Fourniture, livraison et équipement de matériels spécifiques pour l'entretien routier 2015

Conseil général des Hautes-Alpes

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'engins spécifiques pour le déneigement (lot n° 2).
Marché composé d'une tranche ferme (TF) et d'une tranche conditionnelle (TC), à savoir:
— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un engin spécifique pour le déneigement (catégorie des engins de travaux publics ou agricoles au sens du code de la route) avec son équipement hydraulique, son étrave et ses ailerons écrêteurs,
— en tranche conditionnelle, la fourniture et la livraison d'un autre engin, identique, avec ses équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-23 Avis de marché
2016-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chasse-neige
Quantité ou étendue:
Marché composé d'un tranche ferme pour un engin spécifique pour le déneigement et d'une tranche conditionnelle pour un engin spécifique pour le déneigement.Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond (11 mois pour chaque tranche) également précisé à l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chasse-neige 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379181
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ Procédure: Marchés négociés, passée après mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux, selon les dispositions de l'article 35-i.1 et 72 du Code des marchés publics. Marché à tranches conditionnelles Commentaires sur la forme du marché: Seon les dispositions de l'article 72 du code des marchés publics. Critères d'attributions: La valeur technique sera jugée selon les 3 sous critères suivants: — caractéristiques du matériel à partir des fiches techniques et descriptives du matériel 20 %, — caractéristiques des outils 20 %, — qualité, fiabilité et durée de garantie 20 %. unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent déposer leur candidature par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les candidats dont la candidature est acceptée seront invités à télécharger le dossier de consultation et remettre une offre ultérieurement. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématerialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: « copie de sauvegarde ». Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats Rgs(Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés quel'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'engins spécifiques pour le déneigement (lot n° 2).
Marché composé d'une tranche ferme (TF) et d'une tranche conditionnelle (TC), à savoir:
— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un engin spécifique pour le déneigement (catégorie des engins de travaux publics ou agricoles au sens du code de la route) avec son équipement hydraulique, son étrave et ses ailerons écrêteurs,
— en tranche conditionnelle, la fourniture et la livraison d'un autre engin, identique, avec ses équipements.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'engins spécifiques pour le déneigement.Ce lot comprend:— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un engin spécifique pour le déneigement (catégorie des engins de travaux publics ou agricoles au sens du code de la route) avec son équipement hydraulique, son étrave et ses ailerons écrêteurs,— en tranche conditionnelle, la fourniture et la livraison d'un autre engin, identique, avec ses équipements.
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Fourniture d'engins spécifiques pour le déneigement.
Ce lot comprend:
Quantité ou étendue: Tf = 1 — tc1 = 1.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum d'exécution:— tranche ferme: 11 mois,— tranche conditionnelle: 11 mois.
Délai maximum d'exécution:
— tranche ferme: 11 mois,
— tranche conditionnelle: 11 mois.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché composé d'un tranche ferme pour un engin spécifique pour le déneigement et d'une tranche conditionnelle pour un engin spécifique pour le déneigement.
Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond (11 mois pour chaque tranche) également précisé à l'acte d'engagement.
Numéro de référence: 15FF-CG-1394-J
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: prix fermes et non actualisables.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalité de financement: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏
Nom: Département des Hautes-Alpes: mission achat public
Adresse postale: Service marchés publics, place Saint-Arnoux, CS 66005
Commune postale: Gap Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-CG-1394-J
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/
Procédure: Marchés négociés, passée après mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux, selon les dispositions de l'article 35-i.1 et 72 du Code des marchés publics.
Marché à tranches conditionnelles
Commentaires sur la forme du marché: Seon les dispositions de l'article 72 du code des marchés publics.
Critères d'attributions: La valeur technique sera jugée selon les 3 sous critères suivants:
— caractéristiques du matériel à partir des fiches techniques et descriptives du matériel 20 %,
— caractéristiques des outils 20 %,
— qualité, fiabilité et durée de garantie 20 %.
unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent déposer leur candidature par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Les candidats dont la candidature est acceptée seront invités à télécharger le dossier de consultation et remettre une offre ultérieurement.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématerialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: « copie de sauvegarde ».
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Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats Rgs(Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
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Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés quel'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des 2 référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 n
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Source: OJS 2015/S 209-379181 (2015-10-23)
Avis d'attribution de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 544 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106861
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-379181
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ Montant HT = Tranche ferme + tranche conditionnelle. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-163341, mise en ligne le 26.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-08 📅
Nom: Thomas Constructeurs
Adresse postale: BP 12 — 793 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26801
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2016/S 062-106861 (2016-03-25)
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Produits/services:
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