Fournitures d'aliments pour les élevages Bovins — ovins — caprins du Domaine Expérimental INRA de Bourges
INRA Orléans
Fournitures d'aliments pour les élevages bovins, caprins et ovins, pour l'unité expérimentale de Bourges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Orléans
Adresse postale: Centre Val de Loire, 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001, Ardon
Code postal: 45075
Commune postale: Orléans Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314610
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Aliments bovins.
Numéro du lot: 2
Brève description: Aliments ovins.
Numéro du lot: 3
Brève description: Aliments caprins.
Numéro du lot: 4
Brève description: Laits reconstitués pour petits ruminants.
Description des options:
Numéro de référence: ALIMENTS 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inra — domaine de Sapinière, 18390 Osmoy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et notamment la qualité des aliments proposés, leur formulation et composition, leur conformité avec le cahier des charges et les conditions de transport, livraison, sanitaires et l'organisation des prestations et les délais de livraison. (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: INRA Centre Val de Loire
Adresse postale: service Achats Marchés, 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 — ARDON
Courrier électronique: nathalie.lochet@orleans.inra.fr 📧
Fax: +33 238417800 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 — ARDON
Commune postale: Orléans Cedex 02
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ALIMENTS 2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 — ARDON
Commune postale: Orléans Cedex 02
Code postal: 45075
Téléphone: +33 238417800 📞
Fax: +33 238417879 📠
Source: OJS 2015/S 173-314610 (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments pour animaux du site INRA de Bourges du Centre INRA Val de Loire. Le marché s'exécutera au moyen de bons de commande en fonction des besoins, dont les quantités estimées sont données à titre indicatif dans l'annexe à l'acte d'engagement relatif à chaque lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Orléans
Adresse postale: Centre Val de Loire, 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001, Ardon
Code postal: 45075
Commune postale: Orléans Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314610
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, fax ou mail) en précisant ses coordonnées à l'adresse indiquée au présent avis. Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'aliments pour les élevages bovins, caprins et ovins, pour l'unité expérimentale de Bourges.
Numéro du lot: 1
Brève description: Aliments bovins.
Numéro du lot: 2
Brève description: Aliments ovins.
Numéro du lot: 3
Brève description: Aliments caprins.
Numéro du lot: 4
Brève description: Laits reconstitués pour petits ruminants.
Description des options:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit, trois fois, pour une durée de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans. Des avenants pourront être signés en cours d'exécution du marché, dans la limite de la réglementation en vigueur.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inra — domaine de Sapinière, 18390 Osmoy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés ou éliminés en fonction de leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains), et financières (chiffre d'affaire) appréciées suivant les renseignements fournis dans leur candidature.
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Les documents à fournir au niveau de la candidature et de la l'offre sont précisés dans le réglement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, conclus en application des dispositions du Code des Marchés Publics et de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture dans les formes prescrites, sous réserve de la réalisation des prestations.
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le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues.
Le marché sera financé en totalité par l'inra sur ses fonds propres.
Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, celui-ci devra après attribution du marché concerné assurer sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et notamment la qualité des aliments proposés, leur formulation et composition, leur conformité avec le cahier des charges et les conditions de transport, livraison, sanitaires et l'organisation des prestations et les délais de livraison. (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: INRA Centre Val de Loire
Adresse postale: service Achats Marchés, 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 — ARDON
Courrier électronique: nathalie.lochet@orleans.inra.fr 📧
Fax: +33 238417800 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 — ARDON
Commune postale: Orléans Cedex 02
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ALIMENTS 2015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, fax ou mail) en précisant ses coordonnées à l'adresse indiquée au présent avis. Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 — ARDON
Commune postale: Orléans Cedex 02
Code postal: 45075
Téléphone: +33 238417800 📞
Fax: +33 238417879 📠
Source: OJS 2015/S 173-314610 (2015-09-03)
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