Fourniture, pose et maintenance d'horodateurs
Ville de Drancy
Le présent marché à pour objet la fourniture, la pose, la mise en service et la maintenance d'horodateurs destinés à la gestion du stationnement sur voirie de la ville de Drancy.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Le marché est passé sans montant minimum, et sans montant maximum avec un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Il s'agit d'un marché passé à prix unitaires.
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite reconductible 3 fois maximum par période annuelle, soit jusqu'au 31.12.2019.
Le délai de réception des offres était de 2016-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres › Horodateurs
- • Services d'installation de matériel de mesure › Services d'installation de parcmètres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-10 | Avis de marché |
| 2015-12-18 | Informations complémentaires |
| 2016-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439058
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F/2015-HORO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy, 93701 Drancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié au regard de: détail quantitatif estimatif (DQE) propre aux fournitures (20 %); détail quantitatif estimatif (DQE) propre aux services (20 %) (40)
2. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: analyse des réponses au questionnaire (20 %); délai de livraison et installation (15 %); les moyens matériels et humains pour la mise en place des équipements (15 %); la méthodologie, les moyens humains et techniques pour la maintenance (préventive et curative) (10 %) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Point de contact: Service marchés publics
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 972463170 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YKwrK2Z5AQ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F/2015-HORO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2015/S 242-439058 (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439058
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Le présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français. Il constitue un accord cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum, et sans montant maximum.
L'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis ou sur la plateforme de téléchargement www.achatpublic.com
Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du contact mentionné ci-dessous:
Mairie de Drancy
Service voirie
place de l'Hôtel de Ville
BP 76
93701 Drancy Cedex
M. Rouche
Tél. +33 148965165.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à pour objet la fourniture, la pose, la mise en service et la maintenance d'horodateurs destinés à la gestion du stationnement sur voirie de la ville de Drancy.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Le marché est passé sans montant minimum, et sans montant maximum avec un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Il s'agit d'un marché passé à prix unitaires.
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite reconductible 3 fois maximum par période annuelle, soit jusqu'au 31.12.2019.
Numéro de référence: F/2015-HORO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy, 93701 Drancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (Dc1);
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— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43,
— déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée.
Les Dc1 et Dc2 sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— copie de l'agrément délivré par le GIE cartes bancaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Elles seront rémunérées sur les ressources propres de la collectivité, à la section du budget communal concernée.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics,
— en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat:
— sous format dématérialisé sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
— sous format papier après demande,
— par fax au +33 972463170.
Date limite d'obtention: 21.1.2016 à 12:00.
Documents payants. Prix: 0 EUR (euros).
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié au regard de: détail quantitatif estimatif (DQE) propre aux fournitures (20 %); détail quantitatif estimatif (DQE) propre aux services (20 %) (40)
2. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: analyse des réponses au questionnaire (20 %); délai de livraison et installation (15 %); les moyens matériels et humains pour la mise en place des équipements (15 %); la méthodologie, les moyens humains et techniques pour la maintenance (préventive et curative) (10 %) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Point de contact: Service marchés publics
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 972463170 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YKwrK2Z5AQ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F/2015-HORO
Informations complémentaires
Le présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français. Il constitue un accord cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum, et sans montant maximum.
L'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis ou sur la plateforme de téléchargement www.achatpublic.com
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Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du contact mentionné ci-dessous:
Mairie de Drancy
Service voirie
place de l'Hôtel de Ville
BP 76
93701 Drancy Cedex
M. Rouche
Tél. +33 148965165.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2015/S 242-439058 (2015-12-10)
Informations complémentaires (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451016
Se réfère à l'avis: 2015/S 242-439058
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2015/S 248-451016 (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451016
Se réfère à l'avis: 2015/S 242-439058
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2015/S 248-451016 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069270
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié au regard de: détail quantitatif estimatif (Dqe) propre aux fournitures (20 %); détail quantitatif estimatif (Dqe) propre aux services (20 %) (40)
2. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: analyse des réponses au questionnaire (20 %); délai de livraison et installation (15 %); les moyens matériels et humains pour la mise en place des équipements (15 %) ;la méthodologie, les moyens humains et techniques pour la maintenance (préventive et curative) (10 %) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
Nom: Citeos entreprise Michel Ferraz
Adresse postale: Parc des Guillaumes — bât b 2, 58 rue de Neuilly
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 042-069270 (2016-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069270
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-185342, mise en ligne le 10.12.2015.
Références de publication rectificative.
Annonce no 15-190474, mise en ligne le 21.12.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié au regard de: détail quantitatif estimatif (Dqe) propre aux fournitures (20 %); détail quantitatif estimatif (Dqe) propre aux services (20 %) (40)
2. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: analyse des réponses au questionnaire (20 %); délai de livraison et installation (15 %); les moyens matériels et humains pour la mise en place des équipements (15 %) ;la méthodologie, les moyens humains et techniques pour la maintenance (préventive et curative) (10 %) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
Nom: Citeos entreprise Michel Ferraz
Adresse postale: Parc des Guillaumes — bât b 2, 58 rue de Neuilly
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 042-069270 (2016-02-25)
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