Fourniture, mise en service et maintenance d' échographes pour l'imagerie médicale, la gynécologie obstétrique et la réanimation au centre hospitalier Edmond Garcin

Centre hospitalier Edmond Garcin

La présente consultation concerne la fourniture, mise en service, installation et maintenance d'échographes pour les services de gynécologie, radiologie et réanimation. Les matériels feront l'objet d'un financement par crédit bail avec un organisme financier. Le montant estimé de l'opération est de 383 000 EUR HT tous lots confondus. La date de notification correspond au démarrage du délai d'exécution. Des essais de matériel pourront être effectués sur demande de la personne publique après la date limite de remise des offres. Prestation alternative lot n*2 gynécologie: logiciel de compte rendus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GE Medical Systems
• Supersonic Imagine

Qui ?

• Centre hospitalier Edmond Garcin

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-18	Avis de marché
2016-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
Quantité ou étendue:

Marché séparé ordinaire avec allotissement 3 lots. A l'issue de la période initiale de garantie minimale de 24 mois, la maintenance des matériels, objets de la présente consultation, pourra faire l'objet de périodes de reconduction de 12 mois renouvelables. La durée totale du contrat de maintenance ne peut dépasser 5 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Edmond Garcin
Adresse postale: Direction des services économiques, 179 avenue des Soeurs Gastine, BP 61360
Code postal: 13677
Commune postale: Aubagne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333833
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

D'ordre administratif Mme Manno Cellule des marchés tél +33 442847028 courriel: tmanno@ch-aubagne.fr d'ordre technique M. Hadjali Ingénieur Biomédical tél +33 442847027 courriel: rhadjali@ch-aubagne.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leur réponse dans les formats fichiers identiques à ceux constituant le DCE.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Portail de dématérialisation: http://cheg.marcoweb.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, mise en service et maintenance d'un échographe radiologie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, mise en service et maintenance de 3 échographes pour la gynécologie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture, mise en service et mainteance 1 échographe service réanimation.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: 15FOUR05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Edmond Garcin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement par mandat administratif se fera sur la maintenance service fait, terme échu dans un délai global de 50 jours à réception facture. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Le paiement des factures relatives à la maintenance seront réglées par mandat administratif en fonction des crédits inscrits au budget de l'établissement. Les matériels, objet de la consultation, feront l'objet d'un dossier de financement en crédit bail avec un organisme financier de la personne publique. Le paiement s'effectuera après signature d'un procès verbal de réception définitive signé par les 2 parties.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. En cas de groupement, un mandataire devra etre désigné.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des matériels et prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre au regard des performances des équipements proposés et leur ergonomie ainsi que la qualité du mémoire technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alain Tessier
Nom: Centre hospitalier Edmond Garcin
Adresse postale: Direction des services économiques, 179 avenue des Soeurs Gastine
Téléphone: +33 442847028 📞
Fax: +33 442847397 📠
URL des documents: http://cheg.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cheg.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOUR05
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 184-333833 (2015-09-18)

Avis d'attribution de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 666,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-061803
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333833
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Supersonic Imagine
Adresse postale: 510 rue René Descartes, bât E&F
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13857
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: GE Medical Systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe, CS 20529
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 038-061803 (2016-02-19)

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