Fourniture, installation et mise en service d'un microscope opératoire et fourniture des accessoires et consommables captifs associés destinés au bloc opératoire de neurochirurgie du CHU hôpitaux de Rouen
CHU de Rouen
Fourniture, installation et mise en service d'un microscope opératoire et fourniture des accessoires et consommables captifs associés destinés au bloc opératoire de neurochirurgie du CHU hôpitaux de Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: Dahlib — cellule des marchés publics — 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436918
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dahlib-biomed-cb-microscope-opé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU hôpitaux de Rouen, 76031 Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: DAHLIB — Cellule des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dahlib-biomed-cb-microscope-opé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2015/S 241-436918 (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.Le marché est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.Le marché est mono-attributaire.Marché à bons de commande comprenant: une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire fixé au bordereau des prix (Bp) et une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix (Bp).La part de prestations prévisibles correspond à la fourniture, l'installation et la mise en service du microscope opératoire.La part de prestations non programmables correspond aux consommables et accessoires captifs du microscope opératoires.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.3.2016.L'ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: Dahlib — cellule des marchés publics — 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436918
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
La part de prestations prévisibles (fourniture, installation et mise en service du microscope opératoire) comprend des prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Les candidats peuvent faire une proposition pour chacune des PSE facultatives suivantes:
1. Interfaçage avec la neuronavigation: possibilité d'injection des différentes modalités, au niveau des oculaires.
2. Fourniture d'un module de fluorescence tumorale intégré.
3. Fourniture d'un système de co-observation / assistant binoculaire latéral.
4. Fourniture d'un système de co-observation / assistant binoculaire face à face — chirurgien.
Les conditions d'exécution de ces PSE sont décrites dans le CCTP et dans le mémoire technique du titulaire.
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces PSE facultatives qui ne seront pas intégrées dans l'analyse des offres.
Le Pouvoir Adjudicateur se laisse la possibilité de lever ou non l'une ou plusieurs de ces PSE lors de l'attribution du marché si elles ont été proposées par l'attributaire.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
— soit la transmission par voie postale;
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenirle DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des achats, de l'hôtellerie, de la logistique et de l'ingénierie biomédicale du centre hospitalier universitaire de Rouen
1 rue de Germont
cour d'Honneur — porte 5
76031 Rouen Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140
une visite des locaux est obligatoire sur tous les sites concernés par le présent marché pour tous les candidats désireux de remettre une offre: une attestation de visite dûment signée par un représentant de la direction DAHLIB — ingénierie biomédicale du CHU hôpitaux de Rouen, sera délivrée, elle doit être jointe à l'offre.
Prendre contact avec le secrétariat de l'ingénierie Biomédicale (Tel: +33 232888238) pour fixer la date de la visite.
Des essais sont prévus dans les conditions définies ci-dessous.
Il est demandé à tous les candidats ayant remis une offre, de déposer leur matériel (configuration complète identique à l'offre proposée) au CHU hôpitaux de Rouen. Les essais se feront directement dans le bloc opératoire de Neurochirurgie.
Il est précisé que les essais serviront à l'analyse des offres pour juger le critère évaluation clinique.
Les formes et les conditions des essais sont les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en sont informés par tout moyen (courriel, fax).
En cas de non présentation de son matériel, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un microscope opératoire et fourniture des accessoires et consommables captifs associés destinés au bloc opératoire de neurochirurgie du CHU hôpitaux de Rouen.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Le marché est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.
Le marché est mono-attributaire.
Marché à bons de commande comprenant: une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire fixé au bordereau des prix (Bp) et une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix (Bp).
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La part de prestations prévisibles correspond à la fourniture, l'installation et la mise en service du microscope opératoire.
La part de prestations non programmables correspond aux consommables et accessoires captifs du microscope opératoires.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marché peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.3.2016.
L'ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires de fournitures et de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dahlib-biomed-cb-microscope-opé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU hôpitaux de Rouen, 76031 Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée.
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il…
… n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
… a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Une description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années.
Références sur les 3 dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Dépôts et garanties exigés:
Pour la part de prestations prévisibles (fourniture, installation et mise en service du microscope opératoire), conformément aux articles 101 et suivants du code des marchés publics (Cmp), une retenue de garantie de 5 % sera prélevée automatiquement par le comptable public sur tous les règlements du marché. L'assiette de la retenue intègre donc les révisions de prix et les avenants mais ne comprend pas les intérêts moratoires.
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Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Le marché peut être conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises.
En cas de candidature sous forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (Dc1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le CHU hôpitaux de Rouen.
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Chaque membre du groupement doit avoir impérativement joint à sa candidature toutes les pièces demandées, sous peine d'élimination du groupement dans sa totalité.
La composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: DAHLIB — Cellule des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dahlib-biomed-cb-microscope-opé
Informations complémentaires
La part de prestations prévisibles (fourniture, installation et mise en service du microscope opératoire) comprend des prestations supplémentaires éventuelles facultatives.
Les candidats peuvent faire une proposition pour chacune des PSE facultatives suivantes:
1. Interfaçage avec la neuronavigation: possibilité d'injection des différentes modalités, au niveau des oculaires.
2. Fourniture d'un module de fluorescence tumorale intégré.
3. Fourniture d'un système de co-observation / assistant binoculaire latéral.
4. Fourniture d'un système de co-observation / assistant binoculaire face à face — chirurgien.
Les conditions d'exécution de ces PSE sont décrites dans le CCTP et dans le mémoire technique du titulaire.
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces PSE facultatives qui ne seront pas intégrées dans l'analyse des offres.
Le Pouvoir Adjudicateur se laisse la possibilité de lever ou non l'une ou plusieurs de ces PSE lors de l'attribution du marché si elles ont été proposées par l'attributaire.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
— soit la transmission par voie postale;
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenirle DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des achats, de l'hôtellerie, de la logistique et de l'ingénierie biomédicale du centre hospitalier universitaire de Rouen
1 rue de Germont
cour d'Honneur — porte 5
76031 Rouen Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140
une visite des locaux est obligatoire sur tous les sites concernés par le présent marché pour tous les candidats désireux de remettre une offre: une attestation de visite dûment signée par un représentant de la direction DAHLIB — ingénierie biomédicale du CHU hôpitaux de Rouen, sera délivrée, elle doit être jointe à l'offre.
Afficher plus
Prendre contact avec le secrétariat de l'ingénierie Biomédicale (Tel: +33 232888238) pour fixer la date de la visite.
Des essais sont prévus dans les conditions définies ci-dessous.
Il est demandé à tous les candidats ayant remis une offre, de déposer leur matériel (configuration complète identique à l'offre proposée) au CHU hôpitaux de Rouen. Les essais se feront directement dans le bloc opératoire de Neurochirurgie.
Il est précisé que les essais serviront à l'analyse des offres pour juger le critère évaluation clinique.
Les formes et les conditions des essais sont les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en sont informés par tout moyen (courriel, fax).
En cas de non présentation de son matériel, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2015/S 241-436918 (2015-12-08)
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