Fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements pour l'épuration extra rénale chronique pour les centres de dialyse de l'hôpital Tenon et de l'hôpital Henri Mondor, établissement de l'AP-HP

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements pour l'epuration extra rénale chronique pour les centres de dialyse de l'hôpital Tenon et de l'hôpital Henri Mondor, établissement de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-05 Avis de marché
2015-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Quantité ou étendue: Un (1) lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 105 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083014
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_nt9rA6A1bz Sous la référence ageps ao 15-012 e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières et rappelés ci-après: L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous avec application de la pondération indiquée: a) 40 % coût des équipements et de la maintenance sur 7 ans: Le calcul prendra en considération l'équipement et les coûts de maintenance. Les coûts de fonctionnement seront calculés sur 7 ans en additionnant: — le prix de l'équipement, — les prix des prestations de maintenance «tout risque» type M2 proposés par les candidats à l'annexe «Cadre de réponse maintenance»; b) 25 % performances cliniques: Les performances cliniques seront évaluées lors d'essais cliniques dans les deux hôpitaux. L'évaluation des performances cliniques portera sur la convivialité de l'interface «homme-machine», la simplicité d'usage et d'entretien courant: — l'ergonomie de l'appareil, — la facilité d'installation des consommables, — la qualité des consommables (souplesse, longueur des tubulures, qualité des raccords et connexions, conditionnement), — la facilité d'utilisation (réglages, navigation dans les menus, mémorisation de programmes), — la lisibilité des informations, — la qualité des sécurités et des alarmes (pertinence, niveau sonore), — l'efficacité des traitements; c) 20 % performances techniques: Les performances techniques seront évaluées et notées à partir des informations du cadre de réponse technique (annexe 4) et de la documentation communiquée par le candidat. Les éléments d'appréciation techniques seront les suivants: — nombre et type de traitements disponibles, — modalités de préparation du dialysat (le cas échéant) et surveillance du dialysat., — surveillance du circuit sang et gestion de l'anticoagulation, — surveillance de la séance et du patient, — éléments de sécurité et alarmes, — modalités de désinfection, — gestion des données: mémorisation, export, impression etc.; d)10 % qualité des prestations de maintenance: Les prestations de maintenance seront évaluées et notées à partir des informations du cadre de réponse maintenance (annexe 5) et de la documentation communiquée par le candidat. Les prestations de maintenance seront évaluées sur les éléments d'appréciation suivants: — durée de la garantie — prêt de matériel en cas de panne et délais de mise en œuvre, — maintenances préventives: durée, fréquence, — recours possible à une hot-line, — conditions d'évolutions logicielles, — délais d'intervention en cas de panne; e) 5 % critère «développement durable»: L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire «développement durable». S'il apparaît au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres pour un lot comprend des consommables non captifs, il ne sera pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables. Le marché résultant de cette consultation comportera un montant minimum et un montant maximum en valeur. Il est précisé que le pouvoir adjudicateur est engagé sur le montant minimum du marché, le futur titulaire sur son maximum. Les montants minimum et maximum en valeur du marché seront déterminés comme suit: Pour le lot, la quantité indiquée servira à déterminer les montants minimum et maximum du marché, en tenant compte du montant des commandes possibles de PSE obligatoires et de matériels annexes et accessoires associés. Codes NUTS: FR10 (Île de France). La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements pour l'epuration extra rénale chronique pour les centres de dialyse de l'hôpital Tenon et de l'hôpital Henri Mondor, établissement de l'AP-HP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat d'équipements pour le centre de dialyse de Tenon et d'Henri Mondor
Brève description: Achat d'équipements pour le centre de dialyse de Tenon et d'Henri Mondor.
Quantité ou étendue: 23.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: PSE obligatoire.
