Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — 2 lots
Conseil départemental de l'Indre
Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-19 | Avis de marché |
| 2016-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411117
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Glissières mixtes bois/métal.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Glissières galvanisées.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: le prix (80)
2. Lot 1: la valeur technique (16)
3. Lot 1: les délais de livraison (4)
4. Lot 2: le prix (80)
5. Lot 2: la valeur technique (18)
6. Lot 2: les délais de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Indre — DGA/RTPE
Adresse postale: D'ordre administratif: service des marchés — tél. +33 254083752 — d'ordre technique: service matériels et travaux — M. Louis Gallardo — tél. +33 254082751
Commune postale: Châteauroux Cédex
Adresse postale: Pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique — tél. +33 254083752 — fax: +33 254086695
Par envoi postal: conseil départemental de l'Indre/DGA/RTPE — service des marchés — place de la Victoire et des Alliés — CS 20639 — 36020 Châteauroux Cédex — par remise directe ou par transporteur: conseil départemental de l'Indre — DGA — RTPE — service des marchés — cité administrative de Châteauroux — boulevard George Sand — bâtiment C — rez-de-chaussée/porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 226-411117 (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Quantité ou étendue:
— marchés à bons de commande,— les marchés sont passés pour 1 an, reconductibles 3 fois,— les délais d'exécution sont laissés à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser les délais plafonds (à titre indicatif, les montants maximum ainsi que les délais plafonds sont indiqués dans la définition de chaque lot).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411117
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, transport et livraison d'éléments constitutifs des dispositifs de retenue — 2 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Glissières mixtes bois/métal.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum annuel est fixé à 60 000 EUR…
… TTC.Délai plafond maximum de livraison:— glissières métal et bois: 15 jours,— glissières métal et bois thermolaquées: 30 jours.
… TTC.
Délai plafond maximum de livraison:
— glissières métal et bois: 15 jours,
— glissières métal et bois thermolaquées: 30 jours.
Brève description: Glissières galvanisées.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant maximum annuel est fixé à 84 000 EUR…
… TTC.Délai plafond maximum de livraison:— glissières galvanisées: 15 jours,— glissières galvanisées thermolaquées: 30 jours.
… TTC.
— glissières galvanisées: 15 jours,
— glissières galvanisées thermolaquées: 30 jours.
— marchés à bons de commande,
— les marchés sont passés pour 1 an, reconductibles 3 fois,
— les délais d'exécution sont laissés à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser les délais plafonds (à titre indicatif, les montants maximum ainsi que les délais plafonds sont indiqués dans la définition de chaque lot).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature),
— DC2 (déclaration du candidat),
— documents disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ,
— références de prestations similaires,
— déclarations d'effectifs,
— liste des moyens techniques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux,
— paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: le prix (80)
2. Lot 1: la valeur technique (16)
3. Lot 1: les délais de livraison (4)
4. Lot 2: le prix (80)
5. Lot 2: la valeur technique (18)
6. Lot 2: les délais de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Indre — DGA/RTPE
Adresse postale: D'ordre administratif: service des marchés — tél. +33 254083752 — d'ordre technique: service matériels et travaux — M. Louis Gallardo — tél. +33 254082751
Commune postale: Châteauroux Cédex
Adresse postale: Pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique — tél. +33 254083752 — fax: +33 254086695
Par envoi postal: conseil départemental de l'Indre/DGA/RTPE — service des marchés — place de la Victoire et des Alliés — CS 20639 — 36020 Châteauroux Cédex — par remise directe ou par transporteur: conseil départemental de l'Indre — DGA — RTPE — service des marchés — cité administrative de Châteauroux — boulevard George Sand — bâtiment C — rez-de-chaussée/porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093602
Se réfère à l'avis: 2015/S 226-411117
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-11 📅
Nom: Solosar
Adresse postale: 3 rue Guillaume Schoettke, ZI Sarreguemines
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Les Profilés du Centre
Adresse postale: ZI du Pont Panay, BP 72
Commune postale: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 056-093602 (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093602
Se réfère à l'avis: 2015/S 226-411117
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes:
Lot n° 1 montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Lot n° 2 montant maximum annuel: 84 000 EUR (TTC).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-174539, mise en ligne le 19.11.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-11 📅
Nom: Solosar
Adresse postale: 3 rue Guillaume Schoettke, ZI Sarreguemines
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Les Profilés du Centre
Adresse postale: ZI du Pont Panay, BP 72
Commune postale: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français);
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir;
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