Fournitures administratives pour la Ville de Martigues — années 2016-2017-2018-2019

Ville de Martigues

Approvisionnement en fournitures administratives pour la Ville de Martigues pour les années 2016 à 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-14 Avis de marché
2016-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande:— avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 maximum ) par lot pour les lots nº 1, nº 5 et nº 10.— avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 au minimum) par lot pour les lots nº 8 et nº 9.— avec maximum et un opérateur économique pour les lots nº 2, nº 3, nº 4, nº 6 et nº 7Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
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Valeur totale du marché: 2 468 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Téléphone: +33 442443022 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292075
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par Chronopost ou par transporteur ou déposées contre récépissé ou transmises par voie dématérialisée via le profil acheteur http://ville-martigues.marcoweb.fr Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — .xls, Excel, Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou libre office — .doc, Word, Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou libre office — .pdf, Adobe Reader 8.0.0 — .dwg Autocad — .zip pour les fichiers compressés. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (éférentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en fournitures administratives pour la Ville de Martigues pour les années 2016 à 2019.
Numéro du lot: 1
Brève description: Classement, cahiers, écriture, correction et petites fournitures.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 37 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum identique pour chaque période de…
… reconduction.Montant maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 maximum).
… reconduction.
Montant maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 maximum).
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier reprographie blanc et couleur (y compris le service enseignement).
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 47 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum identique pour chaque période de reconduction.Montant maximum et un seul opérateur économique.
Montant maximum et un seul opérateur économique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes sans impressions.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Divers imprimés.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Consommables informatiques.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 218 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Cahiers (destinés à l'enseignement).
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel scolaire ( destiné à l'enseignement).
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel didactique (destiné à l'enseignement).
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant maximum identique pour chaque période de reconduction.Montant maximum et plusieurs opérateurs économiques (au minimum 3).
Montant maximum et plusieurs opérateurs économiques (au minimum 3).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Matériel pour les activités motrices et d'éducation physique (destiné à l'enseignement).
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Fournitures de bureau (destiné à l'enseignement).
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Marché séparé à bons de commande:
— avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (3…
… maximum ) par lot pour les lots nº 1, nº 5 et nº 10.
… au minimum) par lot pour les lots nº 8 et nº 9.
— avec maximum et un opérateur économique pour les lots nº 2, nº 3, nº 4, nº 6 et nº 7
Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FOU027.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— pouvoir de signature;
— copie extrait K-bis registre du commerce ou autre document équivalent de moins de 3 mois ( en cas d'attribution).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— NOTI 2 ou documents équivalents à jours (en cas d'attribution).
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance pour les lots nº 5, nº 7 et nº 8.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat pour les lots nº 5, lot nº 7 et lot nº 8.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: Ressources propres de la Ville de Martigues et/ou recours à l'emprunt et/ou à des subventions de divers organismes publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en: — qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises, sera remis à chaque candidat:
sur support papier contre un chèque de 60 EUR, à l'ordre du Trésor public de Martigues, pour paiement des frais de reproduction.
Sur support physique électronique (CD ROM), contre un chèque de 10 EUR, à l'ordre du Trésor public de Martigues, pour paiement des frais de supports gravés.
Mais il est également disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante:
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique — lots 1-2-3-4-5 (45)
2. Prix — lots 1-2-3-4-5 (40)
3. Délai de livraison — lots 1-2-3-4-5 (15)
4. Valeur technique — lot 6 (40)
5. Prix — lot 6 (50)
6. Délai de livraison — lot 6 (10)
7. Valeur technique — lots 7-8-9 (50)
8. Prix — lots 7-8-9 (40)
9. Délai de livraison — lots 7-8-9 (10)
10. Valeur technique — lot 10 (50)
11. Prix — lot 10 (40)
12. Délai de livraison — lot 10 (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Charroux Gaby, député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: DGS — Direction commande publique
Point de contact: Service achats
M. Tixier Gilles
Téléphone: +33 442443288 📞
Nom: DGST — Direction commande publique
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: DGST — Direction de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOU027.
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par Chronopost ou par transporteur ou déposées contre récépissé ou transmises par voie dématérialisée via le profil acheteur http://ville-martigues.marcoweb.fr
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — .xls, Excel, Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou libre office — .doc, Word, Microsoft Office 2003 Sp3 ou Microsoft Office 2010 ou libre office — .pdf, Adobe Reader 8.0.0 — .dwg Autocad — .zip pour les fichiers compressés. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (éférentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 159-292075 (2015-08-14)
Avis d'attribution de marché (2016-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut- BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-086837
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292075
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Montant maximum par période attribué: — lot 1: 37 000 EUR (HT), — lot 2: 47 000 EUR (HT), — lot 3: 3 000 EUR (HT), — lot 4: 25 000 EUR (HT), — lot 5: 218 000 EUR (HT), — lot 6: 25 000 EUR (HT), — lot 7: 150 000 EUR (HT), — lot 8: 80 000 EUR (HT), — lot 9: 12 000 EUR (HT), — lot 10: 20 000 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15FOU027

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
Nom: Abs
Adresse postale: ZI Ecopolis Sud - 23 bis avenue Lascos
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy — bât B-
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692

3️⃣
Nom: Imprimerie Saint Jean
Adresse postale: 27 rue des Écoles

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-10 📅
Nom: TG Informatique
Adresse postale: 71 montée de Saint Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-22 📅
Nom: Pichon Papeteries
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin — ZI Molina la Chazotte, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353

7️⃣
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin - ZI Molina la Chazotte — BP 315

8️⃣
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin — ZI Molina la Chazotte — BP 315

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Office Express
Adresse postale: 1-3 rue de Cokerie- BP104
Commune postale: Saint-Denis la Plaine
Code postal: 93213

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-04 📅
Nom: Acipa
Adresse postale: ZA de la Borie - BP 30
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120

1️⃣3️⃣
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet — CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 50 boulevard de strasbourg

1️⃣7️⃣
Nom: Sejer Interforum
Adresse postale: 25 avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75211

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Casal Sport
Adresse postale: rue Blériot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120

2️⃣0️⃣
Nom: Didactik Asco & Celda
Adresse postale: 15 rue du Dauphiné — CS 74018
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969

2️⃣1️⃣
Nom: Didactok Asco & Celda
Adresse postale: 15 rue du Dauphiné - CS 74018
Source: OJS 2016/S 052-086837 (2016-03-10)
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Produits/services:
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