Numéro de référence: AGEPS AO 15-012 E

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (attestation du candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire DC 1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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La déclaration du candidat (formulaire DC 2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le DC 2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au DC 2 relative aux
moyens et références du candidat.
attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des Hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires, définitifs, fermes.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des équipements et de la maintenance sur 7 ans cf. §VI-3 autres informations (en pourcentage) (40)
2. Performances cliniques cf. §VI-3 autres informations (en pourcentage) (25)
3. Performances techniques cf. §VI-3 autres informations (en pourcentage) (20)
4. Qualité des prestations de maintenance cf. §VI-3 autres informations (en pourcentage) (10)
5. Développement durable cf. §VI-3 autres informations (en pourcentage) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: AGEPS (achats) AP-HP
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_nt9rA6A1bz 🌏
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 — 1er étage
URL des documents: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_nt9rA6A1bzSLID=CSL_2015_nt9rA6A1bz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_nt9rA6A1bz 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-012 E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
Sous la référence ageps ao 15-012 e.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières et rappelés ci-après:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous avec application de la pondération indiquée:
a) 40 % coût des équipements et de la maintenance sur 7 ans:
Le calcul prendra en considération l'équipement et les coûts de maintenance.
Les coûts de fonctionnement seront calculés sur 7 ans en additionnant:
— le prix de l'équipement,
— les prix des prestations de maintenance «tout risque» type M2 proposés par les candidats à l'annexe «Cadre de réponse maintenance»;
b) 25 % performances cliniques:
Les performances cliniques seront évaluées lors d'essais cliniques dans les deux hôpitaux.
L'évaluation des performances cliniques portera sur la convivialité de l'interface «homme-machine», la simplicité d'usage et d'entretien courant:
— l'ergonomie de l'appareil,
— la facilité d'installation des consommables,
— la qualité des consommables (souplesse, longueur des tubulures, qualité des raccords et connexions, conditionnement),
— la facilité d'utilisation (réglages, navigation dans les menus, mémorisation de programmes),
— la lisibilité des informations,
— la qualité des sécurités et des alarmes (pertinence, niveau sonore),
— l'efficacité des traitements;
c) 20 % performances techniques:
Les performances techniques seront évaluées et notées à partir des informations du cadre de réponse technique (annexe 4) et de la documentation communiquée par le candidat.
Les éléments d'appréciation techniques seront les suivants:
— nombre et type de traitements disponibles,
— modalités de préparation du dialysat (le cas échéant) et surveillance du dialysat.,
— surveillance du circuit sang et gestion de l'anticoagulation,
— surveillance de la séance et du patient,
— éléments de sécurité et alarmes,
— modalités de désinfection,
— gestion des données: mémorisation, export, impression etc.;
d)10 % qualité des prestations de maintenance:
Les prestations de maintenance seront évaluées et notées à partir des informations du cadre de réponse maintenance (annexe 5) et de la documentation communiquée par le candidat.
Les prestations de maintenance seront évaluées sur les éléments d'appréciation suivants:
— durée de la garantie
— prêt de matériel en cas de panne et délais de mise en œuvre,
— maintenances préventives: durée, fréquence,
— recours possible à une hot-line,
— conditions d'évolutions logicielles,
— délais d'intervention en cas de panne;
e) 5 % critère «développement durable»:
L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire «développement durable». S'il apparaît au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres pour un lot comprend des consommables non captifs, il ne sera pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables.
Afficher plus
Le marché résultant de cette consultation comportera un montant minimum et un montant maximum en valeur. Il est précisé que le pouvoir adjudicateur est engagé sur le montant minimum du marché, le futur titulaire sur son maximum. Les montants minimum et maximum en valeur du marché seront déterminés comme suit:
Afficher plus
Pour le lot, la quantité indiquée servira à déterminer les montants minimum et maximum du marché, en tenant compte du montant des commandes possibles de PSE obligatoires et de matériels annexes et accessoires associés.
Codes NUTS: FR10 (Île de France).
La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 048-083014 (2015-03-05)
Avis d'attribution de marché (2015-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats-logistique, bureau 105, 1er étage, 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265897
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083014
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des équipements et de la maintenance sur 7 ans cf §Vi-3 autres informations (en pourcentage) (40)
2. Performances cliniques cf §Vi-3 autres informations (en pourcentage) (25)
3. Performances techniques cf §Vi-3 autres informations (en pourcentage) (20)
4. Qualité des prestations de maintenance cf §Vi-3 autres informations (en pourcentage) (10)
5. Développement durable cf §Vi-3 autres informations (en pourcentage) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: Gambro Hospal SAS
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Source: OJS 2015/S 144-265897 (2015-07-24)