Fourniture, livraison et installation de 16 mobil-homes pour la base de loisirs de la Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse (01340)

Communauté de Communes de Montrevel-en-Bresse

Fourniture, livraison et installation de 16 mobil-homes pour la base de loisirs de la Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse (01340).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-16 Avis de marché
2015-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caravanes résidentielles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caravanes résidentielles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse
Adresse postale: BP 69
Code postal: 01340
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-montrevelenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics1@cc-montrevel-en-bresse.fr 📧
Téléphone: +33 474256898 📞
Fax: +33 474308542 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135908
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Délai d'exécution: les prestations devront impérativement être achevées au plus tard la semaine 7 de 2016 (soit entre le 15 et le 19 février). Modalités d'obtention du cahier des charges: dossier de consultation remis gratuitement sur demande écrite (fax ou mail) auprès de l'organisme acheteur et téléchargeable gratuitement à l'adresse du profil acheteur: http://ccm.marcoweb.fr Modalités de transmission des plis: sont détaillées dans le règlement de la consultation. Transmission papier: — dépôt contre récépissé ou par chronopost: les offres doivent parvenir sous pli cacheté à la Communauté de Communauté de communes — place de l'Église — 01340 Montrevel-en-Bresse (bâtiments modulaires provisoires) avant la date et heure limites. Horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00, — envoi en recommandé avec accusé de réception: les offres doivent parvenir sous pli cacheté à l'adresse du pouvoir adjudicateur avant la date et heure limites. Transmission électronique: les candidats désirant transmettre leur pli par voie électronique peuvent le faire à l'adresse électronique suivante: http://ccm.marcoweb.fr avant la date et heure limites. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de 16 mobil-homes pour la base de loisirs de la Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse (01340).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 (lettre de candidature),
Situation économique et financière:
— Dc2 (déclaration du candidat).
Joindre en annexe du Dc2:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Joindre en annexe du Dc2:
— renseignements relatifs aux moyens humains, matériels et techniques dont le candidat dispose,
— liste de références récentes similaires à l'objet du marché exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le lieu et la nature des prestations exécutées, leur montant ainsi que le nom et les coordonnées des destinataires publics ou privés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Textes règlementaires: articles 86 à 111 du code des marchés publics — avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Prix forfaitaires fermes non actualisables.
Règlement des comptes selon les modalités du CCA-FCS.
Modalités de financement: emprunt et subventions.
Délai global de paiement: 30 jours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse — service commande publique
Courrier électronique: marchespublics1@cc-montrevelenbresse.fr 📧
URL des documents: http://ccm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse

Référence
Informations complémentaires
Délai d'exécution: les prestations devront impérativement être achevées au plus tard la semaine 7 de 2016 (soit entre le 15 et le 19 février).
Modalités d'obtention du cahier des charges: dossier de consultation remis gratuitement sur demande écrite (fax ou mail) auprès de l'organisme acheteur et téléchargeable gratuitement à l'adresse du profil acheteur: http://ccm.marcoweb.fr
Modalités de transmission des plis: sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Transmission papier:
— dépôt contre récépissé ou par chronopost: les offres doivent parvenir sous pli cacheté à la Communauté de Communauté de communes — place de l'Église — 01340 Montrevel-en-Bresse (bâtiments modulaires provisoires) avant la date et heure limites. Horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00,
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— envoi en recommandé avec accusé de réception: les offres doivent parvenir sous pli cacheté à l'adresse du pouvoir adjudicateur avant la date et heure limites.
Transmission électronique: les candidats désirant transmettre leur pli par voie électronique peuvent le faire à l'adresse électronique suivante: http://ccm.marcoweb.fr avant la date et heure limites.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 077-135908 (2015-04-16)
Avis d'attribution de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 208 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353340
Se réfère à l'avis: 2015/S 77-135908
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le montant indiqué en section V.4) est un montant HT auquel il convient d'ajouter une TVA de 20 %, soit un montant (TTC) de 377 049.60 EUR. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-42895, mise en ligne le 17.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-29 📅
Nom: O'Hara
Adresse postale: 4 impasse de l'Aurore — PA du Soleil Levant — BP 656
Commune postale: Saint-Gillles-Croix-de-Vie
Code postal: 85806
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 195-353340 (2015-10-05)