Avis de marché (2015-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
“49 abribus pour le Syndicat Téa et 20 planimètres pour la commune de Vendôme.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat TEA
Adresse postale: Hôtel de Ville et de Communauté, BP 20107
Code postal: 41106
Commune postale: Vendôme Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206925
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
“Pour ce marché un groupement de commande a été composé entre la commune de Vendôme et le Syndicat Téa. Le Syndicat Téa a été désignée coordonnateur du groupement.”
Pour ce marché un groupement de commande a été composé entre la commune de Vendôme et le Syndicat Téa. Le Syndicat Téa a été désignée coordonnateur du groupement.
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Source: OJS 2015/S 114-206925 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2015-11-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tea
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420418
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206925
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“La rémunération du titulaire est constituée par le droit exclusif d'exploitation des emplacements publicitaires assortie de l'autorisation d'occupation du...”
La rémunération du titulaire est constituée par le droit exclusif d'exploitation des emplacements publicitaires assortie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à cet effet et exonérée de toute redevance envers les communes d'Areines, Saint-Ouen et Meslay.
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Source: OJS 2015/S 231-420418 (2015-11-25)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 04-2015
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher🏙️
Procédure Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d"agglomération Territoires vendômois
Adresse postale: BP 20107
Commune postale: Vendôme
Contact
Adresse Internet: http://www.vendome.eu🌏
Courrier électronique: marchespublics@catv41.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-609673
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-420418
Informations complémentaires
“La rémunération du titulaire du marché est constituée par un droit exclusif d'exploitation des emplacements publicitaires assorti de l'autorisation...”
La rémunération du titulaire du marché est constituée par un droit exclusif d'exploitation des emplacements publicitaires assorti de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à cet effet. Le titulaire devra s’acquitter de la taxe locale de publicité applicable sur la commune de Vendôme.
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Source: OJS 2021/S 231-609673 (2021-11-24)