Fourniture pour la jouvence du système d'analyse de surface «Leybold-Gravure» de l'IMN

CNRS — délégation Bretagne et Pays de la Loire

Fourniture, livraison et installation pour jouvence du système d'analyse de surface «Leybold-Gravure» de l'IMN.
Le vieillissement de l'équipement et son faible niveau de performance au regard des systèmes actuels sont les principales raisons de cette jouvence. Par cette opération l'IMN vise à mettre le système d'analyse de surface de l'équipement «Gravure» au meilleur niveau, notamment par l'installation d'une source X monochromatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-14.

Qui ?

• CNRS — délégation Bretagne et Pays de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Spectromètres

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-14	Avis de marché

Avis de marché (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Quantité ou étendue: 1 prestation de base + 2 options.210 000235 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Bretagne et Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue André et Yvonne Meynier, CS 26936
Code postal: 35069
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.dr17.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr17.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 299286888 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443238
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE: 14.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et installation pour jouvence du système d'analyse de surface «Leybold-Gravure» de l'IMN.

Le vieillissement de l'équipement et son faible niveau de performance au regard des systèmes actuels sont les principales raisons de cette jouvence. Par cette opération l'IMN vise à mettre le système d'analyse de surface de l'équipement «Gravure» au meilleur niveau, notamment par l'installation d'une source X monochromatique.

Quantité ou étendue: 1 prestation de base + 2 options.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 💰
235 000 💰
Description des options:

Option 1: système de refroidissement pour la source X monochromatique.

Option 2: en cas de montage sur la chambre REZ 12M: système de réglage en hauteur du porte échantillon installé sur une bride DN150CF.

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2015-11-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — Institut des Matériaux Jean Rouxel — UMR 6502 — 2 rue de la Houssinière — bât. 31 — BP 32229 — 44322 Nantes Cedex 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie est prévue. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le CNRS se libérera des sommes dues par virement au compte précisé à l'acte d'engagement.

Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, à compter de la date de réception de la demande de paiement formulée par le titulaire auprès de l'ordonnateur de la dépense.

Le taux des intérêts moratoires est celui de « la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencés à courir, majorés de 8 points».

Un forfait de 40 EUR sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB original.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que:

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

— le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-02-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Coût global d'acquisition (30)
3. Délai de livraison/exécution (10)
4. Qualité du SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Service affaires générales — pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-11-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 244-443238 (2015-12-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Instruments de contrôle de propriétés physiques (>20)

Appareils de détection et d'analyse (>20)

Spectromètres (6)