Fourniture, pose et exploitation d'horodateurs et de bornes d'arrêt Minute
Ville de Rezé
Fourniture et pose d'horodateurs et de bornes d'arrêt minute sur le territoire de la ville de Rezé. Exploitation des horodateurs installés sur le territoire de la ville à partir du 1.1.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Connexions et éléments de contact › Bornes
- • Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres › Horodateurs
- • Logiciels de bases de données et d'exploitation › Systèmes d'exploitation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rezé
Adresse postale: place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078675
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 522 006 💰
1 390 000 💰
Brève description:
Brève description: Fourniture et pose d'horodateurs.
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 EUR maximum 300 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 1.00 / 70 000.00 2ème recond. 1.00 / 70 000.00 3ème recond. 1.00 / 70 000.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et pose de bornes "Arret minute".
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 1.00 / 70 000.00 2ème recond. 1.00 / 70 000.00 3ème recond. 1.00 / 70 000.00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Exploitation des horodateurs et des abonnements de stationnement.
Quantité ou étendue: Minimum 80 000 EUR maximum 150 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 80 000 / 150 000 2ème recond. 80 000 / 150 000 3ème recond. 80 000 / 150 000.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15FOU003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Rezé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire — Gérard Allard
Nom: Ville de Rezé
Adresse postale: Service des marchés publics, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Point de contact: Mme Llorca ou E. Merlaud
Téléphone: +33 240844521 📞
Adresse postale: Service accueil, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Fax: +33 240844509 📠
URL des documents: http://mairie-reze.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-reze.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOU003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes (tél. +33 240994600 — fax +33 240994658)
Code postal: 44000
Source: OJS 2015/S 046-078675 (2015-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rezé
Adresse postale: place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078675
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats de type PDF souhaitables. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 522 006 💰
1 390 000 💰
Brève description:
Fourniture et pose d'horodateurs et de bornes d'arrêt minute sur le territoire de la ville de Rezé. Exploitation des horodateurs installés sur le territoire de la ville à partir du 1.1.2016.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose d'horodateurs.
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 EUR maximum 300 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 1.00 / 70 000.00 2ème recond. 1.00 / 70 000.00 3ème recond. 1.00 / 70 000.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et pose de bornes "Arret minute".
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 1.00 / 70 000.00 2ème recond. 1.00 / 70 000.00 3ème recond. 1.00 / 70 000.00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Exploitation des horodateurs et des abonnements de stationnement.
Quantité ou étendue: Minimum 80 000 EUR maximum 150 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. 80 000 / 150 000 2ème recond. 80 000 / 150 000 3ème recond. 80 000 / 150 000.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15FOU003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Rezé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur le budget général de la collectivité.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire — Gérard Allard
Nom: Ville de Rezé
Adresse postale: Service des marchés publics, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Point de contact: Mme Llorca ou E. Merlaud
Téléphone: +33 240844521 📞
Adresse postale: Service accueil, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Fax: +33 240844509 📠
URL des documents: http://mairie-reze.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-reze.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOU003
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats de type PDF souhaitables. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes (tél. +33 240994600 — fax +33 240994658)
Code postal: 44000
Source: OJS 2015/S 046-078675 (2015-03-02)
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