Fourniture - sous forme de mise à disposition - livraison, installation et mise en service de systèmes de compression pneumatique intermittente avec fourniture - sous forme d'achat - et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture - sous forme de mise à disposition - livraison, installation et mise en service de systèmes de compression pneumatique Intermittente avec fourniture - sous forme d'achat - et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-21 Avis de marché
2015-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de physiothérapie
Quantité ou étendue: Un (1) lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de physiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143139
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_srZzRdMsRR sous la référence Ageps Ao 15-006e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières, et rappelés ci-après: _Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants: -caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques, pour 30 % de ce critère -performances cliniques et ergonomiques, évaluées lors des essais, pour 50 % de ce critère -capacité de la gamme de consommables proposée à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère -prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 " Conditions de maintenance ", pour 10 % de ce critère _coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note _développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note les quantités minimum et maximum indiquées pour toute la durée du marché, pour le lot 1, sont estimatives et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). La durée du marché s'entend à compter de la date de notification du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture - sous forme de mise à disposition - livraison, installation et mise en service de systèmes de compression pneumatique Intermittente avec fourniture - sous forme d'achat - et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Systèmes de compression pneumatique intermittente
Brève description: Systèmes de compression pneumatique intermittente.
Quantité ou étendue: Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition, sur 4 ans: 100; Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition, sur 4 ans: 400.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-006E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires, définitifs, révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe Vi.3) (en pourcentage) (54)
2. Coûts de fonctionnement pendant 4 ans (en pourcentage) (40)
3. Développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable (en pourcentage) (6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats - secteur équipements - logistique - bureau 105 ou 106 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_srZzRdMsRR 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_srZzRdMsRR 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_srZzRdMsRR 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-006E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
sous la référence Ageps Ao 15-006e.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières, et rappelés ci-après:
_Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:
-caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques, pour 30 % de ce critère
-performances cliniques et ergonomiques, évaluées lors des essais, pour 50 % de ce critère
-capacité de la gamme de consommables proposée à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère
-prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 " Conditions de maintenance ", pour 10 % de ce critère
_coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note
_développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note
les quantités minimum et maximum indiquées pour toute la durée du marché, pour le lot 1, sont
estimatives et données à titre indicatif.
Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
La durée du marché s'entend à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 081-143139 (2015-04-21)
Avis d'attribution de marché (2015-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388599
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143139
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: ageps ao 15-006e. Critères d'attribution: L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants: — caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 30 % de ce critère, — performances cliniques et ergonomiques, évaluées lors des essais, pour 50 % de ce critère, — capacité de la gamme de consommables proposée à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère, — prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 « Conditions de maintenance », pour 10 % de ce critère. Coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note Développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note. Le marché 2015agec155137 (titulaire: Arjohuntleigh), résultant de cette consultation, comporte un montant minimum (HT) de: 300 000 EUR et un montant maximum (HT). de: 1 600 000 EUR . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-61566, mise en ligne le 22.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe Vi.2) (en pourcentage) (54)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-16 📅
Nom: Arjohuntleigh
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri — CS 70133
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
Source: OJS 2015/S 213-388599 (2015-10-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Oise Nord Pyrénées-Atlantiques Var
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils de radiothérapie, de... Équipement de physiothérapie