Fourniture mise en place et entretien-maintenance de bornes enterrées destinées a la collecte sélective des emballages du verre et des ordures ménagères résiduelles
Communauté d'agglomération de Drancy
Le présent marché a pour objet la fourniture de bornes enterrées destinées à la collecte sélective des emballages du verre et ordures ménagères résiduelles, leurs mise en place dans les fosses préparées à cet effet.
Ainsi que leurs entretien et maintenance préventive et curative afin de les maintenir en parfait état de fonctionnement.
Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2015, puis renouvelable 3 fois par période annuelle (soit 4 ans). La durée ne pourra excéder le 31.12.2018.
La forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni montant maximum.
le marché est traité à prix unitaires conformément aux bordereaux des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-07 | Avis de marché |
| 2015-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Drancy
Adresse postale: 65 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 93350
Commune postale: Le Bourget
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 069-123040
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CAAB/2015-BORNES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villes de Drancy (93700), du Bourget (93350) et de Dugny (93400).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: qualité de fabrication; conception, robustesse des équipements, tenue au feu, délais de garantie (10 %), garanties offertes en matière environnementale, nuisances olfactives et sonores (10 %), esthétique des bornes proposées en comparaison à l'existant (harmonisation, cohérence) (10 %), mémoire méthodologique concernant la sécurité d'utilisation pour les usagers, détail concernant le maniement avec la prise Kinshofer, système d'étanchéité des plates-formes (15 %), moyens humains, techniques et méthodologie mise en œuvre pour la maintenance curative et préventive (logiciels etc) (15 %) (60)
2. Prix apprécié au regard: du cas d'école (20 %) et bordereaux de prix (10 %) (30)
3. Délai de mise à disposition et procédures d'installation (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Salini
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76 Cedex
Commune postale: Drancy
Code postal: 93701
Point de contact: Service des marchés publics de la CAAB
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 972463170 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_AOYsXyERNJ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAAB/2015-BORNES
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2015/S 069-123040 (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes
Quantité ou étendue:
Les candidats peuvent conformément à l'article 50 du code des marchés publics proposer une ou plusieurs variantes techniques libres, présentées dans les mêmes conditions que l'offre de base.Les variantes ne pourront porter que sur les caractéristiques des bornes ou leurs revêtements s'il est démontrer à travers des fiches techniques détaillées et du mémoire technique du titulaire de la solution variante, qu'elles aboutissent à une plus-value technique et économique (amortissement de l'investissement) plus avantageuse pour le pouvoir adjudicateur.NB: les variantes présentées sans l'offre de base ne seront pas acceptées.D'autre part, seules les variantes techniques sont autorisées, les variantes administratives ne sont pas acceptées.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Drancy
Adresse postale: 65 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 93350
Commune postale: Le Bourget
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 069-123040
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
La présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français. Il constitue un accord cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum, ni montant maximum.
L'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis.
Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du contact mentionné ci dessous:
Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget
Service techniques de la ville de Drancy
Place de l'Hôtel de Ville, BP 76
93701 Drancy Cedex
M. Rouche William
Tél. +33 148965165.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de bornes enterrées destinées à la collecte sélective des emballages du verre et ordures ménagères résiduelles, leurs mise en place dans les fosses préparées à cet effet.
Ainsi que leurs entretien et maintenance préventive et curative afin de les maintenir en parfait état de fonctionnement.
Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2015, puis renouvelable 3 fois par période annuelle (soit 4 ans). La durée ne pourra excéder le 31.12.2018.
La forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni montant maximum.
le marché est traité à prix unitaires conformément aux bordereaux des prix unitaires.
Quantité ou étendue:
Les candidats peuvent conformément à l'article 50 du code des marchés publics proposer une ou plusieurs variantes techniques libres, présentées dans les mêmes conditions que l'offre de base.
Les variantes ne pourront porter que sur les caractéristiques des bornes ou leurs revêtements s'il est démontrer à travers des fiches techniques détaillées et du mémoire technique du titulaire de la solution variante, qu'elles aboutissent à une plus-value technique et économique (amortissement de l'investissement) plus avantageuse pour le pouvoir adjudicateur.
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NB: les variantes présentées sans l'offre de base ne seront pas acceptées.
D'autre part, seules les variantes techniques sont autorisées, les variantes administratives ne sont pas acceptées.
Numéro de référence: CAAB/2015-BORNES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villes de Drancy (93700), du Bourget (93350) et de Dugny (93400).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (Dc1),
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— déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée.
Les Dc1 et Dc2 sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— extrait K-bis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité (budget communautaire),à la section concernée. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics,
— en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: qualité de fabrication; conception, robustesse des équipements, tenue au feu, délais de garantie (10 %), garanties offertes en matière environnementale, nuisances olfactives et sonores (10 %), esthétique des bornes proposées en comparaison à l'existant (harmonisation, cohérence) (10 %), mémoire méthodologique concernant la sécurité d'utilisation pour les usagers, détail concernant le maniement avec la prise Kinshofer, système d'étanchéité des plates-formes (15 %), moyens humains, techniques et méthodologie mise en œuvre pour la maintenance curative et préventive (logiciels etc) (15 %) (60)
2. Prix apprécié au regard: du cas d'école (20 %) et bordereaux de prix (10 %) (30)
3. Délai de mise à disposition et procédures d'installation (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Salini
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76 Cedex
Commune postale: Drancy
Code postal: 93701
Point de contact: Service des marchés publics de la CAAB
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 972463170 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_AOYsXyERNJ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAAB/2015-BORNES
Informations complémentaires
La présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français. Il constitue un accord cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum, ni montant maximum.
L'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis.
Afficher plus
Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du contact mentionné ci dessous:
Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget
Service techniques de la ville de Drancy
Place de l'Hôtel de Ville, BP 76
93701 Drancy Cedex
M. Rouche William
Tél. +33 148965165.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2015/S 069-123040 (2015-04-07)
Avis d'attribution de marché (2015-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392435
Se réfère à l'avis: 2015/S 69-123040
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy — Le Bourget-Dugny.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: qualité de fabrication; conception, robustesse des équipements, tenue au feu, délais de garantie (10 %), garanties offertes en matière environnementale, nuisances olfactives et sonores (10 %), esthétique des bornes proposées en comparaison à l'existant (harmonisation, cohérence) (10 %), mémoire méthodologique concernant la sécurité d'utilisation pour les usagers, détail concernant le maniement avec la prise Kinshofer, système d'étanchéité des plates-formes (15 %), moyens humains, techniques et méthodologie mise en oeuvre pour la maintenance curative et préventive (logiciels etc) (15 %) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-03 📅
Nom: Temaco SAS
Adresse postale: Parc de la Duranne, 240 rue Louis de Broglie
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2015/S 215-392435 (2015-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392435
Se réfère à l'avis: 2015/S 69-123040
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy — Le Bourget-Dugny.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: qualité de fabrication; conception, robustesse des équipements, tenue au feu, délais de garantie (10 %), garanties offertes en matière environnementale, nuisances olfactives et sonores (10 %), esthétique des bornes proposées en comparaison à l'existant (harmonisation, cohérence) (10 %), mémoire méthodologique concernant la sécurité d'utilisation pour les usagers, détail concernant le maniement avec la prise Kinshofer, système d'étanchéité des plates-formes (15 %), moyens humains, techniques et méthodologie mise en oeuvre pour la maintenance curative et préventive (logiciels etc) (15 %) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-03 📅
Nom: Temaco SAS
Adresse postale: Parc de la Duranne, 240 rue Louis de Broglie
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2015/S 215-392435 (2015-11-04)
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