Fourniture, livraison et installation de mobilier
Ville de Franconville
La Ville de Franconville souhaite renouveler son marché de mobilier qui se décompose en 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Franconville
Adresse postale: 11 rue de la Station, BP 90043
Code postal: 95132
Commune postale: Franconville Cedex
Contact
Téléphone: +33 139326600-6789 📞
Fax: +33 139326647 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 đź“…
Date limite de soumission: 2015-04-10 đź“…
Date de publication: 2015-02-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066301
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Mobilier de bureau.
Quantité ou étendue: Maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fauteuils et sièges.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Maximum 80 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15AC10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Franconville-La-Garenne, 95130
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique (50)
2. Lot 01: valeur technique: pérennité de la gamme exprimée en année indiquée sur l'acte d'engagement sur la base des articles BPU (30)
3. Lot 01: valeur technique: délai de livraison et d'installation en jours ouvrés indiqué sur l'acte d'engagement (20)
4. Lot 01: prix (50)
5. Lot 02: valeur technique (50)
6. Lot 02: valeur technique: pérennité de la gamme exprimée en année indiquée sur l'acte d'engagement sur la base des articles BPU (30)
7. Lot 02: valeur technique: délai de livraison et d'installation en jours ouvrés indiqué sur l'acte d'engagement (20)
8. Lot 02: Prix (50)
9. Lot 03: valeur technique (55)
10. Lot 03: valeur technique: qualité technique des matériaux (25)
11. Lot 03: valeur technique: qualité des soudures, des fixations (20)
12. Lot 03: valeur technique: durée de garantie du matériel (10)
13. Lot 03: prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Franconville-La-Garenne
Adresse postale: Service marchés publics, 30 rue de la Station
Commune postale: Franconville
Code postal: 95130
Téléphone: +33 139326600 📞
Courrier électronique: marches@ville-franconville.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics, 30 rue de la Station, BP 90043
Commune postale: Franconville Cedex
Code postal: 95132
URL des documents: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AC10
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 039-066301 (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du marché. Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Franconville
Adresse postale: 11 rue de la Station, BP 90043
Code postal: 95132
Commune postale: Franconville Cedex
Contact
Téléphone: +33 139326600-6789 📞
Fax: +33 139326647 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 đź“…
Date limite de soumission: 2015-04-10 đź“…
Date de publication: 2015-02-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066301
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Il est très fortement recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions et/ou modifications. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'attention des candidats est portée sur le fait que la signature électronique doit être apposée directement sur chaque document et non sur le fichier «Zip». Il est également précisé aux candidats que le scan ou la copie d'une signature manuscrite n'est en aucun cas une signature originale ni une signature électronique. Un tel procédé ne permet pas à la personne publique de garantir l'auteur et l'intégrité du document. Nomination des fichiers transmis: Les fichiers seront nommés ci-après «Nom_Fichier.Ext» où «.Ext» correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Franconville souhaite renouveler son marché de mobilier qui se décompose en 3 lots.
Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier de bureau.
Quantité ou étendue: Maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fauteuils et sièges.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Maximum 80 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15AC10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Franconville-La-Garenne, 95130
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (version du 25.8.2014) et DC2.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. En une seule fois et à 100 % une fois l'admission prononcée. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres — budget communal.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique (50)
2. Lot 01: valeur technique: pérennité de la gamme exprimée en année indiquée sur l'acte d'engagement sur la base des articles BPU (30)
3. Lot 01: valeur technique: délai de livraison et d'installation en jours ouvrés indiqué sur l'acte d'engagement (20)
4. Lot 01: prix (50)
5. Lot 02: valeur technique (50)
6. Lot 02: valeur technique: pérennité de la gamme exprimée en année indiquée sur l'acte d'engagement sur la base des articles BPU (30)
7. Lot 02: valeur technique: délai de livraison et d'installation en jours ouvrés indiqué sur l'acte d'engagement (20)
8. Lot 02: Prix (50)
9. Lot 03: valeur technique (55)
10. Lot 03: valeur technique: qualité technique des matériaux (25)
11. Lot 03: valeur technique: qualité des soudures, des fixations (20)
12. Lot 03: valeur technique: durée de garantie du matériel (10)
13. Lot 03: prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Franconville-La-Garenne
Adresse postale: Service marchés publics, 30 rue de la Station
Commune postale: Franconville
Code postal: 95130
Téléphone: +33 139326600 📞
Courrier électronique: marches@ville-franconville.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics, 30 rue de la Station, BP 90043
Commune postale: Franconville Cedex
Code postal: 95132
URL des documents: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://franconvillemp.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AC10
Informations complémentaires
Il est très fortement recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions et/ou modifications. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'attention des candidats est portée sur le fait que la signature électronique doit être apposée directement sur chaque document et non sur le fichier «Zip». Il est également précisé aux candidats que le scan ou la copie d'une signature manuscrite n'est en aucun cas une signature originale ni une signature électronique. Un tel procédé ne permet pas à la personne publique de garantir l'auteur et l'intégrité du document. Nomination des fichiers transmis: Les fichiers seront nommés ci-après «Nom_Fichier.Ext» où «.Ext» correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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