Fourniture, installation et mise en service de générateurs d'hémodialyse
Sara Nephro c/o Aura Poitou Charentes
L'accord-cadre porte sur la fourniture (en acquisition), l'installation et la mise en service de générateurs d'hémodialyse, avec des prestations de formation, garantie, maintenance. Il est passé sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, à prix unitaires (BPU). Il comporte deux options (PSE 1: proposition d'une extension de garantie et PSE 2: maintenance des générateurs). Les quantités estimées non contractuelles sur toute la durée de l'accord-cadre sont comprises entre 260 et 800 générateurs de dialyse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-13 | Avis de marché |
| 2016-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sara Nephro c/o Aura Poitou Charentes
Adresse postale: 1 rue du Pré Médard, CS 30050
Code postal: 86281
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Courrier électronique: e.ohlmann@aural.asso.fr 📧
Téléphone: +33 388104810 📞
Fax: +33 388104819 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-407605
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 💰
12 000 000 💰
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 7
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Offre financière (proposition d'un prix plafond) (30)
3. Logistique — mise en service — maintenance — garantie (10)
4. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson, CS 30038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura Auvergne
Adresse postale: 8 rue Colombier
Commune postale: Chamalieres
Code postal: 63400
Nom du pouvoir adjudicateur: Aider
Adresse postale: 787 rue Valsière
Commune postale: Grabels
Code postal: 34790
Nom du pouvoir adjudicateur: Alurad
Adresse postale: avenue Buisson
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura Poitou Charentes
Adresse postale: 13 allée de la Providence, BP 82
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86003
Nom du pouvoir adjudicateur: Aair
Adresse postale: 10 impasse Flambère
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Nom du pouvoir adjudicateur: Avodd
Adresse postale: Centre Jean Hamburger
Commune postale: Hyères Cedex
Code postal: 83418
Contact
Point de contact: Eric Ohlmann
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Aural
Adresse postale: 5 rue Bergson, CS 30038
Point de contact: Ohlmann Eric
Téléphone: +33 388228843 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Poitiers
Adresse postale: 10 place Alphonse Lepetit, CS 30527
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Fax: +33 549415022 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 224-407605 (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sara Nephro c/o Aura Poitou Charentes
Adresse postale: 1 rue du Pré Médard, CS 30050
Code postal: 86281
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Courrier électronique: e.ohlmann@aural.asso.fr 📧
Téléphone: +33 388104810 📞
Fax: +33 388104819 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-407605
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (ordonnance n° 2005-649 et décret n° 2005-1742).
Le pouvoir adjudicateur est une centrale d'achat agissant pour des associations établissements de santé spécialisés du secteur privé non lucratif.
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr . Voir Règlement de la consultation.
Précisions sur les critères de sélection des offres et les conditions d'attribution de l'accord-cadre et des marchés subséquents: Cf. règlement de la consultation et CCAP.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 💰
12 000 000 💰
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture (en acquisition), l'installation et la mise en service de générateurs d'hémodialyse, avec des prestations de formation, garantie, maintenance. Il est passé sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, à prix unitaires (BPU). Il comporte deux options (PSE 1: proposition d'une extension de garantie et PSE 2: maintenance des générateurs). Les quantités estimées non contractuelles sur toute la durée de l'accord-cadre sont comprises entre 260 et 800 générateurs de dialyse.
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature formulaire DC1 ou équivalent): voir art. 5.2 RC,
— le(s) document(s) relatif(s) aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (extrait K bis ou document équivalent), ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises (formulaire DC2 ou équivalent),
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements,
— une déclaration sur l'honneur (cf. article 5.2 RC).
