Fourniture, livraison, installation et mise en service d'imageurs par résonance magnétique dans les hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'imageurs par résonance Magnétique dans les hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-24 Avis de marché
2015-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Unité de résonance magnétique
Quantité ou étendue: Deux(2) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Unité de résonance magnétique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats-logistique, bureau 105, 1er étage, 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-107799
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ucR_7qSixb sous la référence ageps ac 15-009 E 1- les offres seront présentées en euros 2- les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et rappelés ci-après: Critère 1: Valeur Médico-Technique 57 % evalué selon les sous critères suivants: qualité clinique des images,40 % décomposé selon les éléments d'évaluations suivants: a-neurologie morphologique 10 % b-cardiologie morphologique 10 % c- ostéo-Articulaire 10 % D-Hépato-Digestif 10 % e-urologie 10 % f-gynécologie 10 % g-sénologie 6 % h-corps entier 10 % I-Neurologie avancée 12 % J-Cardiologie fonctionnelle 12 % performances du traitement d'image,20 % décomposé selon les éléments d'évaluations suivants: a-neurologie 30 % b-cardiologie 25 % c-hépato-entéro-urologie 15 % d-oncologie 30 % caractéristiques techniques du système de traitement d'image,5 % ergonomie des équipements et de la console de commande 35 %,décomposé selon les éléments d'évaluations suivants: a-pour le patient adulte 60 % B-Pour l'obstétrique,la néonatalogie et la pédiatrie 40 % critère 2: Conditions Financières 40 % les conditions financières correspondent au prix d'achat en y incluant l'extension de garantie de la configuration de base à 3 ans. Il sera calculé à partir des réponses au questionnaire financier puis transformé en une note de 0 à 40 en fonction de son écart par rapport la moyenne des offres critère 3: Conditions de Développement Durable 3 % les conditions de développement durable ne seront étudiées qu'à partir du questionnaire spécifique à ce sujet qui est joint au dossier de la présente consultation. Ce critère ne sera pas évalué à nouveau pour les marchés subséquents. 3-codes NUTS: Fr10 (Ile de France) 4-L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification aux entreprises co-attributaires prorogeable par tacite reconduction 2 fois pour une durée de 6 mois chacune. 5-les informations relatives aux marchés subséquents figurent dans le dossier de consultation.le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que les titulaires de l'accord cadre devront obligatoirement présenter,dans le cadre de la passation d'un marché subséquent, une offre de prix au moins aussi avantageuse que celle figurant dans leur offre au titre de l'accord cadre.les marchés subséquents devront être attribués dans les limites de la période de validité de l'accord-cadre et leur exécution ne pourra lui être postérieure que dans le respect de l'obligation d'une remise en concurrence périodique. Les marchés subséquents pourront avoir un terme d'exécution au-delà du terme d'application de l'accord-cadre. Pour une acquisition, la durée des marchés subséquents ne pourra pas excéder deux ans. Pour une location la durée du marché sera adaptée à la durée de la location. 6-aucune variante n'est autorisée pour l'accord-cadre. Pour les consultations subséquentes, les variantes pourront être autorisées, auquel cas, la lettre de consultation le mentionnera explicitement. A défaut, elles seront interdites. Les variantes, lorsqu'elles seront autorisées, devront être associées à une offre de base et, celles techniques n'étant pas autorisées, il ne pourra s'agir que d'une variante financière. L'Offre de base correspondra à l'achat et la variante à la location opérationnelle (sans option d'achat) pour une durée de 5 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Fréquence des marchés subséquents: lors de la survenance des besoins des établissements de l'AP-HP.
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'imageurs par résonance Magnétique dans les hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture,Livraison,Installation et mise en service d'IRM à 1.5 Tesla
Brève description: Fourniture,Livraison,Installation et mise en service d'IRM à 1.5 Tesla.
