Fourniture, livraison de pneumatiques et prestations annexes pour les véhicules et engins gérés par le Département de la Haute-Corse
Conseil général de la Haute-Corse
Fourniture, livraison de pneumatiques et prestations annexes pour les véhicules légers, les poids-lourds et les engins gérés par les services du Département de la Haute-Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-12 | Avis de marché |
| 2016-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495555731 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361016
Se réfère à l'avis: 2014/S 85-147487
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pneumatiques et prestations annexes VL et fourgons
Brève description: Pneumatiques et prestations annexes VL et fourgons.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
220 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montants identiques pour l'ensemble des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pneumatiques et prestations annexes PL et engins
Brève description: Pneumatiques et prestations annexes PL et engins.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CGHC 001000200 | 15174 | 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse, 20405 Bastia Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Département de la Haute-Corse, Direction des affaires générales, SJCP
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-05-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CGHC 001000200 | 15174 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 85-147487
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.jradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 199-361016 (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande (art 77 du CMP) avec minimum et maximum et un opérateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495555731 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361016
Se réfère à l'avis: 2014/S 85-147487
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Critères et sous-critères de sélections des offres par lots.
Durée du marché: 1 ans reconductible 3 fois pour une durée total du marché reconduction comprise de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison de pneumatiques et prestations annexes pour les véhicules légers, les poids-lourds et les engins gérés par les services du Département de la Haute-Corse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pneumatiques et prestations annexes VL et fourgons
Brève description: Pneumatiques et prestations annexes VL et fourgons.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
220 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montants identiques pour l'ensemble des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pneumatiques et prestations annexes PL et engins
Brève description: Pneumatiques et prestations annexes PL et engins.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CGHC 001000200 | 15174 | 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse, 20405 Bastia Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique et les véhicules de livraison dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel administratif et technique.
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Fonds propres du Département.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Département de la Haute-Corse, Direction des affaires générales, SJCP
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-05-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CGHC 001000200 | 15174 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 85-147487
Informations complémentaires
Critères et sous-critères de sélections des offres par lots.
Durée du marché: 1 ans reconductible 3 fois pour une durée total du marché reconduction comprise de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.jradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 199-361016 (2015-10-12)
Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15174
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156173
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361016
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
2016-04-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156173 (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15174
Brève description:
Fourniture, livraison de pneumatiques et prestations annexes pour les véhicules légers, les poids-lourds et les engins gérés par les services du département de la Haute-Corse.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156173
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361016
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
2016-04-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156173 (2016-05-02)
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