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services et fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années disponibles,
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les réalisations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou toute autre preuve de capacité équivalente notamment des certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques (cf. article 5.2 RC).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées sur fonds privé et budget de chaque association membre de Sara Nephro. Les sommes dues seront payées dans le délai global de paiement de 30 jours (décret 2013-269).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Accord-cadre sans minimum ni maximum suivi de marchés subséquents à bons de commande(articles 42 et 43 du décret 2005-1742),
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 7
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Offre financière (proposition d'un prix plafond) (30)
3. Logistique — mise en service — maintenance — garantie (10)
4. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson, CS 30038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura Auvergne
Adresse postale: 8 rue Colombier
Commune postale: Chamalieres
Code postal: 63400
Nom du pouvoir adjudicateur: Aider
Adresse postale: 787 rue Valsière
Commune postale: Grabels
Code postal: 34790
Nom du pouvoir adjudicateur: Alurad
Adresse postale: avenue Buisson
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura Poitou Charentes
Adresse postale: 13 allée de la Providence, BP 82
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86003
Nom du pouvoir adjudicateur: Aair
Adresse postale: 10 impasse Flambère
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Nom du pouvoir adjudicateur: Avodd
Adresse postale: Centre Jean Hamburger
Commune postale: Hyères Cedex
Code postal: 83418
Contact
Point de contact: Eric Ohlmann
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Aural
Adresse postale: 5 rue Bergson, CS 30038
Point de contact: Ohlmann Eric
Téléphone: +33 388228843 📞
Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (ordonnance n° 2005-649 et décret n° 2005-1742).
Le pouvoir adjudicateur est une centrale d'achat agissant pour des associations établissements de santé spécialisés du secteur privé non lucratif.
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr . Voir Règlement de la consultation.
Précisions sur les critères de sélection des offres et les conditions d'attribution de l'accord-cadre et des marchés subséquents: Cf. règlement de la consultation et CCAP.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Poitiers
Adresse postale: 10 place Alphonse Lepetit, CS 30527
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Fax: +33 549415022 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent saisir le TGI de Poitiers en référé précontractuel (avant la signature du contrat) et/ou en référé contractuel après la signature (dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution), dans les conditions des articles L. 1441-1 à -3 du code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 — et R. 213-3-5 du COJ).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 224-407605 (2015-11-13)
Avis d'attribution de marché (2016-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association SARA Néphro C/O Aura Poitou-Charentes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049917
Se réfère à l'avis: 2015/S 224-407605
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SARA NEPHRO AO-2015/00001
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Offre financière (proposition d'un prix) (30)
3. Logistique — mise en service (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Accord-cadre multi-attributaire
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AURA Auvergne
Commune postale: Chamalières
Nom du pouvoir adjudicateur: Aider
AURA Poitou-Charentes
Adresse postale: 13 allée de la Providence — BP 82
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson — CS 30038
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association SARA Néphro C/O Aura Poitou-Charentes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049917
Se réfère à l'avis: 2015/S 224-407605
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Cet accord cadre, multi-attributaire, à vocation à être mis à disposition des membres adhérents de l'association SARA Néphro conformément à ses statuts, ces membres pouvant ainsi l'exécuter pour passer des marchés subséquents. Sur le fondement de l'accord-cadre, la passation d'un ou plusieurs marchés «subséquents» sera effectuée, soit par SARA Néphro (au nom et pour le compte de ses membres en tant que centrale d'achat) soit directement par les membres de SARA Néphro (par l'effet de la mise à disposition) ces membres pouvant passer les marchés subséquents soit seul soit groupé. Dans tous les cas ces marchés «subséquents» seront passés à hauteur et à la survenance des besoins des membres de SARA Néphro (article 42 du décret 2005-1742), l'accord-cadre étant passé sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Opérateurs économiques auxquels le marché a été attribué: Fresenius — NIPRO — Gambro-Hospal — Bbraun Aviitum — Hemotech.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SARA NEPHRO AO-2015/00001
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Offre financière (proposition d'un prix) (30)
3. Logistique — mise en service (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Accord-cadre multi-attributaire
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AURA Auvergne
Commune postale: Chamalières
Nom du pouvoir adjudicateur: Aider
AURA Poitou-Charentes
Adresse postale: 13 allée de la Providence — BP 82
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson — CS 30038
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent saisir le juge des référés conformément aux dispositions des articles L. 1441-3 et suivants du code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Source: OJS 2016/S 031-049917 (2016-02-10)
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- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)