Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail

Centre hospitalier de Montfavet

La présente consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail.
Il s'agit d'un marché unique attribué dans son intégralité à un seul fournisseur, qui débute à sa date de notification et se termine 5 ans après la notification de la décision de réception de la première tranche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-18 Avis de marché
2016-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède — CS 20107
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: valerie.mariani@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
Fax: +33 490037037 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 đź“…
Date limite de soumission: 2016-01-29 đź“…
Date de publication: 2015-11-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411050
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Mode de transmission du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est gratuit. Il peut être obtenu: — soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037) — soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de Montfavet, située dans le bâtiment administratif, cour intérieure — entrée c, — soit par téléchargement sur le site internet suivant: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre. S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes (les pièces requérant une signature devront être signées (signature électronique) par la personne habilitée à engager le candidat et être revêtues du cachet de l'entreprise): Pièces de la candidature: — la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée et éventuellement l'habilitation du mandataire, — la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée et signée, — la copie de la délégation habilitant la personne signataire pour la signature électronique, — un extrait kbis, — en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet, — la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les éléments demandés quant au chiffre d'affaires pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables, — l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert, — une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques du candidat datée et signée, — la liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années datée et signée et les référents pouvant être contactés, — les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou à des normes, ou tout document équivalent permettant de s'assurer de la qualité des prestations, — une feuille comportant les coordonnées du candidat (nom, adresse, numéros de téléphone et de fax, nom de la personne en charge du dossier et coordonnées de messagerie). Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Les capacités juridiques, les capacités financières, les capacités techniques et professionnelles des candidats Pièces de l'offre: Un projet de marché comprenant les pièces suivantes (sous format excel pour les cadres de réponse) datées et signées par la personne habilitée à représenter le candidat: — l'acte d'engagement (dc3) complété, — un mémoire détaillant l'offre proposée et décrivant l'approche projet — un descriptif des interfaces, — la liste des questions complémentaires complétée, — un macro planning optimisé (cf. Article 5.5.2 planning du projet du cctp) précisant le rôle des intervenants et les tâches précises qui seront à la charge du titulaire d'une part et du centre hospitalier d'autre part, — les cadres de réponse (5) complétés, — le contrat de maintenance proposé, — les fiches techniques des badgeuses et des tablettes, — la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats feront une présentation du logiciel lors d'une démonstration dans le cadre de scenarii prédéfinis, à réaliser sur le site du centre hospitalier de Montfavet. Conformément à l'article 59 du code des marchés publics, la négociation est interdite. Les sous critères retenus pour le jugement de la valeur technique sont pondérés de la manière suivante: 1. Démonstration: adéquation de la présentation par rapport aux scenarii, qualité des réponses 30 %. 2. Dégré de conformité aux exigences fonctionnelles du CCTP 15 %. 3. Richesses fonctionnelles/paramétrage 15 %. 4. Précision et qualité du mémoire technique 15 %. 5. Performances des interfaces active directory et RH 25 %. la transmission électronique des offres est obligatoire. Les dossiers sont à envoyer sur la plate-forme de dématérialisation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com Ils devront parvenir à destination à la date et l'heure limites indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. Les dossiers qui seront déposés après la date et l'heure limites fixées ne seront pas retenus. renseignement(s) technique(s): Centre hospitalier de Montfavet — service informatique avenue de la Pinède — CS 20107 84918 Avignon Cedex 9 Téléphone +33 490039423 Télécopie +33 490039034 M. Jérôme Bernard. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail.
Il s'agit d'un marché unique attribué dans son intégralité à un seul fournisseur, qui débute à sa date de notification et se termine 5 ans après la notification de la décision de réception de la première tranche.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
En application de l'article 72 du code des marchés publics, le présent marché est un marché fractionné à tranches conditionnelles.
Il comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
La tranche ferme comporte des prestations supplémentaires pour lesquelles les candidats devront obligatoirement présenter une offre.
La décision définitive de réalisation de ces prestations sera prise en cours d'exécution de la tranche ferme.
L'exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée à la notification au prestataire, par bon de commande, de la décision du centre hospitalier la prescrivant.
Cette décision sera notifiée au moins 2 ans avant la fin de la durée d'exécution du marché.
Si ce bon de commande n'a pas été notifié à l'entrepreneur dans ce délai, le centre hospitalier et le fournisseur seront, à l'expiration de ce délai, déliés de toute obligation pour cette tranche conditionnelle. Il n'est prévu ni dédit en cas de non-exécution de cette tranche conditionnelle, ni indemnité d'attente.
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Le centre hospitalier se réserve la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires (article 35 ii 6 du code des marchés publics).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Montfavet, 84140 Montfavet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
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Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Une avance pourra être versée dans les conditions prévues par l'article 87 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement interne.
Paiement par virement administratif Ă  50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à cette exigence.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Coût global (30)
3. Délai d'exécution et moyens mis en oeuvre (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: La cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Montfavet
Point de contact: Cellule des marchés

