Fourniture, pose et maintenance d'abris voyageurs et de poteaux d'arrêts sur le réseau de transport de Roannais Agglomération

Grand Roanne agglomération

Le présent marché concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et de poteaux d'arrêts sur le réseau de transport de Roannais Agglomération pour le renouvellement de mobilier sur le périmètre ou pour faire face à de nouveaux besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MDO

Qui ?

• Grand Roanne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus
• Structures et pièces › Structures diverses › Abris d'autobus
• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-10	Avis de marché
2015-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de mobilier urbain
Quantité ou étendue:

Accord-cadre conformément à la jurisprudence du Conseil d'État du 8.8.2008 sous la forme d'un marché à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.Le marché est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement par période de un (1) an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090324
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Roannais Agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005, 42311 Roanne. Tél. +33 477442995, fax +33 477442910. Mél: commandepublique@roannais-agglomeration.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts.
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement par période de un (1) an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1502006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC 1 joint au DCE) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (rubrique F1);

Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC 2 joint au DCE);

Les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (DC 2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations similaires à celles du marché réalisées au cours des 3 dernières années (ou compléter DC 2 rubrique G).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de demande de versement de l'avance, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres — budget transports urbains.

Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un prestataire unique ou avec un groupement solidaire ou conjoint. Pour les besoins de l'exécution du marché, en cas de présentation de l'offre en groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix, selon la formule énoncée au RC % (40)
2. La valeur technique, selon les éléments figurant au RC % (30)
3. Les délais de livraison et d'exécution des travaux, selon la formule énoncée au RC % (20)
4. Le développement durable, selon les éléments figurant au RC % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Point de contact: Nicolin Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom: Roannais Agglomération: service commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1502006
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

Roannais Agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005, 42311 Roanne.

Tél. +33 477442995, fax +33 477442910.

Mél: commandepublique@roannais-agglomeration.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat:

Référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Après la signature du contrat:

Référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);

Recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, nº 291545, Société Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994, «Département de Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2015/S 052-090324 (2015-03-10)

Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382582
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-090324
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.roannais-agglomeration.fr . Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Marchés à bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum annuel sur la durée du marché. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-36783, mise en ligne le 11.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix, selon la formule énoncée au RC (40)
2. La valeur technique, selon les éléments figurant au RC (30)
3. Les délais de livraison et d'exécution des travaux, selon la formule énoncée au RC (20)
4. Le développement durable, selon les éléments figurant au RC (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-21 📅
Nom: Mdo
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2015/S 211-382582 (2015-10-27)

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