Fourniture, installation, mise en service et maintenance de générateurs de dialyse et des consommables associés au sein du centre hospitalier Eure-Seine

CHI Eure-Seine

La présente consultation concerne la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance de générateurs de dialyse et des consommables associés au sein du service d'hémodialyse du site d'Évreux au centre hospitalier Eure-Seine — hôpital d'Évreux-Vernon.
Le marché comprend également les prestations suivantes:
— la formation des personnels utilisateurs à l'utilisation des matériels,
— la formation des techniciens biomédicaux à la maintenance des matériels,
— la fourniture des kits de maintenance préventive et des pièces détachées pour la maintenance curative,
— la maintenance préventive et curative des matériels pendant la période de garantie.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour une durée ferme de dix ans à partir de la date de notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-17 Avis de marché
2016-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:Variante n° 1: Mise à disposition des générateurs de dialyse avec forfaitisation du coût à la séance incluant la fourniture des membranes/dialyseurs.Variante n° 2: Mise à disposition des générateurs de dialyse avec forfaitisation du coût à la séance sans la fourniture des membranes/dialyseurs.Les variantes libres sont autorisées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Eure-Seine
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Code postal: 27015
Commune postale: Évreux Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411015
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les demandes de dossier doivent être établies par télécopie, par courrier ou par voie électronique au correspondant: CH Eure-Seine, cellule des marchés fax: +33 232338179 — courriel: cellule.marches@chi-eureseine.fr Le DCE peut également être téléchargé sur le site: www.e-marchespublics.com L'enveloppe des candidats devra être: — soit transmise par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com — soit déposée, contre récépissé, à la cellule des marchés de l'hôpital, — soit adressée par envoi recommandé avec AR (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception) à l'adresse ci-après. Centre hospitalier Eure-Seine, cellule des marchés, ZAC de Cambolle, rue Léon Schwartzenberg, 27015 Évreux Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance de générateurs de dialyse et des consommables associés au sein du service d'hémodialyse du site d'Évreux au centre hospitalier Eure-Seine — hôpital d'Évreux-Vernon.
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Le marché comprend également les prestations suivantes:
— la formation des personnels utilisateurs à l'utilisation des matériels,
— la formation des techniciens biomédicaux à la maintenance des matériels,
— la fourniture des kits de maintenance préventive et des pièces détachées pour la maintenance curative,
— la maintenance préventive et curative des matériels pendant la période de garantie.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour une durée ferme de dix ans à partir de la date de notification.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
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Variante n° 1: Mise à disposition des générateurs de dialyse avec forfaitisation du coût à la séance incluant la fourniture des membranes/dialyseurs.
Variante n° 2: Mise à disposition des générateurs de dialyse avec forfaitisation du coût à la séance sans la fourniture des membranes/dialyseurs.
Les variantes libres sont autorisées.
Description des options:
Offre de base:
Option n° 1: Fourniture d'un système d'acquisition automatisée et d'analyse des données.
Option n° 2: Pièces détachées pour les générateurs de dialyse à l'issue de la période de garantie.
Option n° 3: Consommables captifs des générateurs de dialyse.
Variante n° 1:
Option n° 1: Mise à disposition dans le cadre du forfait d'un système d'acquisition automatisée et d'analyse des données.
Option n° 2: Mise à disposition de cinq générateurs supplémentaires.
Option n° 3: Prélèvement et qualification HDF des générateurs pendant la durée du marché.
Option n° 4: Réalisation de la maintenance préventive et curative des générateurs à l'issue de la période de garantie.
Variante n° 2:
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 20150018CM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants) disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr
— Dc2 (déclaration du candidat) disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr
— la délégation de pouvoir,
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— l'attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile de l'entreprise,
— documents à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
– pièces prévues aux articles D8222-5, D8222-7 et D8222-8 du code du travail,
– attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/n-1 ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Paiement: 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques techniques et performances cliniques (40)
2. Le prix (acquisition, coût d'exploitation) (40)
3. Prestations proposées (maintenance, formation, ...) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Laurent Charbois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: CH Eure-Seine
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Commune postale: Évreux Cedex
Code postal: 27015
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 232338030 📞
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
Fax: +33 232338179 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20150018CM
Informations complémentaires
Les demandes de dossier doivent être établies par télécopie, par courrier ou par voie électronique au correspondant: CH Eure-Seine, cellule des marchés fax: +33 232338179 — courriel: cellule.marches@chi-eureseine.fr
Le DCE peut également être téléchargé sur le site: www.e-marchespublics.com
L'enveloppe des candidats devra être:
— soit transmise par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com
— soit déposée, contre récépissé, à la cellule des marchés de l'hôpital,
— soit adressée par envoi recommandé avec AR (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception) à l'adresse ci-après.
Centre hospitalier Eure-Seine, cellule des marchés, ZAC de Cambolle, rue Léon Schwartzenberg, 27015 Évreux Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2015/S 226-411015 (2015-11-17)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de générateurs de dialyse et des consommables associés au sein du service d'hémodialyse du site d'Évreux au Centre Hospitalier Eure-Seine — Hôpital d'Évreux-Vernon. Le marché comprend également les prestations suivantes: — la formation des personnels utilisateurs à l'utilisation des matériels, — la formation des techniciens biomédicaux à la maintenance des matériels, — la fourniture des kits de maintenance préventive et des pièces détachées pour la maintenance curative, — la maintenance préventive et curative des matériels pendant la période de garantie. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour une durée ferme de 10 ans à partir de la date de notification.
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Valeur totale du marché: 3 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr231 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263470
Se réfère à l'avis: 2015/S 226-411015
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de générateurs de dialyse et des consommables associés au sein du service d'hémodialyse du site d'Évreux au Centre Hospitalier Eure-Seine — Hôpital d'Évreux-Vernon.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour une durée ferme de 10 ans à partir de la date de notification.
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de générateurs de dialyse et des consommables associés au sein du Centre Hospitalier Eure-Seine.
Description des options:
Options de l'offre de base:
Options n° 1, 2 et 3 définies dans le cahier des clauses particulières
Options des variantes:
Options n° 1, 2, 3 et 4 définies dans le cahier des clauses particulières.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et performances cliniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestations proposées (maintenance, formation, ...)
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 146-263470 (2016-07-26)
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Produits/services:
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