Fourniture, transport et mise en œuvre de sable sur les plages du Littoral Cannois

Ville de Cannes

Fourniture, transport et mise en œuvre de sable sur les plages du Littoral Cannois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-16 Avis de marché
2015-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de consolidation des plages
Quantité ou étendue:
Les plages font l'objet d'un rechargement par apport de sable terrestre avant la saison estivale. Ces quantités sont variables chaque année en fonction des autorisations de l'État et des conditions climatiques.De la même manière, une quantité de sable est stockée après la période estivale.Les prestations à réaliser sont:— fourniture et régalage sommaire du sable approvisionné,— mise en oeuvre de sable naturel sur les plages,— reprofilage des plages,— en fin de saison estivale le retroussage du sable et la constitution d'un merlon,— en fin de saison estivale le chargement, le transport jusqu'au lieu de stockage du sable,— en début de saison estivale le chargement, le transport et le déchargement du sable stocké durant la saison hivernale.Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en valeur, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les valeurs des prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans la limite annuelle maximale suivante:Minimum: 0 EUR (TTC).Maximum: 1 500 000 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de consolidation des plages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille, CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-021240
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 29.2.2016. Il sera au maximum reconductible 3 fois, par période de 1 an(s). Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06) Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception. Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: «AOO no14/0144 — fourniture, transport et mise en œuvre de sable sur les plages du Littoral Cannois — ne pas ouvrir». Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent). Les sous-critères techniques sont les suivants: — organisation proposée en termes d'approvisionnement afin de fournir une quantité de sable suffisante pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'exécution du poste n° 1 du BPU (2 points), — organisation, moyens humains et matériel dédiés à l'exécution du chantier. Ils seront à définir par type de prestations définis dans le bordereau de prix unitaires (BPU) de la consultation. (3 points), — qualité de l'échantillon (minimum 1 litre) (5 points) en fonction des caractéristiques définis à l'article 2.4 du CCTP. À l'appui de la remise de l'échantillon, le candidat devra remettre un rapport d'analyse de cet échantillon réalisé par un laboratoire accrédité sur lequel devront figurer les éléments suivants: méthodologie des prélèvements, échantillonnage des sédiments, analyses physico-chimiques, contaminants, granulométrie. Le candidat s'engage à ce que la qualité du matériau, qui sera fournie dans la cadre de l'exécution du marché, soit supérieure ou équivalente à celle de l'échantillon fournie lors de la remise de l'offre du candidat Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: direction des achats, tél. +33 497064550, fax +33 497064540. Renseignements techniques: direction des espaces publics, service voirie travaux neufs, M. Ivan Sauriac, tél. +33 497064834, fax +33 497064855. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, transport et mise en œuvre de sable sur les plages du Littoral Cannois.
Quantité ou étendue:
Les plages font l'objet d'un rechargement par apport de sable terrestre avant la saison estivale. Ces quantités sont variables chaque année en fonction des autorisations de l'État et des conditions climatiques.
De la même manière, une quantité de sable est stockée après la période estivale.
Les prestations à réaliser sont:
— fourniture et régalage sommaire du sable approvisionné,
— mise en oeuvre de sable naturel sur les plages,
— reprofilage des plages,
— en fin de saison estivale le retroussage du sable et la constitution d'un merlon,
— en fin de saison estivale le chargement, le transport jusqu'au lieu de stockage du sable,
— en début de saison estivale le chargement, le transport et le déchargement du sable stocké durant la saison hivernale.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en valeur, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les valeurs des prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans la limite annuelle maximale suivante:
Minimum: 0 EUR (TTC).
Maximum: 1 500 000 EUR (TTC).
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 29.2.2016. Il sera au maximum reconductible 3 fois, par période de 1 an(s).
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle correspond à la période allant de la notification du marché au 29.2.2016.
À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. À défaut de refus exprès avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14/144
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06406.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,
— la copie du jugement prononcé à cet effet si redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ( conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
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— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
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— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le…
… candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014,
… candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,
… candidat, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, a mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Situation économique et financière:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,
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— la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
— une avance est prévue,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
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— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur,
Cependant en cas de candidatures en groupement, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi du c. marchés publ.
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Autres conditions particulières:
Lorsque la sous-traitance est décidée en cours d'exécution du marché et que le pouvoir adjudicateur n'a pu au moment dès la sélection des candidatures s'assurer des capacités techniques et économiques des sous-traitants, le recours à la sous-traitance est interdit pour des parties essentielles du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le montant de l'offre (60)
2. La valeur technique de l'offre appréciée au regard des sous critères techniques énumérés dans le règlement de la consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint déléguée aux travaux, aux projets structurants, à l'aménagement du littoral et des plages, à l'organisation, la gestion et le contrôle des services techniques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés — de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/144
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 29.2.2016. Il sera au maximum reconductible 3 fois, par période de 1 an(s).
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06)
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
«AOO no14/0144 — fourniture, transport et mise en œuvre de sable sur les plages du Littoral Cannois — ne pas ouvrir».
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
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Les sous-critères techniques sont les suivants:
— organisation proposée en termes d'approvisionnement afin de fournir une quantité de sable suffisante pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'exécution du poste n° 1 du BPU (2 points),
— organisation, moyens humains et matériel dédiés à l'exécution du chantier. Ils seront à définir par type de prestations définis dans le bordereau de prix unitaires (BPU) de la consultation. (3 points),
— qualité de l'échantillon (minimum 1 litre) (5 points) en fonction des caractéristiques définis à l'article 2.4 du CCTP.
À l'appui de la remise de l'échantillon, le candidat devra remettre un rapport d'analyse de cet échantillon réalisé par un laboratoire accrédité sur lequel devront figurer les éléments suivants: méthodologie des prélèvements, échantillonnage des sédiments, analyses physico-chimiques, contaminants, granulométrie. Le candidat s'engage à ce que la qualité du matériau, qui sera fournie dans la cadre de l'exécution du marché, soit supérieure ou équivalente à celle de l'échantillon fournie lors de la remise de l'offre du candidat
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Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs: direction des achats, tél. +33 497064550, fax +33 497064540.
Renseignements techniques: direction des espaces publics, service voirie travaux neufs, M. Ivan Sauriac, tél. +33 497064834, fax +33 497064855.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 014-021240 (2015-01-16)
Avis d'attribution de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-170861
Se réfère à l'avis: 2015/S 14-021240
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Fourniture de sable.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06406 Cannes Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La Valeur Technique de l'offre appréciée au regard des sous critères techniques énumérés dans le Règlement de la Consultation (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Société d'exploitation de carrière
Adresse postale: Carrière le Cloteirol, CS 20201
Commune postale: Villeneuve-Loubet Cedex
Code postal: 06272
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - bP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Source: OJS 2015/S 094-170861 (2015-05-12)
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