiré à la mairie du Port service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, Re-97821 Le Port Cedex (téléphone: +262 262424690 — télécopie: +262 262424681)

VI.3.3) Modalités de remise des offres:

— les offres seront à transmettre sous pli cacheté au plus tard à la date limite fixée au point IV.3.4 ci-dessus, selon les formalismes suivants;

— par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante;

Service achats-marchés.

Service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, RE- 97821 Le Port Cedex

— ou déposées contre récépissé au service achats-marchés de la mairie du Port, service achats-marchés 9 rue Renaudière de Vaux — bât.c, aux horaires d'ouverture du service (communicables sur appel téléphonique au +262 262424690).

Les mentions obligatoires à porter sur le pli sont les suivantes: «Offre pour: Fournitures de bureau pour les services municipaux — lotno... — Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis».

Les offres peuvent également être transmises, au plus tard à la date limite fixée au point Iv.3.4 ci-dessus, sous forme électronique à l'adresse suivante: http://leport.marcoweb.fr

Les candidats sont informés qu'ils doivent préalablement procéder aux différentes formalités inhérentes à cette modalité de dépôt de leur offre

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 201-363902 (2015-10-13)

Avis d'attribution de marché (2016-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service achats-marchés, 9 rue Renaudière de Vaux, bât.C
Contact
Téléphone: +33 262424690 📞
Fax: +33 262424681 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114982
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-363902
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-130567, mise en ligne le 14.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-24 📅
Nom: Le Trombone
Adresse postale: 41 rue Auguste Lacaussade — ZAC Tamarins
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: La Réunion 🇷🇪

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-23 📅
Nom: Office Réunion
Adresse postale: 72 rue André Lardy — ZAE la Mare
Commune postale: Sainte-Marie
Code postal: 97438

3️⃣
Pays: France 🇫🇷

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 41 rue Auguste Lacaussade — ZI des Tamarins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Saint-Paul
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Source: OJS 2016/S 066-114982 (2016-03-31)

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