Fourniture, livraison, installation et mise en service d'électroménager de type domestique, semi-professionnel et professionnel

CHU de Poitiers

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'électroménager de type domestique, semi-professionnel et professionnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-13 Avis de marché
2016-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
La procédure est composée de 6 lots définis comme suit:Lot 1: Équipements produisant du froid de type « domestique ».Lot 2: Équipements produisant du chaud de type « domestique ».Lot 3: Équipements de lavage et de séchage de type « domestique ».Lot 4: Équipements de petits électroménagers.Lot 5: Équipements produisant du froid de type semi-professionnel et professionnel.Lot 6: Équipements produisant du froid pour laboratoires, pharmacie et à usage médical.Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.Lots 1 à 4.L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale à compter de sa date de notification pour une période de 24 mois et pourra être reconduit 1 fois par période de 24 mois.Lots 5 et 6.L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale de 24 mois à compter du 17.1.2016 (ou de sa date de notification si postérieure) et pourra être reconduit 1 fois pour 1 période de 24 mois.La consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre sans engagement soumis aux dispositions de l'article 76 du Code des marchés publics (Décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444344 📞
Fax: +33 549444162 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365578
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC. Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à: Renseignements administratifs et techniques: Mme M C Nicolau Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie Tél. : +33 549444344 Fax: +33 549444162 Email: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr L'espace d'échanges sécurisé du portail « achats-hopitaux.com » (cliquer sur « Echange » puis sur « Dépôt spontané ») peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour chaque lot: les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre. Les variantes ne sont pas autorisées. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant: 1. Capacités financières. Documents à fournir à l'appui de la candidature: 1. La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. 3. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre). 4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre). 5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre): a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'électroménager de type domestique, semi-professionnel et professionnel.
Quantité ou étendue:
La procédure est composée de 6 lots définis comme suit:
Lot 1: Équipements produisant du froid de type « domestique ».
Lot 2: Équipements produisant du chaud de type « domestique ».
Lot 3: Équipements de lavage et de séchage de type « domestique ».
Lot 4: Équipements de petits électroménagers.
Lot 5: Équipements produisant du froid de type semi-professionnel et professionnel.
Lot 6: Équipements produisant du froid pour laboratoires, pharmacie et à usage médical.
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
Lots 1 à 4.
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale à compter de sa date de notification pour une période de 24 mois et pourra être reconduit 1 fois par période de 24 mois.
Lots 5 et 6.
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale de 24 mois à compter du 17.1.2016 (ou de sa date de notification si postérieure) et pourra être reconduit 1 fois pour 1 période de 24 mois.
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre sans engagement soumis aux dispositions de l'article 76 du Code des marchés publics (Décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Numéro de référence: 15S129
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'investissement ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Nicolau
Adresse du profil d'acheteur: http://achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S129
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.
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Pour tout renseignement complémentaire concernant l'accord-cadre, les candidats peuvent s'adresser à:
Renseignements administratifs et techniques:
Mme M C Nicolau
Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie
Tél. : +33 549444344
Fax: +33 549444162
L'espace d'échanges sécurisé du portail « achats-hopitaux.com » (cliquer sur « Echange » puis sur « Dépôt spontané ») peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.
L'accord-cadre sera mono-attributaire pour chaque lot: les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
1. Capacités financières.
Documents à fournir à l'appui de la candidature:
1. La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
3. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre).
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4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):
a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
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En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2015/S 202-365578 (2015-10-13)
Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056216
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-365578
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Accord-cadre donnant lieu à des marchés subséquents à bons de commande sans engagement sur un montant. Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. 4 offres ont été reçues dont 2 par voie dématérialisée. — marché n — marché n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
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Attribution du marché
Nom: voir liste ci-dessous
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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Recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé;
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Source: OJS 2016/S 035-056216 (2016-02-16)
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