Marché à bon de commande divisé en 3 lots:
Lot 1: Conteneurs enterrés
lot 2: Conteneurs semi-enterrés
lot 3: Bornes aériennes
possibilité de répondre à une ou plusieurs offres
sans montant minimum ni montant maximum
durée: 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-09-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2 bis place Royale
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Contact
Téléphone: +33 59115050📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329302
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures:”
Source: OJS 2015/S 182-329302 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-03-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099470
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329302
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Pour tous les lots: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des...”
Pour tous les lots: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
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Source: OJS 2016/S 059-099470 (2016-03-21)