Fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un scanographe volumique 16 canaux à visée interventionnelle destiné au service imagerie (radiologie A) du CHU d'Angers
CHU d'Angers
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché débute à la date de sa notification au titulaire. Il prend fin 60 mois après la date d'admission totale et définitive de l'équipement prononcée en application des dispositions de l'article 5 du CCAP. Cette durée est justifiée par le niveau financier estimé de l'investissement lié à la fourniture du Scanographe interventionnel et aux prestations associées telles que détaillées à l'article 2 du CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-31 | Avis de marché |
| 2015-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115439
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: ABIO2015AOSCANOGRAPHE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 8 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Commune postale: Angers Cédex 9
Point de contact: CHU Angers centre hospitalier universitaire d'Angers direction des services économiques et des achats 4 rue Larrey 49933 - Angers Cedex 9
Téléphone: +33 241353850 📞
Fax: +33 241355505 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/question/afficheQuestionAction.do?selectedMenu=a-que&PCSLID=CSL_2014_ji2yOE71qm&cycNum=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/question/afficheQuestionAction.do?selectedMenu=a-que&PCSLID=CSL_2014_ji2yOE71qm&cycNum=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2015AOSCANOGRAPHE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 066-115439 (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
Il est impossible d'arrêter un montant précis pour ce marché réputé sans montant minimum. Pour la partie fourniture de l'équipement, le montant du marché ne pourra excéder 110 000 EUR HT. Toutefois, le montant maximum de cette partie du marché pourra être augmenté à concurrence de 25 000 EUR HT maximum par période de 6 mois de garantie.Pour la partie maintenance, le montant de la redevance forfaitaire annuelle du marché ne pourra excéder 45 000 EUR HT par période de 12 mois. Pour chaque période dont la durée est différente de 12 mois, le montant maximum du marché d'une part, le montant de la redevance forfaitaire annuelle de maintenance totale d'autre part, sont ajustés proportionnellement au nombre de mois de ladite période.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115439
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro.
Pour des informations relatives aux clauses administratives: pour des informations relatives aux clauses administratives: M. Cholet direction des services économiques et des achats (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: M. Faure ingénieur biomédical
Service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile
et le lui demande): - de présenter sur support de type Powerpoint l'équipement dans la configuration
proposée dans son offre, - d'organiser une visite sur un site déjà doté du même équipement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché débute à la date de sa notification au titulaire. Il prend fin 60 mois après la date d'admission totale et définitive de l'équipement prononcée en application des dispositions de l'article 5 du CCAP. Cette durée est justifiée par le niveau financier estimé de l'investissement lié à la fourniture du Scanographe interventionnel et aux prestations associées telles que détaillées à l'article 2 du CCTP.
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Quantité ou étendue:
Il est impossible d'arrêter un montant précis pour ce marché réputé sans montant minimum. Pour la partie fourniture de l'équipement, le montant du marché ne pourra excéder 110 000 EUR HT. Toutefois, le montant maximum de cette partie du marché pourra être augmenté à concurrence de 25 000 EUR HT maximum par période de 6 mois de garantie.
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Pour la partie maintenance, le montant de la redevance forfaitaire annuelle du marché ne pourra excéder 45 000 EUR HT par période de 12 mois. Pour chaque période dont la durée est différente de 12 mois, le montant maximum du marché d'une part, le montant de la redevance forfaitaire annuelle de maintenance totale d'autre part, sont ajustés proportionnellement au nombre de mois de ladite période.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant: la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel), l'objet de la candidature et le ou les lots concernés, si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
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Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire; la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
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Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 version du 15.9.2010 ou forme libre): déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du CHU, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 8 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Commune postale: Angers Cédex 9
Point de contact: CHU Angers centre hospitalier universitaire d'Angers direction des services économiques et des achats 4 rue Larrey 49933 - Angers Cedex 9
Téléphone: +33 241353850 📞
Fax: +33 241355505 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/question/afficheQuestionAction.do?selectedMenu=a-que&PCSLID=CSL_2014_ji2yOE71qm&cycNum=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/question/afficheQuestionAction.do?selectedMenu=a-que&PCSLID=CSL_2014_ji2yOE71qm&cycNum=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2015AOSCANOGRAPHE
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro.
Afficher plus
Pour des informations relatives aux clauses administratives: pour des informations relatives aux clauses administratives: M. Cholet direction des services économiques et des achats (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: M. Faure ingénieur biomédical
Afficher plus
Service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile
et le lui demande): - de présenter sur support de type Powerpoint l'équipement dans la configuration
proposée dans son offre, - d'organiser une visite sur un site déjà doté du même équipement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 066-115439 (2015-03-31)
Avis d'attribution de marché (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354637
Se réfère à l'avis: 2015/S 66-115439
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'installation (36)
2. Capacité à gérer et qualité des prestations d'installation et de maintenance (9)
3. Valeur financière calculée sur 5 ans (55)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 196-354637 (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354637
Se réfère à l'avis: 2015/S 66-115439
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-48573, mise en ligne le 31.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'installation (36)
2. Capacité à gérer et qualité des prestations d'installation et de maintenance (9)
3. Valeur financière calculée sur 5 ans (55)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 196-354637 (2015-10-06)
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