Fourniture, installation, mise en service, maintenance, accessoires et consommables associes d'un scanner peroperatoire de neurochirurgie et d'une navigation peroperatoire avec interfacage a une irm peroperatoire 1,5 tesla et au scanner peroperatoire

CHU de Nice

Fourniture, installation, mise en service, maintenance, accessoires et consommables associes d'un scanner peroperatoire de neurochirurgie et d'une navigation peroperatoire avec interfacage a une irm peroperatoire 1,5 tesla et au scanner peroperatoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-05 Avis de marché
2016-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande. Le marché est passé pour les matériels avec une quantité d'une unité. Pour les instruments, les logiciels, les accessoires, les consommables et la maintenance, le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083157
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1. Les documents DC 1, Dc2 Dc3 et Dc6 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: Dc6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Noti 2 (ancien Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: date de notification au titulaire. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.7.2015. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service, maintenance, accessoires et consommables associes d'un scanner peroperatoire de neurochirurgie et d'une navigation peroperatoire avec interfacage a une irm peroperatoire 1,5 tesla et au scanner peroperatoire.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un scanner peropératoire mobile de neurochirurgie.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service, maintenance et consommables associés d'un ensemble intégré de navigation peropératoire en neurochirurgie interfacé à une IRM peropératoire 1,5 Tesla et à un scanner mobile hélicoïdal.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-008-DIB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: C.H.U. De Nice, 06003 Nice Cédex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 — (ancien Dc4) en vigueur ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail.
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées.
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.
Afficher plus
— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (Dc2 — ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
Afficher plus
Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'investissement pour les matériels et en section d'exploitation pour la maintenance et les accessoires.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Afficher plus
Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (60)
2. Critère économique (35)
3. Critères services (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, hôpital de Cimiez, renseignements d'ordre technique: direction de l'ingénierie biomédicale Mme Bouhier tél. +33 492034178, fax +33 492034179, mail: bouhier.i@chu-nice.fr — renseignements d'ordre administratif: Mme Pedreno tél. +33 492034684 ou Mme Allasia tél. +33 492034252
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, hôpital de Cimiez, direction de l'ingénierie biomédicale, unité équipement médical
Point de contact: M. Philippot Régis
Téléphone: +33 492034229 📞
Courrier électronique: philippot.r@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 492034172 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, hôpital de Cimiez, cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-008-DIB
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Afficher plus
Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1.
Les documents DC 1, Dc2 Dc3 et Dc6 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
Dc6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Noti 2 (ancien Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: date de notification au titulaire.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.7.2015.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083157 (2015-03-05)
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 401,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0492034684 📞
Fax: +33 0492034179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045158
Se réfère à l'avis: 2015/S 048-083157
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le lot n° 1 est déclaré sans suite. Le lot n° 2 a été attribué à la société Brainlab pour un montant (HT). Équipements et logiciels de 268 753.70 EUR — Maintenance tous risques sur 4 ans: 81 648 EUR, soit un montant total de 350 401.70 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-34069, mise en ligne le 6.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-28 📅
Nom: Société Brainlab
Adresse postale: tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92088
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 0491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 0491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nice Cédex 4
Source: OJS 2016/S 028-045158 (2016-02-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de tomographie Tomodensitomètres Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Techniques opératoires Appareils et instruments pour bloc opératoire Équipement pour bloc opératoire