Fourniture granulats — émulsion — enrobe a froid
Comcom du Fumelois Lemance
Fourniture de granulats, émulsion et enrobé à froid pour les programmes voirie 2016 à 2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bitume et asphalte › Bitume
- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Comcom du Fumelois Lemance
Adresse postale: place Georges Escande, BP 10037
Code postal: 47502
Commune postale: Fumel Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388229
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Émulsion
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Granulats calcaires
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Grave émulsion
Brève description: 1 500 t pour une période de 1 an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 1 500.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 1 500.00 2eme recond. Maxi 1 500.00 3eme recond. Maxi 1 500.00.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Granulats dioritiques
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Enrobe a froid
Brève description: 1 000 t pour une période d'un an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 1 000.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 1 000.00 2eme recond. Maxi 1 000.00 3eme recond. Maxi 1 000.00.
Numéro de référence: 15FCS009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fumel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (50)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Costes Jean Louis
Nom: Fumel communauté
Point de contact: Mme Marie-Thé Bernugat
Téléphone: +33 553404671 📞
URL des documents: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FCS009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: BP 947, 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 213-388229 (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 3 263 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Comcom du Fumelois Lemance
Adresse postale: place Georges Escande, BP 10037
Code postal: 47502
Commune postale: Fumel Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388229
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de granulats, émulsion et enrobé à froid pour les programmes voirie 2016 à 2020.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Émulsion
Brève description:
300 t d'émulsion C69b3 pour une période de un an reconductible 400 t d'émulsion C69bp3pour une période de un an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 700.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 700.00 2eme recond. Maxi 700.00 3eme recond. Maxi 700.00.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Granulats calcaires
Brève description:
2500 t de grave calcaire 0/20 500 t de grave calcaire 40/80 500 t de sable 0/4 500 t de finition 10/14 5000 t enrochement pour une période de un an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 9 000.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 9 000.00 2eme recond. Maxi 9 000.00 3eme recond. Maxi 9 000.00.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Grave émulsion
Brève description: 1 500 t pour une période de 1 an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 1 500.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 1 500.00 2eme recond. Maxi 1 500.00 3eme recond. Maxi 1 500.00.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Granulats dioritiques
Brève description:
2 500 t de gravillons dioritiques 4/6 300 t de gravillons dioritiques 6/10 pour une période de 1 an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 2 800.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 2 800.00 2eme recond. Maxi 2 800.00 3eme recond. Maxi 2 800.00.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Enrobe a froid
Brève description: 1 000 t pour une période d'un an reconductible.
Quantité ou étendue: Maximum 1 000.00t pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 1 000.00 2eme recond. Maxi 1 000.00 3eme recond. Maxi 1 000.00.
Numéro de référence: 15FCS009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fumel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Trimestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (50)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Costes Jean Louis
Nom: Fumel communauté
Point de contact: Mme Marie-Thé Bernugat
Téléphone: +33 553404671 📞
URL des documents: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FCS009
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: BP 947, 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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