Référence
Informations complémentaires
Mode de transmission du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est gratuit. Il peut ĂŞtre obtenu:
— soit par voie postale, sur demande auprès de la cellule des marchés (fax +33 490037037)
— soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de Montfavet, située dans le bâtiment administratif, cour intérieure — entrée c,
— soit par téléchargement sur le site internet suivant: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro.
Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
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S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes (les pièces requérant une signature devront être signées (signature électronique) par la personne habilitée à engager le candidat et être revêtues du cachet de l'entreprise):
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Pièces de la candidature:
— la lettre de candidature (dc1) complétée, datée et signée et éventuellement l'habilitation du mandataire,
— la déclaration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complétée, datée et signée,
— la copie de la délégation habilitant la personne signataire pour la signature électronique,
— un extrait kbis,
— en cas de règlement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet,
— la déclaration du candidat (dc2) complétée. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les éléments demandés quant au chiffre d'affaires pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables,
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— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle de l'année en cours. Cette attestation devra préciser le secteur d'activité professionnelle couvert,
— une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques du candidat datée et signée,
— la liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années datée et signée et les référents pouvant être contactés,
— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou à des normes, ou tout document équivalent permettant de s'assurer de la qualité des prestations,
— une feuille comportant les coordonnées du candidat (nom, adresse, numéros de téléphone et de fax, nom de la personne en charge du dossier et coordonnées de messagerie).
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Les capacités juridiques, les capacités financières, les capacités techniques et professionnelles des candidats
Pièces de l'offre:
Un projet de marché comprenant les pièces suivantes (sous format excel pour les cadres de réponse) datées et signées par la personne habilitée à représenter le candidat:
— l'acte d'engagement (dc3) complété,
— un mémoire détaillant l'offre proposée et décrivant l'approche projet
— un descriptif des interfaces,
— la liste des questions complémentaires complétée,
— un macro planning optimisé (cf. Article 5.5.2 planning du projet du cctp) précisant le rôle des intervenants et les tâches précises qui seront à la charge du titulaire d'une part et du centre hospitalier d'autre part,
— les cadres de réponse (5) complétés,
— le contrat de maintenance proposé,
— les fiches techniques des badgeuses et des tablettes,
— la déclaration d'acceptation des pièces du dossier de consultation complétée.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats feront une présentation du logiciel lors d'une démonstration dans le cadre de scenarii prédéfinis, à réaliser sur le site du centre hospitalier de Montfavet.
Conformément à l'article 59 du code des marchés publics, la négociation est interdite.
Les sous critères retenus pour le jugement de la valeur technique sont pondérés de la manière suivante:
1. Démonstration: adéquation de la présentation par rapport aux scenarii, qualité des réponses 30 %.
2. Dégré de conformité aux exigences fonctionnelles du CCTP 15 %.
3. Richesses fonctionnelles/paramétrage 15 %.
4. Précision et qualité du mémoire technique 15 %.
5. Performances des interfaces active directory et RH 25 %.
la transmission électronique des offres est obligatoire.
Les dossiers sont à envoyer sur la plate-forme de dématérialisation:
Ils devront parvenir à destination à la date et l'heure limites indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. Les dossiers qui seront déposés après la date et l'heure limites fixées ne seront pas retenus.
renseignement(s) technique(s):
Centre hospitalier de Montfavet — service informatique
avenue de la Pinède — CS 20107
84918 Avignon Cedex 9
Téléphone +33 490039423
Télécopie +33 490039034
M. Jérôme Bernard.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ou dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés,
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— référé contractuel: délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue.
— recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue.
Source: OJS 2015/S 226-411050 (2015-11-18)
Avis d'attribution de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail.
Valeur totale du marché: 191 493 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montfavet.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 đź“…
Date de publication: 2016-07-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251299
Se réfère à l'avis: 2015/S 226-411050
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Pondération des sous-critères pour le jugement de la valeur technique: 1. Démonstration: adéquation de la présentation par rapport aux scenarii, qualité des réponses 30 %; 2. Degré de conformité aux exigences fonctionnelles du CCTP 15 %; 3. Richesses fonctionnelles/paramétrage 15 %; 4. Précision et qualité du mémoire technique 15 %; 5. Performances des interfaces Active Directory et RH 25 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion de temps de travail.
Description des options:
— un module mobilité,
— un module GTT pour le temps médical.
Informations complémentaires:
Pondération des sous-critères pour le jugement de la valeur technique:
1. Démonstration: adéquation de la présentation par rapport aux scenarii, qualité des réponses 30 %;
2. Degré de conformité aux exigences fonctionnelles du CCTP 15 %;
3. Richesses fonctionnelles/paramétrage 15 %;
4. Précision et qualité du mémoire technique 15 %;
5. Performances des interfaces Active Directory et RH 25 %.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montfavet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution et moyens mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à tranches comportant une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
La tranche ferme comporte des prestations supplémentaires.
Le marché débute à sa date de notification et se termine 5 ans après la notification de la décision de réception de la 1
L'offre retenue se décompose comme suit:
Tranche ferme: 139 196,40 EUR HT.
Prestation supplémentaire:
— badgeuse à carte magnétique et prestation de mise en œuvre: 10 886 EUR HT.
Tranches conditionnelles:
— module mobilité: 8 020 EUR HT,
— module GTT pour le temps médical: 33 391,32 EUR HT.
Le marché est consultable dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de Montfavet située dans le bâtiment administratif — cour intérieure — entrée B.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché ou délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.
Recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2016/S 139-251299 (2016-07-18)