Informations complémentaires sur les lots: PSE Obligatoires et Facultatives.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture,Livraison,Installation et mise en service d'IRM à 3 Tesla
Brève description: Fourniture,Livraison,Installation et mise en service d'IRM à 3 Tesla.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AGEPS AC 15-009 E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des Hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
Définitifs,
Fermes,
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution de l'accord cadre sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation
les marchés subséquents pourront porter sur de l'achat ou de la location sans option d'achat
les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico-technique en % (cf paragraphe Vi-3 autres informations) (57)
2. Conditions Financières en % (cf paragraphe Vi-3 autres informations) (40)
3. Conditions de Développement Durable en % (cf paragraphe Vi-3 autres informations) (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats-logistique-bureau 105-1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ucR_7qSixb 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ucR_7qSixb 🌏
Nom: Ageps (achats)
URL pour la participation: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ucR_7qSixb 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AC 15-009 E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
sous la référence ageps ac 15-009 E
1- les offres seront présentées en euros
2- les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et rappelés ci-après:
Critère 1: Valeur Médico-Technique 57 %
evalué selon les sous critères suivants:
qualité clinique des images,40 % décomposé selon les éléments d'évaluations suivants:
a-neurologie morphologique 10 %
b-cardiologie morphologique 10 %
c- ostéo-Articulaire 10 %
D-Hépato-Digestif 10 %
e-urologie 10 %
f-gynécologie 10 %
g-sénologie 6 %
h-corps entier 10 %
I-Neurologie avancée 12 %
J-Cardiologie fonctionnelle 12 %
performances du traitement d'image,20 % décomposé selon les éléments d'évaluations suivants:
a-neurologie 30 %
b-cardiologie 25 %
c-hépato-entéro-urologie 15 %
d-oncologie 30 %
caractéristiques techniques du système de traitement d'image,5 %
ergonomie des équipements et de la console de commande 35 %,décomposé selon les éléments d'évaluations suivants:
a-pour le patient adulte 60 %
B-Pour l'obstétrique,la néonatalogie et la pédiatrie 40 %
critère 2: Conditions Financières 40 %
les conditions financières correspondent au prix d'achat en y incluant l'extension de garantie de la configuration de base à 3 ans. Il sera calculé à partir des réponses au questionnaire financier puis transformé en une note de 0 à 40 en fonction de son écart par rapport la moyenne des offres
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critère 3: Conditions de Développement Durable 3 %
les conditions de développement durable ne seront étudiées qu'à partir du questionnaire spécifique à ce sujet qui est joint au dossier de la présente consultation. Ce critère ne sera pas évalué à nouveau pour les marchés subséquents.
3-codes NUTS: Fr10 (Ile de France)
4-L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification aux entreprises co-attributaires prorogeable par tacite reconduction 2 fois pour une durée de 6 mois chacune.
5-les informations relatives aux marchés subséquents figurent dans le dossier de consultation.le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que les titulaires de l'accord cadre devront obligatoirement présenter,dans le cadre de la passation d'un marché subséquent, une offre de prix au moins aussi avantageuse que celle figurant dans leur offre au titre de l'accord cadre.les marchés subséquents devront être attribués dans les limites de la période de validité de l'accord-cadre et leur exécution ne pourra lui être postérieure que dans le respect de l'obligation d'une remise en concurrence périodique. Les marchés subséquents pourront avoir un terme d'exécution au-delà du terme d'application de l'accord-cadre.
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Pour une acquisition, la durée des marchés subséquents ne pourra pas excéder deux ans. Pour une location la durée du marché sera adaptée à la durée de la location.
6-aucune variante n'est autorisée pour l'accord-cadre. Pour les consultations subséquentes, les variantes pourront être autorisées, auquel cas, la lettre de consultation le mentionnera explicitement. A défaut, elles seront interdites. Les variantes, lorsqu'elles seront autorisées, devront être associées à une offre de base et, celles techniques n'étant pas autorisées, il ne pourra s'agir que d'une variante financière. L'Offre de base correspondra à l'achat et la variante à la location opérationnelle (sans option d'achat) pour une durée de 5 ans.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 062-107799 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats-logistique-bureau 105, 1er étage, 10 rue des Fossés-Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349786
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-107799
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-44339, mise en ligne le 24.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico-technique en % (cf. paragraphe Vi-3 autres informations) (57)
2. Conditions financières en % (cf. paragraphe Vi-3 autres informations) (40)
3. Conditions de développement durable en % (cf. paragraphe Vi-3 autres informations) (3)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: les 3 co-attributaires sont Siemens SAS, Gems Healthcare, Philips France Activites Healthcare

2️⃣
Source: OJS 2015/S 193-349786 (2015-10-02)