Fourniture produits d'entretien, articles de ménage et de droguerie

CH Ravenel

Le présent marché est établi pour permettre l'approvisionnement de l'établissement en produits d'entretien et articles de droguerie rassemblant les besoins courants sont détail ci-dessous: — articles de table — accessoires de cuisine — articles à usage unique de table — articles de brosserie — d'essuyage — de balayage — articles de ménage courant — de support — de collecteur à déchets — lessives — liquide rinçage — détergents — produits d'entretien ménager — produits d'entretien à usage de cuisine — produits et articles d'hygiène — neutralisateur d'odeurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-05 Avis de marché
Avis de marché (2015-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2015 jusqu'au 31.8.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Ravenel
Adresse postale: 1115 avenue René Porterat, BP 199
Code postal: 88507
Commune postale: Mirecourt Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date limite de soumission: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-159737
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: jpeg xls doc pps pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est établi pour permettre l'approvisionnement de l'établissement en produits d'entretien et articles de droguerie rassemblant les besoins courants sont détail ci-dessous: — articles de table — accessoires de cuisine — articles à usage unique de table — articles de brosserie — d'essuyage — de balayage — articles de ménage courant — de support — de collecteur à déchets — lessives — liquide rinçage — détergents — produits d'entretien ménager — produits d'entretien à usage de cuisine — produits et articles d'hygiène — neutralisateur d'odeurs.
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Numéro du lot: 01
Brève description: Produits spécifiques.
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits d'entretien des sols et des surfaces.
Numéro du lot: 03
Brève description: Hygiène alimentaire.
Numéro du lot: 04
Brève description: Produits de toilette.
Numéro du lot: 05
Brève description: Brosserie - balais - tapis.
Numéro du lot: 06
Brève description: Lavage à plat.
Numéro du lot: 07
Brève description: Balayage humide/essorage.
Numéro du lot: 08
Brève description: Produits entretien vaisselle.
Numéro du lot: 09
Brève description: Produit entretien linge.
Numéro du lot: 10
Brève description: Consommables protection individuelle.
Numéro du lot: 11
Brève description: Essuyage des mains.
Numéro du lot: 12
Brève description: Papier hygiénique.
Numéro du lot: 13
Brève description: Sacs déchets.
Numéro du lot: 14
Brève description: Vaisselle.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 151114
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Ravenel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; extrait K-bis.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: les produit proposés par les candidats pourront avoir pour objectif le développement durable, c'est à dire:
— répondre à un écolabel ou à un système éco,
— trouver des produits alternatifs au plastique,
— privilégier les produits en matière première recyclée, produits d'entretien écologiques, respectueux de l'environnement, biodégradables.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conformité aux descriptifs et qualité des produits (40)
2. Prix (40)
3. Délai d'approvisionnement (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (développement durable) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: Centre hospitalier Ravenel
Adresse postale: Service achats, marchés publics, 1115 avenue René Porterat, BP 199
Téléphone: +33 329378979 📞
Courrier électronique: cellule.marche@ch-ravenel.fr 📧
Fax: +33 329378370 📠
URL des documents: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 151114
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: jpeg xls doc pps pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 pl Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 089-159737 (2015-05-05)
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